faisait état de ce que deux verrières étaient salies par des déjections de volatiles, que des points lumineux n'étaient plus en état de fonctionnement, de l'existence d'une fuite au niveau d'une canalisation

exclusions formelles et limitées prévues au contrat d'assurance ; que constitue un accident de navigation, au sens de ce texte, le naufrage d'un bateau amarré à quai, serait-il dû à la rupture d'une canalisation

et que le deuxième sous-sol, correspondant à des vides sanitaires entièrement aveugles, de hauteur très limitée, aménagés en galerie technique et dans lesquels passent uniquement les réseaux et canalisations

n° 160 proposée en décembre 1982, d'un appartement 4 pièces à Fismes, faisait également l'objet d'une publication dans les numéros 601 et 602 des 17 et 21 décembre 1982 du journal d'annonces local "canal

Jean Z..., III - Sur le pourvoi n° Z 99-30.318 formé par la Société suburbaine de canalisations et de grand travaux, société anonyme, dont le siège est ..., représentée par son président directeur général

salarié alors, qu'en premier lieu, selon le moyen, le grief relatif à la mauvaise gestion de la trésorerie ayant à tout le moins l'apparence pour lui, il appartenait à la cour d'appel, fût-ce par le canal

licence de création de banque en la Guinée Equatoriale ; que, courant 1991 et 1992 et même 1993, (Mme Q...) des fonds sont toujours collectés ; (...) qu'il remet un de ces bons (...) en garantie par le canal

que la cour d'appel, en estimant le contraire, a violé l'article 9 du Code civil ; 2 / que la société faisait valoir que, lors d'une interview accordée le 5 février 1998 à Michel A... sur la chaîne Canal

solidité de l'ouvrage, la cour d'appel a violé l'article 1147 du code civil applicable en Nouvelle-Calédonie ; 2°/ qu'en retenant encore que le défaut de conformité aux normes en vigueur des canalisations

+, société de droit français, a conclu avec son ancienne filiale de droit néerlandais, la société Canal Digitaal BV devenue Eviso BV, un contrat de licence portant sur la marque Benelux "Canal Digitaal

Il soutient que : - il ne peut être contesté qu'une canalisation d'eau potable traverse les parcelles cadastrées (AN0)A n° 46, 50 et 400(/ANO) lui appartenant ; - cette canalisation, qui n'a pas fait

CANAL + TELECOM [Adresse 17] [Localité 9] S.A.S.

1881 ayant pour objet la déclaration d’utilité publique et la concession d’un canal, dit canal de Ventavon, un volume d’eau d’un débit de 2 500 litres par seconde à dériver à son profit.

Madame X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 4 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le préfet du Cantal à sa demande de

d'amenée et que l'eau utilisée comme motrice est rejetée et acheminée grâce à un canal de décharge jusqu'à l'Aire, que la difficulté porte sur la propriété du canal de décharge.

[S] t Mme [F] ont supprimé cette canalisation.

canalisation comme étant une canalisation privative : dès lors ces travaux réalisés ne nécessitaient pas l'autorisation préalable du bailleur, selon les clauses contractuelles.

les canalisations traversant le fonds des consorts X...