La notice d'instructions doit, en outre, comporter des indications permettant au médecin de renseigner le patient sur les contre-indications et les précautions à prendre.

Article 140.27

—

Les principes de base de la Convention internationale de Hong-Kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires et les directives afférentes de l'OMI, en particulier les directives pour l'établissement de l'Inventaire des matières potentiellement

Article Annexe II - II. Maquette 5

—

Phase socle -e-learning Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : -anatomie, physiologie, immunologie de la peau, -" orientation diagnostique, principes de prise en charge " : -thérapeutique : apprentissage de l'utilisation des principaux

Article 10

—

la sécurité intérieure, la durée et le contenu du stage de maintien et d'actualisation des compétences sont fixés comme suit : PARTIE OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES SPÉCIFIQUES DURÉE MINIMALE Module juridique Connaître les principes

Article L721-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 38

Code de l'éducation

Ils forment les futurs enseignants et personnels de l'éducation au principe de laïcité et aux modalités de son application dans les écoles, collèges et lycées publics, ainsi que pendant toute activité liée à l'enseignement.

Article L216-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 85 > 98

Code de l'éducation

Ce schéma a pour objet de définir les principes d'organisation des enseignements artistiques, en vue d'améliorer l'offre de formation et les conditions d'accès à l'enseignement.

Article ANNEXE I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 18

Arrêté du 7 novembre 1977 fixant les conditions d'environnement pour l'exécution des mesures du niveau sonore des bruits aériens émis par les engins de chantier.

La source est posée sur le sol réfléchissant, en principe au centre de la zone de mesure.

Article 2

—

. - Droit administratif La hiérarchie des normes et le principe de légalité. Insertion du droit international et du droit communautaire dans l'ordre interne. C. - Fonction publique Les statuts des fonctionnaires.

Article Annexe II

—

............................. 2,59 Salvador........................................................................ ... 1,31 Samoa (îles).................................................................... ... 10,19 Sào Tomé-et-Principe

Article Annexe I

—

Propulsion Principe des moteurs Diesel à 2 et 4 temps ; description des organes principaux ; fonctionnement (alimentation ; refroidissement ; graissage ; évacuation des gaz...) ; arbre propulsif (réducteurs, arbres et paliers, hélices). 1.4.

Article 17

—

œuvre la réglementation relative à l'utilisation de l'infrastructure et reçoivent et fournissent les informations nécessaires à la mise en œuvre ou à l'exploitation du service pour lequel des capacités ont été accordées ; 2° Un chapitre relatif aux principes

Article Annexe I

—

Les principes. Les différentes comptabilités : comptabilité de caisse, comptabilité en droits constatés. L'organisation de la chaîne de la dépense. VIII.

Article 20-4

—

les usages du sol et du sous-sol en raison des dangers et des risques graves susceptibles de porter atteinte à la sécurité des personnes ou de l'environnement ne trouvant pas leur origine dans des causes naturelles ; 3° Fixer, si nécessaire, les précautions

Article 1

—

Les intoxications surviennent à la suite de l'absorption des poussières arsenicales lorsque l'ouvrier mange, boit ou fume sans précaution.

Article 5

—

Dans les parties d'établissement spécialement affectées à l'exercice des industries ou à l'exécution des travaux dangereux définis par l'article 4, les précautions ci-après doivent être observées : Dans les ateliers, le sol sera formé d'un revêtement

Article 5

—

responsables, chacun pour ce qui le concerne, du respect des exigences prévues à l'alinéa précédent, notamment en donnant une information suffisamment précise sur les risques de l'installation dont ils ont la responsabilité et en prenant toutes précautions

Article 226-3.19

—

L'administration peut, toutefois, autoriser que les combustibles liquides ayant un point d'éclair égal ou supérieur à 43 °C soient utilisés d'une manière générale, sous réserve des précautions supplémentaires qu'elle juge nécessaires et à condition qu'on

Article 229-VI.02

—

Renseignements sur la cargaison 1 Le chargeur doit fournir au capitaine ou à son représentant les renseignements appropriés sur la cargaison, suffisamment à l'avance pour que les précautions éventuellement nécessaires au bon arrimage et à la sécurité

Article 229-II-1.12

—

Des précautions doivent être prises pour que la répétition des sondages ne provoque pas de détérioration locale exagérée du bordé extérieur.

Article Annexe III

—

Précautions opératoires

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