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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21NT01774_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
En revanche, la délivrance, le 4 octobre 2005, par la DCN de Brest d'une attestation personnelle d'exposition aux rayonnements ionisants mentionnant l'intervention de M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT01775_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
En revanche, la délivrance, le 26 septembre 2005, par la DCN de Brest d'une attestation personnelle d'exposition aux rayonnements ionisants mentionnant l'intervention de M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT01776_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
En revanche, la délivrance, le 15 septembre 2005, par la DCN de Brest d'une attestation personnelle d'exposition aux rayonnements ionisants mentionnant l'intervention de M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT01778_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
En revanche, la délivrance, le 12 septembre 2005, par la DCN de Brest d'une attestation personnelle d'exposition aux rayonnements ionisants mentionnant l'intervention de M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT01780_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
réparation du préjudice moral et des troubles dans ses conditions d'existence qui résultent de la carence fautive de l'Etat (ministère de la défense) à l'avoir exposé pendant de nombreuses années aux rayonnements
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163014e4c6681071edf67ca
2 février 2012
2 février 2012
concerné, avec présentation visuelle des produits dans le rayon et indication de la surface du rayon occupée, complétée par la liste des références des produits concurrents présents dans le rayon.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91251
13 mars 2014
13 mars 2014
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente et par Madame Mélanie RAMON, greffière placée, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. * * * M.
Source officielle1ère Chambre A
60332a0d85645f9b5f0f9dd0
14 septembre 2017
14 septembre 2017
: Madame Elisabeth RAMON ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61633c147eadebb7307d1f1a
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 18 mars 2011 qui en ont délibéré, Greffier : Madame Violaine GAILLOU, lors des débats ARRÊT : - CONTRADICTOIRE
Source officielleChambre Commerciale
69cdfaabcdc6046d47d1cd09
1 avril 2026
1 avril 2026
[Z] [E] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437c2c823e6dd0f8bf810a
21 avril 2023
21 avril 2023
Par arrêt du 18 novembre 2021, la Cour a : - ordonné la réouverture des débats à l'audience du 20 février 2023 afin que la S.A.R.L. [8] mette en cause M.
Source officielleChambre sociale
68fb978411af6ba0065f40a7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Léa ROUVRAY, DÉBATS: l'affaire a été mise en délibéré au 23 Octobre 2025 ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ par mise à disposition au greffe de la Cour
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00011
7 janvier 2015
7 janvier 2015
alimentaires - un poste d'employée commerciale dans l'un de nos rayons non alimentaires - un poste de vendeuse dans l'un de nos rayons Produits Frais et également de nous préciser les tâches existant
Source officielleChambre sociale
671b35682edfb0b58c05ebcf
24 octobre 2024
24 octobre 2024
le 11 Juin 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RAYON, Présidente de chambre chargé d'instruire l'affaire et qui a fait rapport.
Source officielle9e Chambre B
60348240a2d07a6fe6090e8e
4 novembre 2016
4 novembre 2016
de NÎMES *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue
Source officielle6e chambre
6035580059f146808bfdd009
10 mai 2016
10 mai 2016
des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller, Greffier, lors des débats
Source officielle14e Chambre
60360ef2ce674c73802cb1e1
5 janvier 2016
5 janvier 2016
INTERVENANTE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE, demeurant [Adresse 2] non comparant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue
Source officielleChambre sociale
6803319b168408c19df97ddb
17 avril 2025
17 avril 2025
, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Juliette GUILLOTIN, DÉBATS: l'affaire a été mise en délibéré au 3 octobre 2024 pour être prorogée au 7 novembre 2024, 5 décembre 2024, 9 janvier 2025, 23 janvier 2025
Source officielleChambre sociale
68f1d74a7ffb526292dd6e7d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[V] [R] Responsable de rayon, C/ S.A.
Source officielleChambre sociale
68fb978411af6ba0065f4098
23 octobre 2025
23 octobre 2025
, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Léa ROUVRAY, DÉBATS: l'affaire a été mise en délibéré au 23 Octobre 2025 ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ par mise à disposition au greffe de la Cour,
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