[M] et [F] [E] ont assigné M.

[K] [F], 2°/ à Mme [N] [U], épouse [F], tous deux domiciliés [Adresse 2], 3°/ à la société Distribution sanitaire chauffage, exerçant sous l'enseigne Cedeo, société par action simplifiée, dont

F....

[F] et [Z] et par [O] [W]. M. [F] a pu éviter le véhicule de M. [B], lequel a percuté les deux autres motocyclettes, blessé grièvement M. [Z] et causé le décès de [O] [W]. 2. M.

N° H 23-86.141 F-D N° 01038 RB5 24 SEPTEMBRE 2024 CASSATION SANS RENVOI M.

N° W 23-84.015 F-D N° 01428 ODVS 26 NOVEMBRE 2024 CASSATION M.

F..., épouse U..., M. R... O..., M. I... O..., Mme J... F..., M. H... F..., Mme D... S... et Mme K... V..., ès qualités d'administrateur ad hoc de T... Y... et condamné M. C...

SOCIETE NTS TRANSPORTS INTERNATIONAUX, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 1er mars 2002, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe de Jean-Pierre

(pièces 2-2, 4-1 et 4-2) ; que le nom de M.

/1959 à Mirhuve au Pakistan, est président de la société Eagle Télécom (pièce 2-1 ) ; qu'Akhtar G..., né le 01/04/1959 à Mirpur au Pakistan, est associé de la société Eagle Télécom (pièce 2-2) ; qu'ainsi

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 13 septembre 2001, qui, pour exportations sans déclaration de marchandises prohibées, l'a condamné à une amende

Il est donné acte à la société Pierre Frey du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Poétique. Faits et procédure 2.

LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 14 septembre 2016 Rejet Mme VALLÉE, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 1500 F-D Pourvois

CIV. 2 / ELECT CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 29 septembre 2016 Cassation Mme FLISE, président Arrêt n° 1443 F-D Pourvois n° F 16-60.145 H 16-

F...

CHAUVIN, président Arrêt n° 1364 F-D Pourvoi n° D 15-24.765 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________________

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n Q/93-13.587 et sur le pourvoi n F/93-16.109 formés par M.

produites par l'administration ; qu'en effet, s'agissant de l'absence de communication des pièces, il appartient aux parties demanderesses au pourvoi, si les pièces litigieuses ne se trouvent pas au greffe