[T] de 71 069 € - Le produit de vente de la voiture Nissan appartenant à Mme [T] de 4 000 € - Le prêt de Mme [T] à M.

Aux termes de l'article 1.4.1 du règlement de la zone UP1 du plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole relatif au stationnement des véhicules motorisés : " 1.4.1.1.

verser au salarié une somme égale au montant des salaires dont il a été privé depuis le licenciement jusqu'à la réintégration sous déduction des sommes éventuellement perçues à titre de revenus de remplacement

C précise à cet égard que la banque prêteuse bénéficiait à cet effet d'une délégation imparfaite du produit des loyers de la SCI jusqu'à remboursement du prêt et que le compte bancaire des consorts C faisait

Vous n'avez pas cru devoir prêter attention à nos observations, en continuant de laisser certains chantiers sans surveillance, si bien qu'à plusieurs reprises, les ouvriers n'étaient pas présents sur le

[I] [J] interprète assermenté en langue albanaise, tout au long de la procédure devant la cour, serment préalablement prêté ce jour INTIMÉ PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent non représenté

un véhicule destiné à la commission d'un vol à main armée le soir des faits; que l'arrêt ajoute qu'il résulte des déclarations de Christophe A... qu'il aurait été frappé par Christian B... ; Attendu

) en précisant la fréquence de leur renouvellement ; - Frais de logement et/ou de véhicules adaptés Donner son avis sur d’éventuels aménagements nécessaires pour permettre, le cas échéant, à Monsieur [

) en précisant la fréquence de leur renouvellement ; - Frais de logement et/ou de véhicules adaptés Donner son avis sur d’éventuels aménagements nécessaires pour permettre, le cas échéant, à Monsieur [

[I] [Q] (prothèses, appareillages spécifiques, véhicule) en précisant la fréquence de leur renouvellement ; - Frais de logement et/ou de véhicules adaptés Donner son avis sur d’éventuels aménagements nécessaires

notaire commis par justice un délai pour procéder à une prestation ou une série de prestations de son ministère, le montant des émoluments correspondants est réduit de moitié lorsque la mission n'est pas remplie

Elle soutient que : - elle n'a pas omis de déclarer sa pension alimentaire ; elle n'a pas fraudé ; - elle est divorcée et vit seule avec deux enfants, travaille à mi-temps ; elle a souscrit un prêt

ARRET : contradictoire prononcé à l'audience publique du par Monsieur ROUX, conseiller, en remplacement du président empêché, qui a signé la minute avec le greffier.

- dit que le bien situé au lieu-dit Russul, à ARZANO (29) est attribué au mari à titre préférentiel conformément à l'accord des parties, - constaté l'accord des parties pour que la jouissance du véhicule

centrale de St Martin de Ré condamné aux peines suivantes : 8 mois d'emprisonnement, par le Tribunal correctionnel de Bobigny, le 17 décembre 1975 pour vols, escroquerie, dégradation volontaire du véhicule

Les conditions de l’attribution préférentielle ne sont donc pas remplies. En conséquence, la demande de Mme [U] [L] divorcée [X] sera rejetée. 3.

vertu d'une clause de rachat d'exclusions de garantie, d'une garantie pour les accidents résultant de sa participation, en tant que sportif amateur, à des compétitions comportant l'utilisation de véhicules

La fenêtre est à remplacer, page 44 du rapport. #3.768,00 euros + 6280 euros : portes intérieures voilées et différences de teintes certaines : 8 portes à remplacer page 44 du rapport de l'expert.

en cas de ralentissement brusque ou d'arrêt subit du véhicule qui le précède.

L’acte de police remplace cette fiche pendant une durée d’un mois et permet au conducteur de continuer à conduire.