milieux et les raisons pour lesquelles ces substances et ces milieux ont été choisis ; - les équipements de prélèvement à mobiliser, par substance et milieux ; - les personnels compétents ou organismes habilités à mettre en œuvre ces équipements et à analyser

Article ANNEXE I

—

COMPÉTENCES RÉFÉRENTIEL D'ÉVALUATION MODALITES D'EVALUATION CRITERES D'EVALUATION UC1 - CONCEVOIR UN PROJET D'ACTION Participation à la conception de projets et à la direction d'une structure de " triathlon et disciplines enchaînées " C1.1 - Analyser

Article 49-1

—

Au plus tard à l'expiration d'un délai de dix ans à compter de la date d'approbation, l'assemblée de la Polynésie française procède à une analyse du schéma, notamment du point de vue de l'environnement, et délibère sur son maintien en vigueur ou sur une

Article 38

—

activités humaines dans le périmètre d'étude et l'analyse des nuisances qui pourraient résulter de l'épandage ; 6° La description des caractéristiques des sols, des systèmes de culture et des cultures envisagées dans le périmètre d'étude ; 7° Une analyse

Article Annexe I ter

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par l'informatique embarquée et sur l'optimisation de la consommation de carburant - le chargement, l'arrimage, la manutention des marchandises dans le respect des consignes de sécurité et la bonne utilisation du véhicule - application pratique et analyse

Article Annexe III

—

-MODALITÉS DE PARTICIPATION AUX COMPARAISONS INTERLABORATOIRES DES ORGANISMES AGRÉÉS POUR LES ANALYSES

Article Annexe 1

—

transformation irréversible ; -les fixations et articulations des sièges ; -les coussins gonflables, prétensionneurs, ceintures de sécurité et leurs éléments périphériques de fonctionnement, les systèmes d'aide à la conduite relatifs à la sécurité analysés

Article Annexe II

—

Analyse des mesures mises en œuvre Ecarts entre le plan de gestion adopté et la réalisation.

LEGIARTI000032713521

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Analyser et exploiter le dossier d'exécution d'un chantier de gros œuvre bâtiment. 2.

Article Annexe IV

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Sous-épreuve E12 : Mathématiques U12 Sous-épreuve B1 : Mathématiques et sciences physiques U12 Sous-épreuve E12 : U12 Sous-épreuve E11 : Étude d'un procédé de fabrication situé dans la chaîne graphique U11 Sous-épreuve U11 : Analyse

LEGIARTI000036562374

—

Etre capable d'élaborer un diagnostic sensible des territoires : identifier, décrire, analyser et caractériser un paysage ou un territoire au travers de ses différentes composantes (approche pluridisciplinaire et multiscalaire d'un site), de ses caractéristiques

Article D372-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 84

Code de la construction et de l'habitation

avant le 1er janvier 2012, le représentant de l'Etat peut, à titre dérogatoire, réduire ou supprimer la participation des collectivités territoriales prévue au premier alinéa, si les conditions suivantes sont réunies : 1° Il est établi, au vu d'une analyse

Article Annexe V

—

les services d'urgence externes ; h) Dispositions visant à soutenir les mesures d'atténuation prises hors site ; i) Dispositions permettant de mener les premiers prélèvements environnementaux, dont les méthodes de prélèvement appropriées, et les analyses

Article R162-128

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 35 > 12

Code de la sécurité sociale

I. - Les données recueillies en application du 1° de l'article R. 162-123, ainsi que leur analyse, sont transmis par le demandeur, au plus tard six mois avant la fin de la période de prise en charge, au ministre chargé de la santé, à la Haute Autorité

Article Annexe V

—

correspondance d'épreuves CAP DE CONDUITE ROUTIÈRE CAP DE CONDUCTEUR ROUTIER "MARCHANDISES" Domaine professionnel (1) Ensemble des unités professionnelles EP1 - technologie et gestion du transport, de la conduite et du véhicule UP1 - analyse

Article L102 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 91

Livre des procédures fiscales

La documentation relative aux analyses, à la programmation et à l'exécution des traitements doit être conservée jusqu'à l'expiration de la troisième année suivant celle à laquelle elle se rapporte.

Article L38-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 54

Code des postes et des communications électroniques

œuvre, dans la mesure où ces tarifs ne sont pas contrôlés en application de l'article L. 35-3 ; l'autorité peut s'opposer à la mise en œuvre d'un tarif qui lui est communiqué en application du présent alinéa par une décision motivée explicitant les analyses

Article D114-4-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 61

Code de la sécurité sociale

Cette analyse des risques est actualisée, en tant que de besoin, notamment en cas de changements pouvant avoir un impact significatif sur le dispositif de contrôle interne, et au moins tous les trois ans ; II.

Article R214-121

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 59 > 41

Code de l'environnement

ou l'exploitant remet au préfet, dans les six mois suivant l'achèvement de cette phase, un rapport décrivant les dispositions techniques des ouvrages tels qu'ils ont été exécutés, l'exposé des faits essentiels survenus pendant la construction, une analyse

Article D2311-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 49 > 84

Code général des collectivités territoriales

Il peut comporter également une analyse de la situation économique et sociale en matière d'inégalités entre les femmes et les hommes dans la commune ou le groupement, à partir d'un diagnostic fondé sur les interventions relevant de sa compétence et sur

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