Codes de loi français

Article 8

Dans le cas de la forme progressive, le candidat précise les épreuves ou unités auxquelles il souhaite se présenter à la session pour laquelle il s'inscrit.

Article Annexe IV

Les candidats ayant choisi une langue vivante autre que l'anglais avant la session 2013 pourront conserver, pour l'épreuve E2, cette langue pendant 5 ans. 2.

LEGIARTI000039755003

Détenteurs d'une licence Bar Pêche accessoire 1 1 1 --- Détenteurs d'une licence Bar Pêche ciblée 1,5 1,5 1,5 3 Article 5 Le tableau de l'article 19 de la délibération B8/2019 est remplacé par le tableau suivant : Date limite de dépôt Sessions

Article Annexe IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21

(ANNEXE À L'ARTICLE A. 762-4) FORMULAIRE DE DÉCLARATION D'UN SALON PROFESSIONNEL SE TENANT HORS D'UN PARC D'EXPOSITION ENREGISTRÉ (Articles L. 762-2 et R. 762-10 du code de commerce) Première session du salon Identification Dénomination (4) :

Article D337-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 38 > 15

337-53, qui tentent à nouveau d'obtenir le diplôme considéré au titre de la voie scolaire ou de l'apprentissage, peuvent, à leur demande, présenter les épreuves correspondantes aux unités constitutives du diplôme non acquises sur un maximum de cinq sessions

Article Annexe V

. - les documents produits par le candidat s'il y a lieu ; L'ensemble de ces documents sera tenu à la disposition du jury et de l'autorité rectorale pour la session considérée et jusqu'à la session suivante.

Article Annexe I

Les candidats ayant obtenu le diplôme mentionné au 1 du présent tableau au cours de la session 2020 doivent en outre détenir l'attestation de validation du registre de formation à bord établie par l'établissement dans lequel ils ont effectué leur scolarité

Article Annexe IIIb

Grille d'évaluation de l'épreuve EP2 Académie de : -------------------- Session : -------------------- Établissement de formation : -------------------- Grille d'évaluation de l'épreuve EP2 Conduite de chariot de manutention mécanisée NOM :

Article 28

période ; - le nombre de participants ayant suivi ces formations ; - le bilan de l'insertion professionnelle des étudiants diplômés qui ont été formés dans le centre ; - le nombre de candidats admis à présenter les épreuves d'évaluation lors de chaque session

Article 7

Les stagiaires du cycle préparatoire au concours interne sont tenus de se présenter à la première session du concours interne de recrutement des attachés d'administration hospitalière qui suit la fin de leur période d'études.

Article 3

A défaut de production d'un de ces certificats lors de la session de validation, les procès-verbaux mentionnés par l'arrêté du 8 décembre 2008 modifié portent la mention suivante : "Sous réserve de production du CPS-ID ou du SST" et les candidats ont

Article Annexe III

Les professeurs des universités - praticiens hospitaliers tirés au sort ne seront pas retenus s'ils ont déjà participé à un jury du concours d'internat dans l'une des trois sessions précédentes.

Article 8

économique relevant du champ du I de l'article L. 2101-2 du code des transports sont tenues d'accorder à leurs agents, membres du conseil d'administration de la caisse, sur leur demande, des autorisations d'absence pour leur permettre d'assister aux sessions

Article 67-15

préalable des trois dernières billes par le croupier ou par un membre du comité de direction s'il s'agit d'un appareil doté du lanceur automatique qu'il programme à cet effet, le membre du comité de direction valide la fermeture informatique de la session

Article 1

La liste des organismes dont les stages ou sessions de formation consacrés à la formation économique, sociale et syndicale ouvrent droit aux congés institués, d'une part, par les articles L. 3142-7 et suivants du code du travail, d'autre part, par les

Article Annexe

les articles L. 335-5, L. 335-6 et R. 338-1 et suivants ; Arrêté du 9 mars 2006 modifié relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l'emploi ; Arrêté du 8 décembre 2008 modifié portant règlement général des sessions

Article 9

La date et le lieu où se déroule le stage doivent être déclarés au conseil national des activités privées de sécurité dans un délai de quinze jours avant le début de chaque session.

Article 56 J duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 93

la configuration du poste informatique ; b) La sécurisation des accès au poste de pilotage de la machine à graver au laser ; c) Les modalités de sauvegarde et d'archivage des données informatiques relatives au journal de suivi des ouvertures de session

Article 56 J terdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 93

la configuration du poste informatique ; b) La sécurisation des accès au poste de pilotage de la machine à marquer au laser ; c) Les modalités de sauvegarde et d'archivage des données informatiques relatives au journal de suivi des ouvertures de session