Codes de loi français

Article Annexe Ib (suite)

X S 4.2 - RÉSEAUX SOUTERRAINS HAUTE TENSION * Mode opératoire de la préparation des câbles : - extrémités de câbles (Extrémités unipolaires intérieures courtes (EUIC), Extrémités unipolaires extérieures pour zone non polluée (EUEN), etc.), -

LEGIARTI000028252328

Agence de développement touristique Haute Alsace Tourisme Tourisme de mémoire 14-18 Conseil général du Haut-Rhin Maison des services de la Vallée de Munster Département du Rhône Syndicat mixte du Beaujolais Développement des circuits courts

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Ce délai court, en cas de perte totale, à compter du jour où la marchandise aurait dû être livrée ou offerte et, dans tous les autres cas, à compter du jour où la marchandise a été remise ou offerte au destinataire ou à compter du jour où le dommage a

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

communes de Massignieu-de-Rives, Murs-et-Gélignieux, Nattages, Parves, Peyrieu : zone de sismicité moyenne ; – les cantons de Bâgé-le-Châtel, Châtillon-sur-Chalaronne, Miribel, Montrevel-en-Bresse, Pont-de-Vaux, Pont-de-Veyle, Reyrieux, Saint-Trivier-de-Courtes

Article B

Court-noué de la vigne (transmission nématodes). Réunion. Lettuce Necrotic Yellows Virus. Jaunissement nécrotique de la laitue. Réunion. Maïze Streak Virus. Virus de la striure du maïs. Guadeloupe, Guyane, Martinique.

Article 2

Les routes sont choisies en tenant compte de la route le plus généralement utilisée entre deux aérodromes et, à défaut de pouvoir déterminer celle-ci, de la route la plus courte.

Article 223 a-II-2/03

possible, la prise d'eau de mer peut être installée dans le local des machines si le sectionnement est commandé à distance à partir d'un emplacement situé dans le même compartiment que la pompe d'incendie de secours et si le tuyau d'aspiration est aussi court

LEGIARTI000048568965

Préexcitations : - PR court isolé non symptomatique, non associé à une cardiopathie identifiée ; G 1 à 2 - syndromes de préexcitation, par faisceau de Kent (syndrome de Wolff-Parkinson-White), fibres de Mahaim, symptomatiques ou non, non associés

Article 19

électoral courent à compter du 1er septembre 2019 ; 3° La durée de la période prévue à l'article L. 52-4 du code électoral pendant laquelle le mandataire recueille les fonds destinés au financement de la campagne et règle les dépenses en vue de l'élection court

LEGIARTI000050672738

TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Clavas 815072 6459121 2021_LOT2_ZN_43_06_S1 1 Les Sétoux 814229 6459250 2021_03_63-01 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme 2021_LOT2_ZN_63_02 LOUBEYRAT FREE MOBILE/ORANGE Mairie 700827 6537276 2021_LOT2_ZN_63_02_S1 1 Le Court

Article Annexe V

Il élabore ensuite une courte synthèse intégrant les éléments apportés par le dossier et ses connaissances. Les documents constituent un ensemble cohérent qui permet une véritable mise en relation.

Article Annexe V

Il élabore ensuite une courte synthèse intégrant les éléments apportés par le dossier et ses connaissances. Les documents constituent un ensemble cohérent qui permet une véritable mise en relation.

LEGIARTI000026909680

NOMENCLATURE DES DOCUMENTS POUVANT FIGURER AU DOSSIER INDIVIDUEL GÉRÉ SUR SUPPORT ÉLECTRONIQUE Rubrique Type de document Durée maximale de conservation en gestion courante (sauf contentieux) Sauf mention contraire, le délai court à compter

Article Annexe 1

Tétaigne ; 08445 Thelonne ; 08448 Thilay ; 08453 Toges ; 08456 Tournavaux ; 08457 Tournes ; 08466 Vaux-lès-Mouzon ; 08467 Vaux-Montreuil ; 08478 Villers-le-Tilleul ; 08480 Villers-Semeuse ; 08486 Vireux-Molhain ; 08487 Vireux-Wallerand ; 08488 Vivier-au-Court

Article Annexe 1

08448 Thilay ; 08456 Tournavaux ; 08457 Tournes ; 08461 Vandy ; 08464 Vaux-lès-Mouron ; 08466 Vaux-lès-Mouzon ; 08468 Vaux-Villaine ; 08478 Villers-le-Tilleul ; 08480 Villers-Semeuse ; 08486 Vireux-Molhain ; 08487 Vireux-Wallerand ; 08488 Vivier-au-Court

Article Annexe I

Stachys brachyclada Epiaire à rameaux courts. Stachys ocymastrum Epiaire hérissée. Suckowia balearica Suckowia. Tamarix africana Tamaris d'Afrique. Teline linifolia Genêt à feuilles de lin.

LEGIARTI000050763474

Dans toute la mesure des moyens disponibles, l’institut peut fournir aux départements ministériels qui lui en font la demande des personnels pour remplir des missions d’assistance technique, qu'il s’agisse de missions en France ou à l’étranger de courte

Article 221-II-1/13

En cas de court-circuit ou autre panne des circuits d'alarme ou des circuits d'indicateurs d'une porte, cette porte doit pouvoir continuer à fonctionner au moyen de sa source d'énergie.

Article 221-II-1/29

navigation ; .4 en cas de défaillance de l'alimentation en énergie électrique d'un dispositif de commande de l'appareil à gouverner, une alarme sonore et visuelle doit être donnée sur la passerelle de navigation ; .5 seule la protection contre les courts-circuits

Article Annexe 130-A.1

unifilaire précisant : nombre, type, mode d'entraînement, tensions et puissances des machines génératrices ; - schéma des tableaux électriques (principal et secours) précisant les caractéristiques des appareils de protection contre les surintensités et les courts-circuits