Codes de loi français

Article 221-III/03

d'un brevet d'aptitude à la manœuvre des embarcations et radeaux de sauvetage délivré sous l'autorité de l'administration ou reconnu par elle comme valide, conformément aux prescriptions de la Convention internationale sur les normes de formation des gens

LEGIARTI000042293117

Article L. 5121-9-1 Quatre-vingt-dix jours Autorisation de mise sur le marché d'une spécialité générique.

Article Annexe VI

conçu de façon à limiter à l'intérieur du colis tout effet dangereux dû à un fonctionnement accidentel à moins que l'emballage n'ait été détérioré par le feu, auquel cas tous les effets de souffle ou de projection sont suffisamment réduits pour ne pas gêner

Article D98-6-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 80 > 78

. – La demande peut porter sur : 1° Les infrastructures d'accueil de réseaux de communications électroniques, notamment les artères de génie civil aériennes et souterraines (fourreaux, conduites, galeries, adductions, cheminements en façade, poteaux et

Article L162-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 14 > 08

Ces modalités ne sont pas applicables aux patients âgés de moins de seize ans ; 19° Des objectifs de prescription de médicaments appartenant à un groupe générique tel que défini à l'article L. 5121-1 du code de la santé publique ; 20° Les mesures d'adaptation

Article L351-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 97

-Avant le 1er janvier 2015, le Gouvernement élabore, sur la base notamment des travaux du Conseil d'orientation des retraites et de l'Institut national de la statistique et des études économiques, un rapport faisant apparaître l'impact, par génération

Article Annexe

Chaque espèce est issue d'une longue suite de générations au cours de laquelle les caractères qui la définissent sont apparus à différentes périodes dans l'histoire de la terre.

LEGIARTI000024997418

Place de l'homme dans l'évolution Notions et contenus A la recherche de l'" ancêtre commun " Chaque espèce est issue d'une longue suite de générations au cours de laquelle les caractères qui la définissent sont apparus à différentes périodes dans l'histoire

Article Annexe

Basket Dans un jeu à effectif réduit, rechercher le gain du match par des choix pertinents d'actions de passe ou dribble pour accéder régulièrement à la zone de marque et tirer en position favorable, face à une défense qui cherche à gêner la progression

Article 1

ressources humaines 315m 3 ans Ecole internationale de management de Paris (EIMP) II Chef de projet game art 320v 5 ans ISART DIGITAL II Concepteur en communication visuelle 320v 3 ans Consortium Inc II Analyste en génie

Article Annexe Ia

Ses compétences devront lui permettre, en tant qu'exécutant électricien, de mener ces activités dans des entreprises artisanales, ou des petites et moyennes entreprises, ou des grands groupes (publiques ou privées) des secteurs du génie électrique.

Article 16

Les panneaux ne doivent pas gêner la visibilité du conducteur, et être tels que le bas de chaque panneau se trouve au plus à 2,60 m du sol pour les dépassements avant et entre 0,40 m et 1,55 m pour les dépassements arrière.

Article 1

CERPT) IV Caviste conseiller commercial 221 w 5 ans CCI DU MORBIHAN ― ECOLE HOTELIERE DE VANNES IV Electromécanicien d'installations industrielles 250 p 4 ans MINISTERE DE LA DEFENSE ― ARMEE DE TERRE ― ECOLE SUPERIEURE ET D'APPLICATION DU GENIE

Article Annexe 7

(Fil mail) GNC Encircling gillnets Filets maillants encerclants Filet maillant (Fil mail) GTR Trammel nets Trémails Filet maillant (Fil mail) GTN Combined gillnets-trammel nets Trémails et filets maillants combinés Filet maillant (Fil mail) GEN

Article 1

Agriculture et développement rural Directeur de l'école nationale du génie rural, des eaux et des forêts, mentionné dans le décret n° 66-933 du 14 décembre 1966.

Article ANNEXE

L'organisation générale des locaux doit se faire de façon à ne pas gêner la libre circulation du personnel, à favoriser l'accès aux systèmes de sécurité, à faciliter les manipulations autour et dans les récipients cryogéniques.

Article 223 a-II-2/08

Les diffuseurs doivent être placés en hauteur et espacés de façon à assurer un débit moyen d'au moins 5 l/m 2 Les diffuseurs sont placés aussi loin que possible de poutres ou autres objets susceptibles de gêner les projections d'eau et dans des positions

Article 223 a-II-2/32

Ces sièges doivent être assujettis, au nombre de six au plus sur chaque pont dans chaque entourage d'escalier, ne présenter qu'un risque d'incendie limité et ne pas gêner le passage dans les voies d'évacuation des passagers.

Article Annexe

Elle concerne à la fois le génie civil, les équipements du tunnel et le matériel roulant appelé à y circuler.