CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 322 résultats pour « Vincent LAHALLE Avocat »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article L441-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 13

Code de la construction et de l'habitation

logement est l'un des conjoints d'un couple en instance de divorce, cette situation étant attestée, par une copie de l'acte de saisine du juge aux affaires familiales dans les conditions prévues au code de procédure civile ou par un justificatif d'un avocat

Article B

—

Viroïde avocat (greffes et semences). Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Arabis Mosaïc Virus. Enroulement et panachure de la vigne (vecteurs : nématodes). Réunion. Banana Bunchy Top Virus. Feuilles en rosette du bananier.

Article Annexe B

—

.) ; Pseudomonas syringae pv. purpurea (sur avocat) ; Pseudomonas syringae pv. tabaci ; Xanthomonas albilineans (canne à sucre) ; Xanthomonas anoxopodis pv. dieffenbachiae (dépérissement de l'anthurium) ; Xanthomonas campestris pv. mangiferae indicae

Article Annexe

—

Montceau-les-Mines (32 communes) Ballore ; Blanzy ; Chevagny-sur-Guye ; Ciry-le-Noble ; Collonge-en-Charollais ; Dompierre-sous-Sanvignes ; Génelard ; Genouilly ; Gourdon ; La Guiche ; Joncy ; Marigny ; Marizy ; Mary ; Montceau-les-Mines ; Mont-Saint-Vincent

LEGIARTI000021809793

—

Saint-Pierre-de-Cormeilles, Saint-Pierre-du-Val, Saint-Quentin-des-Isles, Saint-Samson-de-la-Roque, Saint-Siméon, Saint-Sulpice-de-Grimbouville, Saint-Sylvestre-de-Cormeilles, Saint-Symphorien, Saint-Thurien, Saint-Victor-de-Chrétienville, Saint-Victor-d'Epine, Saint-Vincent-du-Boulay

LEGIARTI000049370250

—

Saint Dominique (Saint-Domingue) Le Havre 7023 Amérique du Sud Maritime Sainte-Lucie Castries Le Havre 6755 Amérique du Sud Maritime Saint-Kitts-et-Nevis Basseterre Le Havre 6603 Amérique du Sud Maritime Saint-Vincent-et-les

Article ANNEXE 2

—

De 1 à 10 11 et plus - Amazona guildingii (Amazone de Saint-Vincent) s.o. s.o. 1 et plus - Amazona imperialis (Amazone impériale) s.o. s.o. 1 et plus - Amazona leucocephala bahamensis (Amazone des Bahamas) s.o.

Article Annexe 1

—

disposent pas d'un système d'ouverture depuis l'intérieur du box ; ― une antenne du greffe avec accès Gide ; ― une salle d'attente famille, avec sanitaires ; ― une salle d'attente pour les personnes détenues ; ― deux bureaux polyvalents (audience, avocats

Article Annexe I

—

Montpellier 34 Hérault Palavas-les-Flots 34 Hérault Pérols 34 Hérault Prades-le-Lez 34 Hérault Saint-Clément-de-Rivière 34 Hérault Saint-Gély-du-Fesc 34 Hérault Saint-Jean-de-Védas 34 Hérault Saint-Vincent-de-Barbeyrargues

LEGIARTI000050943833

—

Aulaye-Puymangou (24376) ; Saint-Cyprien (24396) ; Saint-Front-de-Pradoux (24409) ; Saint-Laurent-des-Hommes (24436) ; Saint-Médard-de-Mussidan (24462) ; Sainte-Nathalène (24471) ; Saint-Pardoux-la-Rivière (24479) ; Saint-Saud-Lacoussière (24498) ; Saint-Vincent-de-Cosse

LEGIARTI000050672774

—

LOT3_ZN_69_01 DOMMARTIN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR ZA 831582 6527740 2023_LOT3_ZN_69_01_S1 1 Chemin neuf 832214 6527378 Calendrieres 831591 6528112 Centre 832709 6527403 2024_01_69-06 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2023_LOT3_ZN_69_04 SAINT VINCENT

LEGIARTI000050672726

—

Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2020_LOT2_ZN_03_02 Chantelle BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR Gué sur la Boulbe 711560 6570993 2020_LOT2_ZN_03_02_S1 1 Mairie 711698 6570991 Garage Chantelle-Auto 711739 6571091 Place de la Chaume 712272 6571229 Abbaye Saint-Vincent

LEGIARTI000050672758

—

LOT1_ZN_56_01_S2 1 Cohignac 224845 6799897 2023_01_56-02 Bretagne Morbihan 2022_LOT1_ZN_56_02 KERFOURN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bourg 265659 6787423 2022_LOT1_ZN_56_02_S1 1 2023_01_56-03 Bretagne Morbihan 2022_LOT1_ZN_56_07 SAINT VINCENT

Article Annexe II (suite)

—

AGIUS Vincent, puis atelier AGIUS-6-8, rue Fort-Notre-Dame, 13007 Marseille : à partir de 1960 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article Annexe

—

Dans le cadre de cette procédure, la personne retenue a la possibilité de présenter ses observations orales ou écrites, y compris par son avocat ou par un mandataire agréé.

Article Annexe

—

Vous pouvez également désigner un professionnel (avocat, notaire, syndic d'immeuble, etc.).

Article ANNEXE

—

Décisions relatives aux avocats : Décret n° 99-1017 du 1er décembre 1999 relatif aux conditions d'accès aux professions judiciaires et juridiques de certains greffiers de tribunal de commerce 1 Dispense partielle de stage pour les greffiers

Article Annexe

—

L'expression « profession libérale » comprend notamment les activités indépendantes d'ordre scientifique, littéraire, artistique, éducatif ou pédagogique, ainsi que les activités indépendantes des médecins, avocats, ingénieurs, architectes, dentistes

Article Annexe 8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08

Code de commerce

judiciaire à la liquidation des entreprises ou sur ses instructions et dirigé, à titre personnel, contre un administrateur judiciaire, un mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises ainsi que contre tout membre des professions judiciaires (avocat

Article ANNEXE 3

—

France 1601 1601 600009757 600007769 EHPAD OHPC CREIL (ex LA POMMERAYE) PA 800,00 800,00 HAUTS DE France 1601 1601 600014062 600000566 EHPAD LES JARDINS DE L'AUNETTE CHAMANT PA 142,50 142,50 HAUTS DE France 1601 1601 600103121 750056368 EHPAD SAINT VINCENT

Page 66 · 1 322 résultats

← PrécédentSuivant →