Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 870 résultats pour « coupures de courant »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 870 résultats pour « coupures de courant »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe II
retenus parmi les cinq blocs suivants de compétences identifiées dans les pôles gestion des dossiers fonctionnels et comptabilité : - Gestion des dossiers clients et/ou fournisseurs - Gestion des dossiers du personnel - Comptabilité des opérations courantes
Article 2
services à fonctionnement nécessairement continu, pourra être occupé suivant la répartition ci-après des heures de travail : Limitation du travail effectif à raison de huit heures par jour pendant cinq jours ouvrables avec chômage d'une journée dans le courant
Article 228-6.03
Pavois, mains courantes et garde-corps 1 Des pavois ou des garde-corps efficaces doivent être installés sur toutes les parties exposées du pont de travail et sur les ponts de superstructure si ceux-ci sont utilisés comme plates-formes de travail.
LEGIARTI000024664299
Effectuer les opérations d'entretien des VL et des VUL, poser des accessoires Prendre en charge un VL ou un VUL pour réaliser des opérations d'entretien programmées et des remplacements courants et simples.
Article 18
En cas de vacance ou d'empêchement du directeur général pour quelque cause que ce soit, les fonctions d'ordonnateur sont provisoirement exercées par le secrétaire général de l'établissement pour l'exécution courante des recettes et des dépenses de l'établissement
Article 67
-Le présent article entre en vigueur le 1er janvier 2020 et s'applique aux obligations portant sur les périodes courant à compter de cette date. B.
Article 244-2.05
Cet emplacement est à l'abri de la pleine force de la mer, et sécurisé par une combinaison de pavois, de rambardes, mains courantes et lignes de vie conformes aux dispositions de la présente division et en rapport avec les caractéristiques du navire.
Article 7
A ce titre : 1° Elle anime la politique de ressources humaines ; elle est chargée de la gestion de proximité des personnels, des ressources immobilières, bureautiques et de fonctionnement courant de la direction ; elle contribue à la mise en œuvre
Article Annexe II
Electricité à bord des navires : - courants alternatif et continu, - moteurs synchrones et asynchrones, - production : lignes, tableaux, protections, - conduite des installations électriques, dangers. 5.
LEGIARTI000051435157
FRA.14035 Transmission des nombres En langue française, un nombre peut être transmis comme on l'énonce dans la vie courante ou comme une suite de nombres.
Article 19
bonne marche des services, à l'observation des dispositions législatives et réglementaires applicables à la société ainsi qu'à la qualité des programmes, à l'objectivité et à l'exactitude des informations diffusées et à l'expression pluraliste des courants
Article Annexe II
cordes chronométré Le candidat réalise, un parcours d'aisance sur cordes chronométré sur structure artificielle, en site naturel de type falaise ou en canyon sec pouvant mobiliser les techniques suivantes : - évolution sur différents types de mains courantes
Article A4241-55-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 95
Dans l'application des mesures visées aux chiffres 3 à 5 ci-dessus, il y a lieu de tenir compte du courant et de la direction du vent. 7.
Article Annexe 4 à l'article A4241-49-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24
CEI.179) ou à l'aide du sonomètre d'usage courant normalisé par la CEI (réf. CEI.123).
LEGIARTI000027520215
Les productions courantes sont les grilles de défenses, garde-corps, portes, portails et autres fermetures, le mobilier urbain et aussi les structures métalliques telles que mezzanines, escaliers, rack.
Article R444-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 67 > 24
contrôlée et selon qu'il s'agit d'une personne physique ou d'une personne morale b) Résultat d'exploitation et résultat financier du compte de résultat simplifié en cas de déclaration d'impôt sur les sociétés selon le régime simplifié ; c) Résultat courant
Article L561-10-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 12
dispositions du I, la notion de relation de correspondant désigne la réalisation d'opérations de banque, par une personne mentionnée au 1° ou au 5° de l'article L. 561-2 exerçant en qualité de correspondant, y compris la mise à disposition d'un compte courant
Article L442-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 07 > 50
services rendus ainsi qu'une indemnité de congé calculée conformément aux dispositions de l'article L. 223-11 du code du travail ; 2° Le cas échéant, une indemnité en cas de sujétions particulières ; 3° Une indemnité représentative des frais d'entretien courant
Article R432-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 31
receveur municipal et visé par le maire, constatant : a) Le montant de la taxe foncière, de la taxe d'habitation et de la taxe professionnelle dans la commune ; b) Les centimes de toute nature que la commune est autorisée à s'imposer pour l'année courante
Article Annexe 3-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 33
Les principaux courants artistiques du Moyen Age à l'époque contemporaine.
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