SIE Nanterre-Ville. SIE Courbevoie. Hauts-de-Seine - Sud SIE Issy-les-Moulineaux. SIE Boulogne-Billancourt - Sud. Seine-Saint-Denis SIE Saint-Ouen. Val-d'Oise SIE Cergy-Pontoise - Est.

Article ANNEXE I

—

Port de vêtements de protection et de chaussures différents des vêtements de ville et réservés aux salles dédiées aux activités techniques.

Article L224-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 19 > 76

Code de la consommation

d'électricité ou de gaz naturel précise, dans des termes clairs et compréhensibles, les informations suivantes : 1° L'identité du fournisseur, l'adresse de son siège social, son numéro unique d'identification ainsi que la mention RCS suivie du nom de la ville

Article 120

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 34

Code général des impôts

afférentes à un revenu exonéré dans l'Etat auquel était attribué le droit d'imposer celui-ci ; 7° Les intérêts, arrérages, et tous autres produits de rentes, obligations et autres effets publics des gouvernements étrangers ainsi que des corporations, villes

Article D361-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 57 > 79

Code de la construction et de l'habitation

l'association des maires de France ; - un représentant des établissements publics de coopération intercommunale, désigné par Intercommunalités de France ; - un représentant des métropoles, communautés urbaines, communautés d'agglomération et grandes villes

Article L452-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 92

Code de la construction et de l'habitation

nationale pour la rénovation urbaine un concours financier de 184 millions d'euros pour la mise en œuvre des actions de rénovation urbaine et de renouvellement urbain prévues par la loi n° 2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 09

Arrêté du 5 novembre 1959 portant classement indiciaire des emplois communaux

EMPLOI : Directeur général des villes de : - Plus de 400.000 habitants au 1er août 1977 : ECHELONS (INDICES BRUTS) : Echelon 1 = 830, Echelons 3 et 4 = Hors échelle A, Echelon exceptionnel (2) = H.E.B. 150.000 à 400.000 habitants au 1er août 1977 : ECHELONS

LEGIARTI000046891316

—

Les établissements publics d'aménagement (Bordeaux-Euratlantique, La Défense-Seine-Arche (EPADESA), Euroméditerranée (EPAEM), Guyane (EPAG), Mantois-Seine aval (EPAMSA), ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE), Nord-Isère (EPANI), Orly-Rungis-Seine

LEGIARTI000046891314

—

lacustres (CELRL) ; ― l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM) ; ― les établissements publics d'aménagement (Bordeaux-Euratlantique, La Défense Seine-Arche [EPADESA], Euroméditerranée [EPAEM], Guyane [EPAG], Mantois-Seine aval [EPAMSA], ville

Article Annexe II

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Renseignements sur le sportif Nom : Prénoms : Femme Homme (Cochez la case appropriée) Adresse : Ville : Pays : Code postal : Date de naissance (j/m/a) : Tél. bureau : Tél. résidentiel : Cellulaire : Courriel : Télécopieur : Sport : Discipline/Position

Article Annexe 1

—

la trésorerie de Nanterre et du centre des impôts de Nanterre Sud-Ouest, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er juillet 2010, est confié au comptable du SIP de Nanterre 1. 92 ― Hauts-de-Seine SIP de Nanterre 2 CDI de Nanterre Ville

Article Annexe 1

—

9,3 14,5 22,9 30,8 5,5 MACON NORD GARE DU JURA 7,5 11,9 18,8 25,0 4,5 MACON SUD GARE DU JURA 8,4 13,3 20,6 28,4 5,0 BELLEVILLE-SUR-SAONE GARE DU JURA 9,8 15,6 23,9 32,8 5,8 VILLEFRANCHE NORD GARE DU JURA 10,5 15,9 25,7 35,3 6,3 VILLEFRANCHE-VILLE

Article L445-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

Code de la construction et de l'habitation

ou ensembles immobiliers établi d'après les renseignements statistiques mentionnés à l'article L. 442-5 et décliné selon que ces immeubles ou ensembles immobiliers sont situés ou non sur le territoire d'un quartier prioritaire de la politique de la ville

Article Annexe I

—

monerac N, morrastel N, moussayguès N, mourvèdre N, muscadelle B, muscat à petits grains B, muscat à petits grains Rg, muscat à petits grains Rs, muscat d'alexandrie B, muscat de hambourg N, muscat ottonel B, négrette N, nielluccio N, parrellada B, pascal

Article Annexe I

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En outre, le quart en moyenne sur la période 1987-1991 des actions engagées au titre de la résorption de l'habitat insalubre par le Comité interministériel des villes sera réservé aux départements d'outre-mer, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte.

Article 9

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Ecole supérieure du génie rural ; Ecole centrale des arts et manufactures ; Ecole de l'air ; Ecole navale ; Ecole nationale des eaux et forêts de Nancy ; Institut national agronomique ; Ecole supérieure de physique et de chimie industrielle de la ville

Article 4

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en tenant compte des programmes locaux de l'habitat et des bassins d'habitat, les objectifs à atteindre pour assurer aux personnes et familles concernées par le plan la mise à disposition durable d'un logement et pour garantir la mixité sociale des villes

Article 4

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Deux emplois saisonniers d'une durée minimale de quatre mois sont considérés comme équivalant à un emploi permanent. 7° Aucune condition d'effectif n'est exigée en ce qui concerne la création d'hôtels dans les villes moyennes.

Article 1

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Musée zoologique de l'université Louis Pasteur et de la ville de Strasbourg. Haut-Rhin (68). Colmar. Muséum d'histoire naturelle et d'ethnographie. Mulhouse. Musée minéralogique de la société industrielle de Mulhouse. Aquitaine Gironde (33).

Article ETAT B

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jeunesse et vie associative 60 000 60 000 Sport 60 000 60 000 Travail et emploi 1 508 300 8 300 Accès et retour à l'emploi 8 300 8 300 dont titre 2 Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail 1 500 000 Ville

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