Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 842 résultats pour « professeur en esthétique »
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1 842 résultats pour « professeur en esthétique »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe IV
Epreuves orales d'admission - un commentaire d'écoute (trois courts extraits pouvant porter sur toute période et tout champ esthétique). Chaque extrait sera diffusé trois fois.
Article Annexe BB
lumière et de la pigmentation ; - Épidémiologie, prise en charge et prévention des maladies sexuellement transmissibles ; - Dermatologie pédiatrique et génodermatoses ; - Thérapeutiques et petite chirurgie dermatologiques, photothérapie, dermatologie esthétique
Article Annexe I
3 Cardiologie et maladies vasculaires 5 Chirurgie générale 0 Chirurgie infantile 3 Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie 3 Chirurgie orthopédique et traumatologie 7 Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Article R5121-85
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 76 > 19
addictologie ou dans un centre gratuit d'information, de dépistage et de diagnostic prévu à l'article L. 3121-2 ; 2° A un médecin répondant aux mêmes conditions, dans le cadre strict de l'activité qu'il exerce dans une installation de chirurgie esthétique
Article L6322-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 35
Une intervention de chirurgie esthétique, y compris dans les établissements de santé mentionnés au livre Ier, ne peut être pratiquée que dans des installations satisfaisant à des conditions techniques de fonctionnement.
Article Annexe Ib
La ou les pistes retenues sont conformes aux exigences : sémantiques, esthétiques, techniques, économiques et temporelles.
Article Annexe IIc (suite)
Le jury est composé d'au moins un professeur d'enseignement professionnel et un professeur d'arts appliqués, ainsi que d'un professionnel de la spécialité. En cas d'absence de ce dernier, la commission pourra valablement statuer.
Article Annexe V
Les professeurs doivent prendre en compte ces différents objectifs dans leurs pratiques et leurs évaluations.
Article 8
représentant de la métropole Grenoble-Alpes Métropole ; b) Un représentant de la région Auvergne-Rhône-Alpes ; c) Un représentant de l'association regroupant les diplômés de l'institut. 4° Dix-huit représentants élus : a) Cinq représentants des professeurs
Article 5
Election du président Le président de CY Cergy Paris Université est élu à la majorité absolue des membres en exercice du conseil de site et du conseil d'établissement, réunis en congrès, parmi les enseignants-chercheurs, chercheurs, professeurs ou maîtres
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 44 > 65
La commission comprend en nombre égal des directeurs d'établissement d'enseignement agricole public comprenant ou non des classes préparatoires et, d'autre part, des ingénieurs et professeurs enseignant dans les classes préparatoires, dans les sections
Article 1
Le concours externe, le concours interne et le troisième concours de recrutement de professeurs certifiés en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat du second degré, institués par le décret du 4 juillet 1972 susvisé, sont organisés
Article 21
Les professeurs des écoles recrutés par voie d'inscription sur des listes d'aptitude ou sur des listes d'aptitude spéciales sont classés, lors de leur titularisation, à l'échelon comportant un indice égal ou, à défaut, immédiatement supérieur à celui
Article 7
Les professeurs des écoles, stagiaires et titulaires, ne peuvent pas faire acte de candidature.
Article 5
président ; 2° Un membre du personnel de direction en fonctions dans le département dans lequel est ouvert le concours, choisi par le directeur de l'établissement organisateur du concours parmi les personnels de direction de ce département ; 4° Un professeur
Article 1
agissant sur délégation du recteur d'académie, ou son représentant choisi parmi ceux de ses collaborateurs appartenant aux corps d'inspection ou de direction, président ; - deux chefs d'établissement du type d'établissement scolaire concerné ; - trois professeurs
Article 5
Un professeur de clinique élu à cet effet par l'assemblée de la faculté. Le président de la commission médicale consultative du centre hospitalier. Le directeur général du centre hospitalier.
Article 4
hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière ou son représentant ; -un membre de l'inspection générale des affaires sociales ; -le directeur de l'Ecole des hautes études en santé publique ou son représentant ; -un professeur
Article 2
avec la spécialité enseignée, autre qu'une activité d'enseignement, d'au moins neuf ans dans les onze ans qui précèdent le 1er janvier de l'année du recrutement pour la nomination aux fonctions qui correspondent, dans l'établissement, à celles de professeur
Article 19
application des dispositions du troisième alinéa de l'article L. 718-16 du code de l'éducation, les compétences du conseil d'administration en formation restreinte aux enseignants-chercheurs et personnels assimilés et en formation restreinte aux professeurs
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