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26 394 résultats pour « Motemps »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372311cd58014677404fec

Cassation

17 février 1998

17 février 1998

dont le siège est à la préfecture de Savoie, 73000 Chambéry, 3°/ de la société Pomagalski, dont le siège est ..., 4°/ de la société Creissels Denis, dont le siège est ..., 5°/ de la société Moteurs

Source officielle

Page 65 sur 1320

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Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

MOTEMPS & TRIBOT

SIREN 945346500Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

09/09/2025

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Ventes et cessions

MOTEMPS & TRIBOT, SCP MOTEMPS & TRIBOT

SIREN 945346500Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

Acte en date du 31/07/2025 enregistré au SDE de Marseille le 22/08/2025 sous le numéro 2025 00019036 1314P61 2025 A 05150 Adresse de l'ancien propriétaire: 26 Cours Pierre Puget 13006 Marseille 6e Arrondissement

07/09/2025

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Créations

MOTEMPS & TRIBOT

SIREN 945346500Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

13/06/2025

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Modifications diverses

SCP MOTEMPS & TRIBOT

SIREN 830565214GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

19/01/2021

Voir →

Modifications diverses

SCP MOTEMPS & TRIBOT

SIREN 830565214GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

08/02/2019

Voir →

CC

civ3

613722e4cd58014677402cfa

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

part, avec des sommes provenant de la participation des employeurs à l'effort de construction, d'autre part, avec un prêt du Crédit Foncier; qu'à ce titre, la société d'études et de constructions des moteurs

Source officielle
CC

civ3

613722e4cd58014677402cfb

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

part, avec des sommes provenant de la participation des employeurs à l'effort de construction, d'autre part, avec un prêt du Crédit Foncier; qu'à ce titre, la société d'études et de constructions des moteurs

Source officielle
CC

civ3

6137266bcd580146774256d5

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

part, avec des sommes provenant de la participation des employeurs à l'effort de construction, d'autre part, avec un prêt du Crédit foncier; qu'à ce titre, la société d'études et de constructions des moteurs

Source officielle
CC

civ3

613722e2cd58014677402b58

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

part, avec des sommes provenant de la participation des employeurs à l'effort de construction, d'autre part, avec un prêt du Crédit foncier; qu'à ce titre, la Société d'études et de constructions des moteurs

Source officielle
CC

civ3

613722e2cd58014677402b59

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

part, avec des sommes provenant de la participation des employeurs à l'effort de construction, d'autre part, avec un prêt du Crédit Foncier; qu'à ce titre, la société d'études et de constructions des moteurs

Source officielle
CC

civ3

613722e2cd58014677402b5a

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

part, avec des sommes provenant de la participation des employeurs à l'effort de construction, d'autre part, avec un prêt du Crédit foncier; qu'à ce titre, la Société d'études et de constructions des moteurs

Source officielle
CC

civ3

613722e2cd58014677402b5b

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

part, avec des sommes provenant de la participation des employeurs à l'effort de construction, d'autre part, avec un prêt du Crédit foncier; qu'à ce titre, la Société d'études et de constructions des moteurs

Source officielle
CC

civ3

613722e3cd58014677402c24

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

part, avec des sommes provenant de la participation des employeurs à l'effort de construction, d'autre part, avec un prêt du Crédit Foncier; qu'à ce titre, la Société d'études et de constructions des moteurs

Source officielle
CC

civ3

613722e3cd58014677402c25

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

part, avec des sommes provenant de la participation des employeurs à l'effort de construction, d'autre part, avec un prêt du Crédit Foncier; qu'à ce titre, la société d'études et de constructions des moteurs

Source officielle
CC

civ3

613722e3cd58014677402c27

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

part, avec des sommes provenant de la participation des employeurs à l'effort de construction, d'autre part, avec un prêt du Crédit Foncier; qu'à ce titre, la société d'études et de constructions des moteurs

Source officielle
CC

civ3

613722e3cd58014677402c28

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

part, avec des sommes provenant de la participation des employeurs à l'effort de construction, d'autre part, avec un prêt du Crédit foncier; qu'à ce titre, la Société d'études et de constructions des moteurs

Source officielle
CC

civ3

613722e3cd58014677402c2d

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

part, avec des sommes provenant de la participation des employeurs à l'effort de construction, d'autre part, avec un prêt du Crédit foncier; qu'à ce titre, la société d'études et de constructions des moteurs

Source officielle
CC

civ3

613722e3cd58014677402c2e

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

part, avec des sommes provenant de la participation des employeurs à l'effort de construction, d'autre part, avec un prêt du Crédit foncier; qu'à ce titre, la société d'études et de constructions des moteurs

Source officielle
CC

civ3

61372420cd580146774129de

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

qui serait exposée s'il était toléré que des locaux ouvrant sur la cour intérieure puissent être utilisés comme garage aux nuisances et aux charges qui résulteraient de la circulation de véhicules à moteur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01498

Cassation

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Le 10 août 2011, l'aile droite d'un aéronef, au roulage, moteur tournant, a heurté le montant d'un hangar. 3. Cet événement n'a pas été mentionné sur le carnet de route de l'appareil. 4.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00451

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

et la société Beaumont Lecolier – expertises, devenue la société Lang & associés Hauts-de-France Valenciennes (les cabinets d'expertise), exercent une activité d'expertise de véhicules terrestres à moteur

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0914JUD002229620

Admin. suprême

14 septembre 2023

14 septembre 2023

  » Les évolutions de la législation bioéthique relative à l’AMP post mortem 21.

Source officielle
CA

3ème chambre

64a7b2533bcaf505db696b19

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

LE MOTEUR C/ G.A.E.C. DE [Adresse 7] S.A.R.L. CONTE S.A.

Source officielle
CA

1ère Chambre

627218fd228a02057de67544

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Les échanges écrits des 17 novembre 2003 et du 17 décembre 2003 confirment que le véhicule est équipé d'un autre moteur que le moteur d'origine et portent sur la compatibilité des pièces avec le moteur

Source officielle