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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
6163e0fe925cfde1266837a2
10 mars 2010
10 mars 2010
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd8796d
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c3b
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8969b
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be12
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c282
26 juin 2008
26 juin 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a289
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90db2
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 05 Décembre 2013 Les avocats
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100309_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Par une protestation, et des mémoires, enregistrés les 20 janvier, 21 juin et 15 octobre 2021, Mme B D A et la Fédération nationale des infirmiers (FNI) des Côtes-d'Armor, représentées par Me Nguyen
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104781_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
A B, représentés par Me Nguyen, demandent au tribunal : 1°) de fixer au 15 octobre 2021, ou à toute autre date, le délai imparti au maire d'Issy-les-Moulineaux pour déclarer s'il entend ou non se servir
Source officielleChambre 04
69f6e6facdc6046d476a1098
28 janvier 2026
28 janvier 2026
comprises dans la mission du liquidateur conformément à l'article L. 641-9 du code de commerce, Conformément aux dispositions de l'article L. 641-1-II al 6 du code de commerce désigne : La SELARL ALLEMAND-NGUYEN
Source officielleChambre 05
69f6fbc7cdc6046d476b9202
22 avril 2026
22 avril 2026
comprises dans la mission du liquidateur conformément à l'article L. 641-9 du code de commerce, Conformément aux dispositions de l'article L. 641-1-II al 6 du code de commerce désigne : La SELARL ALLEMAND-NGUYEN
Source officielleChambre 04
69f25546cdc6046d470111f3
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Maintient la SELARL ALLEMAND – NGUYEN, [Adresse 6], commissaire de justice, avec pour mission de réaliser l'inventaire et la prisée prévus à l'article L 622-6 du Code de Commerce.
Source officielleChambre 03
69f28a69cdc6046d47055386
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Yves FEDERSPIEL ; Mandataire Judiciaire : la SELARL BALLY M.J., 69 Rue d'Anjou, 93000 BOBIGNY ; Commissaire-priseur : la SELARL ALLEMAND – NGUYEN, 15 rue de la Grange Batelière, 75009 PARIS, avec pour
Source officielleChambre 05
J00846 ALLIANCE PROFESSIONNELLE AGIRC-ARRCO BTP PREVOYANCEc/SAS AFACO
69f66e81cdc6046d476161f7
9 juillet 2025
9 juillet 2025
comprises dans la mission du liquidateur conformément à l'article L. 641-9 du code de commerce, Conformément aux dispositions de l'article L. 641-1-II al 6 du code de commerce désigne : La SELARL ALLEMAND-NGUYEN
Source officielleChambre 05
69f679c6cdc6046d476253a7
9 juillet 2025
9 juillet 2025
comprises dans la mission du liquidateur conformément à l'article L. 641-9 du code de commerce, Conformément aux dispositions de l'article L. 641-1-II al 6 du code de commerce désigne : La SELARL ALLEMAND-NGUYEN
Source officielleChambre 05
69f67af2cdc6046d47626be4
9 juillet 2025
9 juillet 2025
comprises dans la mission du liquidateur conformément à l'article L. 641-9 du code de commerce, Conformément aux dispositions de l'article L. 641-1-II al 6 du code de commerce désigne : La SELARL ALLEMAND-NGUYEN
Source officielleChambre 2-4
69d3b01ccdc6046d474be1fe
2 avril 2025
2 avril 2025
Désigne la SELARL Allemand - Nguyen Hong [Adresse 5], commissaire de justice, aux fins de réaliser l'inventaire et la prisée prévus à l'article L.622-6 du code de commerce.
Source officielleChambre 2-5
69d4a69ecdc6046d475fc001
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Désigne la SELARL BDR & ASSOCIES en la personne de Me [V] [G], [Adresse 8] [Localité 2] mandataire-judiciaire liquidateur Désigne la SELARL Allemand - Nguyen Hong [Adresse 9], commissaire de justice,
Source officielle7ème chambre
69eb71decdc6046d47619ae4
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Janvier 2025 7ème Chambre N° PCL : 2025J00110 SASU Tí Manucure N° RG : 2025P00086 DEBITEUR SASU TÍ Manucure [Adresse 1] RCS NANTERRE : 922495767 2022 B 14925 Représentant légal : Mme Thi Ngoc Nga NGUYEN
Source officiellePage 66 sur 149