Plusieurs salariés se sont plaints au cours des derniers mois de rumeurs calomnieuses que vous avez lancées dans l'entreprise afin de créer des dissensions au sein de l'équipe ou de générer une animosité

victimes ; que lors de son interpellation, l'accusé demeurait en foyer et n'exerçait aucune activité professionnelle ; que s'il justifie de la conservation d'une chambre au foyer Adoma de Saint-Germain-en-Laye

Y... ont été examinées avec prudence et circonspection par le Conseil général des Landes, Direction de la Solidarité Départementale, ce qui explique le temps qui s'est écoulé entre les 1ère déclarations

client suivant, selon le classement numérique ; que toutefois c'est à tort que les premiers juges ont admis cet élément, repris dans une attestation du 20 février 1990 par le commissaire aux comptes de Lange

s'est fondé sur un certificat médical ayant constaté une ecchymose au niveau de la région pariétale et occipitale gauche et la déposition à l'audience d'un témoin, Boccara, qui affirmait avoir vu A... lancer

géographique protégée pour la dénomination "agneau de Pauillac" prenant en compte la description du produit et la délimitation d'une aire géographique constituée des départements de la Gironde, des Landes

justifiée au regard de l'article 48 de l'ordonnance du 1er décembre 1986 ; 2 ) qu'en ne mentionnant pas l'origine du procès-verbal de communication daté du 15 décembre 1998, relatif aux cinq marchés lancés

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE

quitter le café, que la fille de la victime, Marie-Christine, à l époque concubine de Richard X..., a déclaré de son côté que si elle ne l a pas vu donner un coup de poing, elle l a vu cependant lui lancer

la force publique s'engage dans la même action que la personne interpellée ; qu'en subordonnant en l'espèce l'application du texte précité à la condition que Minet fut sorti de chez lui et se soit lancé

que dans le cadre du préavis de grève précité, X... a saisi des délégués syndicaux d'une lettre en date du 26 novembre 1990 dans laquelle il est fait état notamment de la "sage décision" de ne pas lancer

pas eu connaissance du caractère urgent du changement de la grue, le rapport de l'APAVE ne lui étant parvenu qu'à l'automne 1988 ; que cependant il a déclaré que, dès le mois d'octobre 1987, il avait lancé

l'article 1134 du Code civil; alors que, de dernière part, dans ses écritures la Fédération régionale se prévalait d'un appel de candidature pour quatre postes en région parisienne, quelle avait lancé

aurait pu l'inciter à fuir ses responsabilités ; que s'il pouvait lui être reproché une appréciation erronée des conditions atmosphériques et du flux de la circulation l'ayant conduit à continuer sur sa lancée

l'égard de sa propre famille, qu'il avait simplement pénétré dans l'appartement familial, dit aux enfants qu'il les aimait, quitté les lieux une première fois volontairement et « sans difficulté », puis lancé

Raymond X..., demeurant à Saint-Lanne (65700), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 6 juin 1989 par lequel le tribunal administratif de Pau a rejeté sa protestation contre

register recognising their ownership of the land in question.

bois à peindre, montées par emboîtement, bois en Pin des Landes ou Pin d'Orégon, qualité à vernir, constituées d'un tablier à lames verticales de 14 mm d'épaisseur, maintenues entre elles par doubles

Ce lan de masse fait a araître les travaux extérieurs aux constructions, les lantations maintenues, su rimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est révu.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Lanne, avocat de M.