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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10741
8 septembre 2021
base entre les deux salariées s'expliquait pas leur parcours professionnel antérieur puisque Mme [W] possédait une expérience de 13 années au sein de la société Shiseido où elle était conseillère beauté
comm
613722b4cd580146774005b5
15 octobre 1996
Jean-Marie Z..., demeurant en cette qualité au siège ... de Beauté, 17640 Vaux-sur-Mer, 3°/ de M.
1ère chambre
67082a4389f19e8c50fa41ba
10 octobre 2024
--------------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT
Cour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a6
15 avril 2011
Audience présidée par Françoise CUNY, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fabienne BEZAULT-CACAUT
6ème Chambre
64a8ff5b03029105dbedc1e0
7 juillet 2023
vice-présidente placée en application d'une ordonnance de la première présidente de la cour d'appel de Lyon du 30 Mars 2023 - Stéphanie ROBIN, conseiller assistées pendant les débats de Fabienne BEZAULT-CACAUT
CHAMBRE SOCIALE B
6162f6e7b807dfe813d29643
11 janvier 2012
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Jean-Charles GOUILHERS, Président Hervé GUILBERT, Conseiller Françoise CARRIER, Conseiller Assistés pendant les débats de Fabienne BEZAULT-CACAUT
6079d6489ba5988459c5aa1c
30 avril 1965
DE PLUSIEURS COMMERCES ENTIEREMENT DIFFERENTS ET QU'EN TOUT CAS LA DAME X..., QUI N'ETAIT PAS LOCATAIRE, NE POUVAIT EXERCER PERSONNELLEMENT DANS LES LIEUX LOUES LE COMMERCE DE PARFUMERIE ET SOINS DE BEAUTE
Trib. de Commerce
69a50d60cdc6046d4735b1af
15 avril 2025
LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : Mme [O] [L], [J] née [H] (EI) "BBS" [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 921 026 738 RCS [Localité 1] Activité : achat et vente de produits capillaires, produits de beauté
69a76eb5cdc6046d476bd479
7 janvier 2026
Vente de parfum, tous produits de beauté et d'esthétique.
69da7e88cdc6046d47e4ec8e
3 octobre 2025
l'exécution complète du plan de redressement arrêté par le Tribunal de Commerce du Havre le 12/09/2014, PRONONCE la clôture du plan de SARL CHLOE (SARL) - Activité : Coiffure vente de bijoux esthétique et beauté
Procédures collectives - (Chambre du Conseil)
69c971cdcdc6046d476e744d
29 janvier 2026
Mme, [G], [P] (EIRL) -, [Adresse 1] - institut de beauté et vente de produits et accessoires - a effectué le 21/01/2026 au greffe du tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer, une demande d'ouverture d'une
69ae7e8fcdc6046d470392c0
2 avril 2025
MANIFESTE D'UN REDRESSEMENT ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE La SAS CALME ET HARMONIE [Adresse 3] [Localité 2] Société par actions simplifiée Soins de beauté
69aea367cdc6046d4706b328
22 octobre 2025
Achat, vente de tous produits de coiffure et accessoires ainsi que de tous produits de beauté, activités annexes.
PCL - Chambre du Conseil
69bcc266cdc6046d474748e2
8 juillet 2025
Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes n° : 539922625 2012 B 188 ETS: [Adresse 6] [Localité 3] [Adresse 7] exerçant une activité de Exploitation de centres de spa et fitness d'instituts de beauté
Chambre 2-5
69d68d72cdc6046d478a9c36
24 octobre 2025
d'observation dans le cadre de la procédure de redressement judiciaire ouverte à l'égard de la : SARL à associé unique [P] & [M] [K] [Adresse 1] Activité : Toutes activités liées à la coiffure, à la beauté
6a0bc465cdc6046d4723bd18
30 avril 2026
de céans a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société FAMILAB (SARL) - coiffure pour hommes, femmes et enfants, ainsi que la vente de produits de parfumerie, produits de beauté
10ème Chambre (JU)
DTA_2311649_20231117
17 novembre 2023
mariée depuis le 25 avril 2022 avec un compatriote titulaire d'une carte de séjour pluriannuelle, avec lequel elle a un enfant, qui travaille par ailleurs avec elle au sein de l'entreprise en soins de beauté
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2216951_20221013
13 octobre 2022
l'activité déclarée par la société Maison Flamel qui est enregistrée au registre du commerce et des sociétés comme exerçant le " Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100901
12 septembre 2012
séparation, l'épouse n'a pas cru devoir rechercher un nouvel emploi que son expérience et sa qualification de secrétaire comptable auraient pu lui procurer, préférant apporter son aide au salon de beauté
cr
ès cassation, dans la procédure suiviec/Jean-Pierre SIMON pour exercice illégal de la pharmacie
61372527cd5801467741b688
5 décembre 1991
que 3°) en qualifiant de médicaments par fonction en raison de sa composition l'eau oxygénée, la solution cutanée et la lotion calmante Nivéa, qui ne sont que des produits d'hygiène corporelle et de beauté
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