Y... a donné en location un laboratoire d'analyses médicales à la société Soclam; que celle-ci ayant interrompu le paiement des loyers, M.

cadre d'une campagne de médecine préventive organisée par des Caisses de mutualité sociale agricole, des prélèvements sanguins devant être remis au docteur X..., médecin biologiste exploitant un laboratoire

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, que, l'URSSAF des Pyrénées-Atlantiques ayant refusé d'accorder à la société Laboratoire

Biologie Médicale Biolab Île de France, aux droits de laquelle vient la société SELAS Bio-Clinic en suite d'une fusion absorption, en qualité de technicienne de laboratoire, selon contrat de travail à

L'arrêt statue sur les prétentions des appelants et des intimés relativement aux laboratoires médicaux, modifiant ou confirmant partiellement l'ordonnance de première instance selon les moyens soulevé

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 juillet 2005), que Mme X..., engagée en 1993 en qualité de technicienne à raison de 136 heures par mois par la société Laboratoire

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1992 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit de la société Laboratoire d'analyses médicales Galy-Gasparou

d'analyses médicales à Savigny le Temple, que ce prêt a été cautionné par le Crédit médical de France et qu'en garantie de son engagement, ce dernier a obtenu le cautionnement solidaire de Mlle X... et

suite à cette proposition, il les vendit à un laboratoire également situé à Caen qui bénéficia ultérieurement de la clientèle de cette clinique ; Attendu que la société Laboratoires d'analyses médicales

relative à la prise de contrôle conjoint de laboratoires d'analyses médicales par la société Euromezzanine et les consorts Eimer

X... de sa demande d'attribution préférentielle de l'immeuble dans lequel est exploité le laboratoire d'analyses médicales ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Attendu que M.

X..., suivant contrat d'adaptation à l'emploi de technicien de laboratoire "polyvalent", pour une durée de douze mois, avec le coefficient 270 de la classification des emplois de la convention collective

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 septembre 1987), que l'Institut Alfred Fournier a engagé à compter du 1er août 1982, en qualité de médecin préleveur affecté au laboratoire

Il est donc établi que la cause déterminante à l'origine de l'arrêté interdisant l'accès au public d'une partie de la clinique, dont celle dans laquelle se situe le laboratoire d'analyses médicales, est

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 6 mars 2023), Mme [Z] a été engagée en qualité de coursière pour la livraison de prélèvements à un laboratoire d'analyses médicales, à compter du 1er décembre 2006, par la

(la société), ayant pour objet l'exploitation de plusieurs laboratoires d'analyses médicales, a été révoqué de ses fonctions de gérant par une assemblée générale du 11 septembre 1995 ; que M.

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 décembre 2014), que la société Rosnybio exploitait, dans des locaux qui lui avaient été donnés à bail par la société [...] , un laboratoire

A l'appui de sa demande, il a présenté un document à l'en-tête d'un laboratoire d'analyses médicales indiquant qu'il avait été testé positif à la Covid-19. 4.