CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 851 résultats pour « laboratoires d'analyses médicales »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200416

Cassation

21 mars 2019

21 mars 2019

du 14 novembre 2018, contre laquelle celle-ci a formé un recours, l'assemblée générale des magistrats du siège de cette cour d'appel a rejeté sa demande au motif, s'agissant de la rubrique biologie médicale

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2404920_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Par suite, le moyen tiré de la méconnaissance du quorum de la commission médicale d’établissement doit être écarté.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200486

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Laboratoire

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafdf0cdc6046d475780ae

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

En décembre 2020, Mme [L], responsable technique a alerté Mme [G], responsable du laboratoire d'analyses, du comportement de M. [N], « très en colère voire limite agressif ».

Source officielle
CC

soc

613722ebcd58014677403348

Cassation

26 juin 1997

26 juin 1997

Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1994 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société Laboratoire Pharmaceutique Michel Z..., société anonyme, ayant

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA00104_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

Il soutient que : - le tribunal a omis de répondre au " contexte " de la prise de fonction de directeur du laboratoire vétérinaire départemental ; - le jugement attaqué est entaché d'erreur de droit

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fdd0a601ad25374818d2949

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

La société Cerba Healthcare est une société holding française qui opère sur le marché de la biologie médicale, notamment en France, via des filiales et un réseau de 320 laboratoires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd8838e

Appel

17 mars 2006

17 mars 2006

LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE C/ Michel X... ...

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2103743_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

examens médicaux, cliniques et biologiques établissent que le conducteur conduisait après avoir fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants. 5.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2403504_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

ou examens médicaux, cliniques et biologiques établissent que le conducteur conduisait après avoir fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants ou si le conducteur ou l'accompagnateur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd944ef

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Présente et assistée de Me Mario CALIFANO, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : SAS LABORATOIRES DERMATOLOGIQUE DUCRAY [...] [...]

Source officielle
CA

8ème chambre

669a0229bf9da27f384b0f2e

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Préciser, sommairement, les rapprochements signalés dans la littérature médicale entre cette pathologie et l'exposition au Médiator, se faire communiquer par le laboratoire les études préalables sur le

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110768

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

La littérature médicale analysée et exposée par le collège d'experts judiciaires permet de retenir que - sur la base des observations individuelles nombreuses telles qu'elles sont publiées, il est indubitable

Source officielle
CA

17e Chambre

61632f4f14ec5f96a7da092b

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

Madame [E] [MT] épouse [S] a été déclaré inapte définitivement à son poste de technicienne de laboratoire lors d'une deuxième visite médicale de la médecine du travail en date du 10 novembre 2009.

Source officielle
CC

soc

6079b2039ba5988459c552db

Cassation

4 juillet 1972

4 juillet 1972

COMPORTENT LA COUVERTURE, DANS LE CAS DE MALADIE, D'ACCIDENT ET DE MATERNITE, DES FRAIS DE MEDECINE GENERALE ET SPECIALE, DES FRAIS PHARMACEUTIQUES ET D'APPAREILS D'ORTHOPEDIE ET DE PROTHESE, DES FRAIS D'ANALYSES

Source officielle
CA

Chambre civile

63b6772ba853827c9026d0c7

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

- N° Portalis DBV6-V-B7F-BIIGT AFFAIRE : [T] [B] C/ [A] [O], Etablissement Public CPAM DE LA HAUTE-VIENNE CB/MLL demande en réparation des dommages causés par l'activité médicale

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6788a3d505b7378c3f0c535e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

de l'environnement et de leurs résultats, elle a missionné un laboratoire indépendant pour procéder aux analyses, le lendemain de l'incident, le médecin du travail s'est rendu sur le chantier avec

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6867638ca9510a2e90cf24f4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Pour cette activité au laboratoire d'analyses physico-chimiques du 1er décembre 1982 au 30 septembre 1993, la cour, dans son arrêt du 16 novembre 2018, avait retenu une exposition à l'inhalation de poussières

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00981

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

Ensuite 2 ou 3 heures plus tard il venait avec un ton tout doux presque mielleux pour nous demander d'autres analyses.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00354

Cassation

20 février 2013

20 février 2013

Selon Mme A... directrice commerciale de la société Laboratoires Filorga, M.

Source officielle

Page 65 sur 143

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.