Daniel Michel Georges X... et Mme Annette Hélène A... épouse X... ont assigné en paiement de diverses sommes, devant le tribunal d'instance de Fort-de-France.

dettes sur crédits à la consommation figurant sur les précédents pians de surendettement que la débitrice a choisi de ne pas rembourser ; qu'il conviendra notamment en ce sens de relever que Mme Marie-Hélène

Nicolas Z... et Mme Hélène X... se sont mariés le 1er juillet 2000 ; que, par acte du 20 août 2007, M.

Jean-Jacques X..., demeurant ..., 2 / Mme Marie-Hélène X..., demeurant ..., 3 / M.

2007 du consul général de France à Dakar refusant des visas d'entrée et de long séjour en France à son épouse, Mme Jacquelina B, et à leurs cinq enfants, Mlles Astu Célina B, Augusta B, Maria B et Helena

CDC HABITAT SOCIAL Rep/assistant : Maître Héléna VERT de la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM & ASSOCIÉS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Madame [I] [G] GROSSE DÉLIVRÉE LE : 02 Avril

Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 2757 du 24/ 10/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEES : Mme Hélène

Hélène des fins du procès-verbal de contravention de grande voirie dressé à son encontre ; - condamne Mme O...

cents euros) par an, hors taxe, hors charges, hors taxe foncière récupérable ; AUX MOTIFS QUE « 3- L'article R. 145-24 du Code de Commerce, relatif au loyer du bail commercial, invoqué par Marie-Hélène

Hélène Z... Expéditions délivrées le : à : SA CEMKA Francis X... Yves Y... Hélène Z... TC de NANTERRE Expéditions exécutoires délivrées le : à : Me Philippe RAVAYROL Me Rémi CRAUSTE E.D.

Maître Hélène Y...

ARRÊT N° 254 RG N° : 06 / 01258 AFFAIRE : Marcelle X... épouse Y..., Marie Hélène Y... C / Robert Christian Jacques Z..., Anne Marie Josette B... épouse Z...

Yves X... , le frère d'Hélène X... , a été désigné tuteur des trois enfants le 7 février 2005 ; que Jean-Pierre Y... s'est suicidé en détention le 10 février 2005 ; que Mme Z... , compagne de M.

X... en qualité d'employée de bureau, ainsi que cela résulte de l'ensemble des documents contractuels ; qu'il conteste la valeur probante du listing des tâches effectuées par Mademoiselle Hélène X...,

. à la somme de 19.215 € HT, sous déduction de la provision de 5.000 € déjà versée, et déclaré, en conséquence, Monsieur Patrick X... mal fondé en sa contestation et dit qu'il devra verser à Maître Hélène

Pour établir l'identité de B D, Hélène Diasikila Nkembi et Jeanne Diasikila Kitoko, M.

responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 24 juin 2016 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 2, chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Marie-Hélène

Michel G..., est usufruitière de locaux se trouvant dans un immeuble situé à Moulins,... ..., dont sa fille, Mme Hélène G... épouse de M.