Codes de loi français

Article 140.18.1

pour accomplir ses activités qui tiennent dûment compte de la taille des entreprises, du secteur dans lequel elles exercent leurs activités, de leur structure, du degré de complexité de la technologie des équipements en question et de la nature en masse

Article 2

E) Autres documents : Un plan de masse des constructions envisagées ainsi qu'un plan en élévation, une notice architecturale et les indications permettant d'apprécier la compatibilité ou la conformité de l'aménagement avec les règles d'urbanisme

Article L242-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 83

En cas de cumul d'indemnités versées à l'occasion de la cessation forcée des fonctions et de la rupture du contrat de travail, il est fait masse de l'ensemble de ces indemnités ; lorsque le montant de celles-ci est supérieure à cinq fois le montant annuel

Article Annexe I

DÉPARTEMENT DE LA MARNE Commune de Morsains (1) Inondations et coulées de boue du 31 mai 2016 Commune de Clesles Inondations et coulées de boue du 22 juillet 2016 Communes de Mairy-sur-Marne, Muizon (1), Prouilly (1), Reims-la-Brûlée (1), Vitry-le-François

Article Annexe I (suite)

S 2.2.1.2 - L'énergie cinétique 3 La vitesse et la masse du véhicule. L'effet de l'énergie cinétique sur le mouvement du véhicule. S 2.2.1.3 - La force centrifuge 3 La vitesse, le rayon de la courbe et la masse.

Article Annexe I

Technique : Peser exactement dans le bécher une masse de cendres homogénéisées voisine de 6 grammes.

LEGIARTI000049328976

-uniformité de masse : pour les capsules molles et gouttes buvables ou sublinguales ; -teneur en eau : pour les gouttes buvables ou sublinguales ; -toute autre spécification proposée par le fournisseur. L'étiquetage (en français) est décrit.

Article CAHIER DES CHARGES

La masse totale du pendule réduite à son centre de percussion est m0 = 6,8 kg ± 50 g (m0 est relié à la masse totale m du pendule, par la relation : m0 = m x l / a, l étant la distance existant entre le centre de gravité du pendule et son axe de rotation

Article AOC "Pays d'Auge"

Saint-Denis-de-Mailloc, Saint-Désir, Sainte-Foy-de-Montgommery, Sainte-Marguerite-des-Loges, Sainte-Marguerite-de-Viette, Saint-Etienne-la-Thillaye, Saint-Gatien-des-Bois, Saint-Georges-en-Auge, Saint-Germain-de-Livet, Saint-Germain-de-Montgommery, Saint-Hymer, Saint-Jean-de-Livet

Article A421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 92

CONVENTION ENTRE : -d'une part, l'État, représenté par Jean-Pierre Fourcade, ministre de l'Économie et des Finances ; -d'autre part, le Fonds de garantie automobile dont le siège est à Paris, 42, rue de Clichy, représenté par Bernard Pagézy, son président

LEGIARTI000026790498

point géographique : Pont du RD. 39 (Saint Pois) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I8--0200] La See BAIE DU MONT St MICHEL I9--0200 La Selune Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 408392, Y : 6840449 à la limite aval de la masse

Article ANNEXE 15

Depuis le chemin de Bois Rouge le périmètre suit à l'ouest le chemin le long de la parcelle AB 006, puis suit la limite sud-est de la parcelle agricole AB 337 jusqu'à la Grande Rivière Saint-Jean.

Article Annexe VIII

Classes d'exactitude Tableau 5 Valeur de la masse du remplissage - M (G) Écart maximal admissible de chaque remplissage par rapport à la moyenne pour la classe X(1) m ≤ 50 7,2 % 50 < m ≤ 100 3,6 g 100 < m ≤ 200 3,6 % 200 < m ≤ 300

Article Annexe A

Hypothèses économiques retenues 2014 2015 2016 2017 PIB (volume) 1,0 1,7 2,3 2,3 Masse salariale privée 2,2 3,5 4,3 4,3 Inflation 1,1 1,5 1,8 1,8 2.

Article 35-1

ses activités qui tiennent dûment compte de la taille des entreprises, du secteur dans lequel elles exercent leurs activités, de leur structure, du degré de complexité de la technologie relative à l'instrument de mesure en question et de la nature en masse

Article 16

contribution tarifaire prévue à l'article 18, restant non couvertes malgré le transfert prévu ci-dessus, sont réparties annuellement par la Caisse nationale des industries électriques et gazières entre les autres employeurs du régime au prorata de leur masse

Article 230-3.22

Bureau Veritas pour la construction et la classification des navires en polyester renforcé au verre textile, détaillées dans ses chapitres 3, 4 et 5. .2 Des dispositions efficaces prévues pour éviter l'accumulation d'électricité statique (mise à la masse

Article Annexe IV

Substances dangereuses entrant dans la qualification de l'état des masses d'eau Substances de l'état chimique : Alachlore 15972-60-8 50 µg/l Anthracène (*) 120-12-7 50 µg/l Atrazine 1912-24-9 50 µg/l Benzène 71-43-2 50 µg/l Diphényléthers

Article Annexe 7

sanguins suivants : plasma frais congelé, plaquettes, facteur antihémophilique, fibrinogène, antithrombine III pour suppléance de coagulopathie, par 24 heures FELF004 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demi-masse

Article 2

Les liquides des catégories B, C ou D réchauffés dans leur masse à une température supérieure à leur point d'éclair sont assimilés à des liquides de catégorie B.