Codes de loi français

Article ANNEXE

Portes des pièces ", les mots : " Nature et dimensions des matériaux, Qualité, marque ou label, " sont remplacés par les mots : " Type, nature et dimensions des matériaux " ; -à la rubrique " 2.5.2.2.

Article Cahier des charges

Spécificité du produit La farine de châtaigne corse est caractérisée par un goût sucré marqué, des couleurs allant du blanc crème au roux, des arômes olfactifs et gustatifs complexes et uniques allant de la châtaigne sèche, fruits secs, biscuit, épices

Article Annexe

MATIÈRE 010 DROIT AÉRIEN ET PROCÉDURE 010 01 00 00 Droit international : conventions, accords et organisation. 010 02 00 00 Navigabilité des aéronefs. 010 03 00 00 Marques de nationalité et d'immatriculation des aéronefs. 010 04 00 00 Licences

Article Annexe I

On entend par type de dispositif les éthylotests antidémarrage ne présentant pas entre eux de différences essentielles, ces différences pouvant notamment porter sur : a) La marque, la raison sociale du fabricant, de son représentant autorisé éventuel

Article Annexe 1

. - Liste des stations d'épuration construites (modèle) Marque (nom du constructeur) : Dénomination donnée par le constructeur au modèle d'épuration de bord : Numéro d'agrément de type : Date de délivrance : Première date de délivrance (dans le cas

Article Français (suite)

.: La Marque du feu Westall, R.: La Double vie de Figgis (traduit de l'anglais) Romans d'aventure Barrault, J.M.: Mer Misère Bosse, M.: Le Rêve de la forêt profonde (traduit de l'anglais).

Article Annexe

Marques, procédés, droits et valeurs similaires. 2908. Autres immobilisations incorporelles. 291. Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles. 2911. Terrains (autres que terrains de gisement). 2913. Constructions. 2914.

Article 221-II-1/29

La roue de commande placée sur la passerelle ou l'appareil qui la remplace est reliée à un indicateur disposé de telle sorte que lorsque l'index se dirige vers la direction marquée "gauche" , le navire en marche avant évolue sur bâbord et que, lorsque

Article 35

-Un affichage permanent de grande dimension portant le texte suivant : " Avis au public : Sous peine de renvoi immédiat, il est interdit aux employés du casino, de marquer des places à l'avance aux tables de jeu.

LEGIARTI000024578230

MODALITÉS DE PRISE EN COMPTE DU SYSTÈME "HÉLIOPAC®" Au sens du présent arrêté, le système "Héliopac®" permet de produire de l'eau chaude sanitaire en couplant un capteur solaire non vitré de marque Solerpool® à une pompe à chaleur eau-eau de marque

Article Annexe VI

NUMERO : 120 MATERIEL : I - Camions-étalons, bascules étalons, masses étalonnées : NUMERO : 120.1 MATERIEL : A - Masses étalonnées : NUMERO : 120.1.1 MATERIEL : a) Masses marquées : Par tonne et par jour : TARIF : 10 F.

Article Annexe III

Il appartient en outre au conducteur de vérifier : - le bon état apparent des unités de transport intermodales ; - la présence des étiquettes de dangers, de panneaux orange, marques ou signaux de mise en garde, sur les unités de transport intermodales

Article 2

respectivement remplacés par les mots : " le territoire " et les mots : " les dispositions législatives et réglementaires " ; 5° A l'article 215, au 1, les mots : " marchandises contrefaites " sont remplacés par les mots : " marchandises présentées sous une marque

Article Annexe I

Dans le cas où le bruit particulier de l'établissement est à tonalité marquée au sens du point 1.9 de l'annexe de l'arrêté du 23 janvier 1997 relatif à la limitation des bruits émis dans l'environnement par les installations classées pour la protection

Article 221-V/23

Toutes les échelles de pilote utilisées pour le transfert du pilote doivent être clairement identifiées comme telles à l'aide d'une étiquette ou d'une autre marque permanente afin que chacune d'elles puisse être identifiée dans le contexte des visites

LEGIARTI000033311487

Hors compétence Nouvelle-Calédonie dans les eaux intérieures et la mer territoriale de la Nouvelle-Calédonie Police du pavillon en haute mer Budget DDG AEM Tout service disposant de moyens d'intervention en mer COIA Contrôle du pavillon et des marques

LEGIARTI000034774236

L'identification du parrain peut s'effectuer par la citation de son nom, de sa dénomination ou de la raison sociale, de ses marques, de son secteur d'activité, ainsi que par la référence aux signes distinctifs qui lui sont habituellement associés.

Article Annexe I (suite)

financières et humaines dans leur dimension quantitative) des ressources intangibles (ex : réputation, image, savoirs et savoir-faire du personnel, savoir organisationnel et managérial, ressources technologiques) puis les compétences générales et distinctives

Article Annexe I

Les containers vides éventuellement stockés à l'extérieur sont au préalable contrôlés par un préposé responsable et porter une marque distinctive très apparente. 2.2.

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

Attestation de la société de classification (cotes et marques). 16. Longueur hors tout. 17. Longueur entre perpendiculaires. 18. Largeur. 19. Creux. 20. Jauge : -brute ; -nette. 21. Port en lourd (été). 22.