Par la suite, en mai 2010, une endocardite à staphylocoque doré sensible à la méticilline, avec atteinte mitrale et aortique sur prothèse et abcès péri-prothétique, a été diagnostiquée.

multibroches) ; qu'en ne s'attachant pas à cet ensemble et à ces équipements, et en ne s'expliquant pas sur leurs rapports avec le logiciel qu'elle prenait seul en considération, la cour d'appel a dénaturé

modèle, ont assigné les sociétés Bourjois, Georg Karl Geka-Brush (la société Geka) et Yojin Brush, en leur reprochant de fabriquer et commercialiser des brosses contrefaisant les caractéristiques protégées

chirurgiens-dentistes, à laquelle un manquement de leur part pourrait être sanctionné, de produire des radiographies pré-, per- et post-interventionnelles pour la prise en charge de traitements endodontiques et prothétiques

désignées comme vendeur et acheteur dans un acte attestant du versement d'une somme par l'acquéreur au vendeur, la cour d'appel a dénaturé la promesse d'affectation hypothécaire et a violé son obligation

et l'Union des jeunes chirurgiens-dentistes-Union dentaire, approuvée par arrêté des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale du 14 juin 2006 et reconduite tacitement les 19 juin 2011 et

Roger X... invoquait un bail passé entre la SCI les Amarines et son fils Philippe, l'arrêt attaqué a dénaturé les conclusions de M.

A..., alors, selon le moyen, "1 ) que tout copropriétaire a la libre disposition de son lot ; qu'en conséquence, la condition suspensive d'annulation d'un règlement de copropriété, prévue dans une promesse

BA13 20/10, ce qui signifie que la plaque est enrobée d'un revêtement de plomb de 2 mm ; qu'en jugeant qu'il ne résultait des commandes aucune mention d'épaisseur contractuelle, la cour d'appel a dénaturé

qu'à la suite du descellement partiel de cette prothèse, M.

les pièces du dossier qui lui était soumis en jugeant que les prothèses qui font l'objet des mesures édictées par la décision litigieuse présentaient une suspicion de danger grave ; - elle s'est méprise

[W] [T] a subi des soins dentaires au sein du centre médical et dentaire [14], par les docteurs [X] et [I]. M.

l'expert n'aurait pas tenu compte des avances faites à Mme X... et en prenant en compte deux fois les versements effectués par la société satellite entre le 5 mai et le 6 octobre 1988, la cour d'appel a dénaturé

X... a promis de vendre un terrain agricole aux époux Y... sous diverses conditions suspensives ; que cette promesse était valable jusqu'au 31 mai 1998 ; que malgré une sommation délivrée le 20 mai 1998

[R], la cour d'appel a violé les articles 1138 et 1315 du code civil dans leur rédaction antérieure à l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 ; 4°/ que les juges ne peuvent dénaturer l'objet du

Or, quelques jours après la réalisation des soins dentaires, Mme [Z] [L] a présenté des douleurs bucco-dentaires.

demandeur en est tellement conscient qu'il n'a jamais réclamé le règlement de cette prime depuis cinq années et qu'il a attendu la présente procédure pour émettre une telle revendication", de sorte que dénature

Le 28 novembre 2022, il a obtenu le bénéfice d'une autorisation de travail et, le 16 décembre 2022, il a conclu un contrat à durée indéterminée pour exercer un emploi de prothésiste dentaire à temps complet

[Z], salarié protégé de la société Celeos Normandie et trois autres salariés protégés, salariés de la société BCP Normandie, ont été licenciés pour motif économique le 24 décembre 2008 ; Sur le premier

13 février 2023, que l’information relative au risque de bris dentaire au cours de l’intubation orotrachéale avait été délivrée « de fait » à M.