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2 630 résultats pour « Bezault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10741

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

base entre les deux salariées s'expliquait pas leur parcours professionnel antérieur puisque Mme [W] possédait une expérience de 13 années au sein de la société Shiseido où elle était conseillère beauté

Source officielle
CC

comm

613722b4cd580146774005b5

Cassation

15 octobre 1996

15 octobre 1996

Jean-Marie Z..., demeurant en cette qualité au siège ... de Beauté, 17640 Vaux-sur-Mer, 3°/ de M.

Source officielle
TJ

1ère chambre

67082a4389f19e8c50fa41ba

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

--------------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4a6

Appel

15 avril 2011

15 avril 2011

Audience présidée par Françoise CUNY, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fabienne BEZAULT-CACAUT

Source officielle
CA

6ème Chambre

64a8ff5b03029105dbedc1e0

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

vice-présidente placée en application d'une ordonnance de la première présidente de la cour d'appel de Lyon du 30 Mars 2023 - Stéphanie ROBIN, conseiller assistées pendant les débats de Fabienne BEZAULT-CACAUT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162f6e7b807dfe813d29643

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Jean-Charles GOUILHERS, Président Hervé GUILBERT, Conseiller Françoise CARRIER, Conseiller Assistés pendant les débats de Fabienne BEZAULT-CACAUT

Source officielle
CC

comm

6079d6489ba5988459c5aa1c

Cassation

30 avril 1965

30 avril 1965

DE PLUSIEURS COMMERCES ENTIEREMENT DIFFERENTS ET QU'EN TOUT CAS LA DAME X..., QUI N'ETAIT PAS LOCATAIRE, NE POUVAIT EXERCER PERSONNELLEMENT DANS LES LIEUX LOUES LE COMMERCE DE PARFUMERIE ET SOINS DE BEAUTE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a50d60cdc6046d4735b1af

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : Mme [O] [L], [J] née [H] (EI) "BBS" [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 921 026 738 RCS [Localité 1] Activité : achat et vente de produits capillaires, produits de beauté

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a76eb5cdc6046d476bd479

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Vente de parfum, tous produits de beauté et d'esthétique.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da7e88cdc6046d47e4ec8e

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

l'exécution complète du plan de redressement arrêté par le Tribunal de Commerce du Havre le 12/09/2014, PRONONCE la clôture du plan de SARL CHLOE (SARL) - Activité : Coiffure vente de bijoux esthétique et beauté

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69c971cdcdc6046d476e744d

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Mme, [G], [P] (EIRL) -, [Adresse 1] - institut de beauté et vente de produits et accessoires - a effectué le 21/01/2026 au greffe du tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer, une demande d'ouverture d'une

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae7e8fcdc6046d470392c0

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

MANIFESTE D'UN REDRESSEMENT ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE La SAS CALME ET HARMONIE [Adresse 3] [Localité 2] Société par actions simplifiée Soins de beauté

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aea367cdc6046d4706b328

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Achat, vente de tous produits de coiffure et accessoires ainsi que de tous produits de beauté, activités annexes.

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69bcc266cdc6046d474748e2

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes n° : 539922625 2012 B 188 ETS: [Adresse 6] [Localité 3] [Adresse 7] exerçant une activité de Exploitation de centres de spa et fitness d'instituts de beauté

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d68d72cdc6046d478a9c36

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

d'observation dans le cadre de la procédure de redressement judiciaire ouverte à l'égard de la : SARL à associé unique [P] & [M] [K] [Adresse 1] Activité : Toutes activités liées à la coiffure, à la beauté

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a0bc465cdc6046d4723bd18

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

de céans a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société FAMILAB (SARL) - coiffure pour hommes, femmes et enfants, ainsi que la vente de produits de parfumerie, produits de beauté

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2311649_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

mariée depuis le 25 avril 2022 avec un compatriote titulaire d'une carte de séjour pluriannuelle, avec lequel elle a un enfant, qui travaille par ailleurs avec elle au sein de l'entreprise en soins de beauté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2216951_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

l'activité déclarée par la société Maison Flamel qui est enregistrée au registre du commerce et des sociétés comme exerçant le " Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100901

Cassation

12 septembre 2012

12 septembre 2012

séparation, l'épouse n'a pas cru devoir rechercher un nouvel emploi que son expérience et sa qualification de secrétaire comptable auraient pu lui procurer, préférant apporter son aide au salon de beauté

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Jean-Pierre SIMON pour exercice illégal de la pharmacie

61372527cd5801467741b688

Cassation

5 décembre 1991

5 décembre 1991

que 3°) en qualifiant de médicaments par fonction en raison de sa composition l'eau oxygénée, la solution cutanée et la lotion calmante Nivéa, qui ne sont que des produits d'hygiène corporelle et de beauté

Source officielle

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