Total Alsace 222 306 23 800 27 577 273 683 Aquitaine 332 732 125 400 82 058 540 190 Auvergne 187 434 51 800 34 018 273 252 Basse-Normandie 197 605 59 100 32 582 289 287 Bourgogne 215 768 52 100 36 618 304 486 Bretagne 329 826 129 200 75

LEGIARTI000023220966

—

PHALACROCORAX CARBO SINENSIS QUOTAS 2010-2011 N° DÉPARTEMENTS Total Piscicultures Eaux libres 1 Ain 4 300 4 000 300 2 Aisne 325 75 250 3 Allier 900 550 350 4 Alpes-de-Haute-Provence 50 0 50 5 Hautes-Alpes 7 5 2 6 Alpes-Maritimes

Article Annexe 1

—

LISTE DES SERVICES DES IMPÔTS DES PARTICULIERS (SIP) DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ FISCALE DATE DE CRÉATION 75 ― Paris SIP du 9e arrondissement CDI de Paris 9e Est et CDI de Paris 9e Ouest 21/06/2010 08 ― Ardennes SIP

Article 1

—

d'une concession de logement par nécessité absolue de service (NAS) sont les suivantes : FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Institut national du sport, de l'expertise et de la performance Direction : directeur général Paris (75

Article Annexe II

—

Antimoine 5 (1) µg/ l 1369 7440-38-2 Arsenic 10 (1) µg/ l 1396 7440-39-3 Baryum 700 (1) µg/ l 1114 71-43-2 Benzène 1 µg/ l 1115 50-32-8 Benzo (a) pyrène 0,01 µg/ l 1362 7440-42-8 Bore 1000 (1) µg/ l 1751 15541-45-4 Bromates 10 µg/ l 1122 75

LEGIARTI000035971526

—

aux droits des malades et à la qualité du système de santé Agrément des établissements autorisés à dispenser la formation en chiropraxie Article 75, premier alinéa Six mois Agrément des établissements de formation pour délivrer une formation en

Article A1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 27 > 58

Code de procédure pénale

produit ou une activité relevant de leur compétence ; 12° Le délégué à la sécurité et à la circulation routières pour la préparation, la mise en œuvre et l'évaluation de la politique de sécurité routière, en application de l'article 3 du décret n° 75

Article Annexe 1

—

1) Prime spéciale d'installation : Comme indique aux articles 3, 3.1, 3.3 et 3.4 du présent arrêté, le texte de référence est le décret n° 67-1084 du 14 décembre 1967 modifié. 2) Prime de technicité à divers personnels travaillant régulièrement sur certaines

Article R322-58

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 27 > 73

Code des assurances

prévoir que les membres de l'assemblée générale peuvent participer à celle-ci par des moyens de visioconférence ou de télécommunication permettant l'identification et la participation effective des sociétaires selon les modalités prévues par les articles

Article L561-36-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 49 > 87

Code monétaire et financier

présent titre, des dispositions européennes directement applicables en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, y compris celles des règlements européens portant mesures restrictives pris en application des articles

Article 39 quinquies GB

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 38 > 80

Code général des impôts

. – La dotation annuelle de la provision est limitée à 75 % du bénéfice technique du contrat ou de l'ensemble de contrats concernés, net de cessions en réassurance.

Article Annexe III à l'article D353-200

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

Article 6.

Article 21

—

des mêmes articles 1390 et 1391, multiplié par le taux voté par chaque collectivité ou groupement pour l'année 1991.

Article 15-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 09

Code de procédure pénale

II. – Le I du présent article est applicable aux agents mentionnés aux articles 28-1,28-1-1 et 28-2.

Article R13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 44 > 97

Code des pensions civiles et militaires de retraite

lieu à une interruption ou à une réduction de l'activité dans les conditions suivantes : 1° L'interruption d'activité doit être d'une durée continue au moins égale à deux mois et être intervenue dans le cadre : a) Du congé pour maternité prévu aux articles

Article 4

—

Le réacteur sera considéré comme mis en exploitation, au sens de l’article 17 de la loi n° 75-1242 du 27 décembre 1975, deux mois après l’approbation prévue à l’alinéa ci-dessus.

Article 4

—

Le réacteur sera considéré comme mis en exploitation, au sens de l’article 17 de la loi n° 75-1242 du 27 décembre 1975, deux mois après l’approbation prévue à l’alinéa ci-dessus.

Article 3

—

mentionnés à l'article 34 du règlement (CE) n° 73/2009 du 18 janvier 2009 susvisé et de l'indemnité compensatoire de handicaps naturels versé au titre de la campagne 2014, minorée du montant de l'apport établi en application des deux premiers alinéas ; 2° 75

Article 2

—

commune de Saint-Amand-les-Eaux ; -stade Jean Jacques, et Stadium Lille Métropole, dans la commune de Villeneuve-d'Ascq ; 8° Dans le département du Rhône (69) ; -complexe sportif de la Brocardière, dans la commune de Dardilly ; 9° Dans la Ville de Paris (75

Article 2

—

des ballons gonflés avec un gaz inflammable ; Classe E : giravion dont le nombre de sièges, y compris celui du pilote, est limité à 2, de masse maximale au décollage inférieure ou égale à 700 kg et de puissance motrice maximale inférieure ou égale à 75

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