Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
600ff58f2346d069c41fc075
12 janvier 2021
12 janvier 2021
barreau de BESANÇON, présente COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 24 Novembre 2020 : Madame Christine DORSCH, Président de Chambre Monsieur Laurent MARCEL, Conseiller Monsieur Patrice
Source officielleChambre Sociale
6034a853db94c294660dddcd
25 octobre 2016
25 octobre 2016
Jérôme COTTERET et Monsieur Patrice BOURQUIN GREFFIER : Mme Karine MAUCHAIN Lors du délibéré : PRESIDENT DE CHAMBRE : Madame Chantal PALPACUER CONSEILLERS : M.
Source officielleChambre Sociale
60357b54749bc8a0f934c7ca
19 avril 2016
19 avril 2016
Jérôme COTTERET et Monsieur Patrice BOURQUIN GREFFIER : Mme Karine MAUCHAIN Lors du délibéré : PRESIDENT DE CHAMBRE : Madame Chantal PALPACUER CONSEILLERS : M.
Source officielleChambre Sociale
60357b54749bc8a0f934c7cb
19 avril 2016
19 avril 2016
Jérôme COTTERET et Monsieur Patrice BOURQUIN GREFFIER : Mme Karine MAUCHAIN Lors du délibéré : PRESIDENT DE CHAMBRE : Madame Chantal PALPACUER CONSEILLERS : M.
Source officielle4e Chambre A
603592c1808896b76c21db1b
31 mars 2016
31 mars 2016
A ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2016 jlp N°2016/215 Rôle N° 15/13294 EARL LES SALADINES C/ GFA DOMAINE DE LA TRESORERIE Grosse délivrée le : à : Me Patrice
Source officielleChambre Sociale
60362f2c601ac491900bbd7f
1 décembre 2015
1 décembre 2015
Jérôme COTTERETet Monsieur Patrice BOURQUIN GREFFIER : Madame Karine MAUCHAIN Lors du délibéré : PRESIDENT DE CHAMBRE : Madame Chantal PALPACUER CONSEILLERS : M.
Source officielleChambre Sociale
60368527d641e62874312f53
6 octobre 2015
6 octobre 2015
Jérôme COTTERET et Monsieur Patrice BOURQUIN GREFFIER : Mme Karine MAUCHAIN Lors du délibéré : PRESIDENT DE CHAMBRE : Madame Chantal PALPACUER CONSEILLERS : M.
Source officielleChambre Sociale
60368527d641e62874312f54
6 octobre 2015
6 octobre 2015
Jérôme COTTERET et Monsieur Patrice BOURQUIN GREFFIER : Mme Karine MAUCHAIN Lors du délibéré : PRESIDENT DE CHAMBRE : Madame Chantal PALPACUER CONSEILLERS : M.
Source officielleChambre Sociale
60368527d641e62874312f55
6 octobre 2015
6 octobre 2015
Jérôme COTTERET et Monsieur Patrice BOURQUIN GREFFIER : Mme Karine MAUCHAIN Lors du délibéré : PRESIDENT DE CHAMBRE : Madame Chantal PALPACUER CONSEILLERS : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60368a6263d4662d74dd9b29
8 octobre 2015
8 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président de chambre Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET
Source officielleChambre Sociale
60368e309a133f310f4dbbcd
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Directrice INTIMEES COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 16 Juin 2015 : PRESIDENT DE CHAMBRE : Madame Chantal PALPACUER CONSEILLERS : Monsieur Jérôme COTTERET et Monsieur Patrice
Source officielleChambre Sociale
60368e309a133f310f4dbbcf
29 septembre 2015
29 septembre 2015
COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 16 Juin 2015 : PRESIDENT DE CHAMBRE : Madame Chantal PALPACUER CONSEILLERS : Monsieur Jérôme COTTERET et Monsieur Patrice BOURQUIN GREFFIER : Mme
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6036931224767035be31a33c
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Patrice LABEY, Président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60371fbd0acc79b9da12e2e3
4 juin 2015
4 juin 2015
Olivia ROGER-VASSELIN, avocat au barreau de PARIS, toque : T10 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Avril 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice
Source officielle3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008040342
11 décembre 2000
11 décembre 2000
Patrice A..., demeurant ..., M. Jean-François D..., demeurant ..., M. Bertrand E..., demeurant ..., M. Michaël F..., demeurant ..., M. Laurent G..., demeurant ..., M. Pascal H..., demeurant ..., M.
Source officielle8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008186811
10 octobre 2003
10 octobre 2003
Patrice X, demeurant ... ; M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:1217DEC007739514
17 décembre 2020
17 décembre 2020
s5FFF0A7E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 } THIRD SECTION DECISION Application no. 77395/14 Pavel
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162a32136ab09eb9a2fd7d6
16 février 2012
16 février 2012
Maître Bruno LANDON, avocat au barreau de PARIS Toque : C 595 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6162fde93ebbdffcbea6aa07
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Patrice MORTUREUX DE FAUDOAS, Président de chambre Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Claudine ROYER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Violaine GAILLOU, lors des
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
616301414c6681071edf66c0
1 février 2012
1 février 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice MORTUREUX DE FAUDOAS, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseillère Madame Claudine ROYER
Source officiellePage 65 sur 272