LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Alphonsine X..., née Y..., 2°/ Monsieur René, Joseph X..., 3°/ Monsieur Marcel, Félix

Marcel X..., l'un des deux demandeurs au pourvoi, décédé à Limoges le 31 octobre 1999 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 4 février 1999), qu'à la suite de la liquidation judiciaire d'une société

Le 28 avril 2026, [V] [M] et l'institut Marcel [Localité 5] de [Localité 2] ont été convoqués en vue de l'audience.

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar (chambre correctionnelle) en date du 25 septembre 1989 qui, pour le délit de blessures involontaires et pour infraction à la réglementation en matière

Yves Y..., a été engagée le 5 juillet 1999 par la société Santons Marcel Carbonel en qualité de vendeuse ; qu'elle a été licenciée pour motif économique par lettre du 5 mars 2007 ; Attendu qu'il n'y

Marcelle, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 19 juin 1989, qui, sur renvoi de la Cour de Cassation limité aux intérêts civils, a débouté la partie civile

Marcel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS du 7 février 1991 qui, dans la procédure suivie contre lui pour vols aggravés, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction

Marcel Z... était le gérant, a vendu à la SCI L'Urbaine Immobilière, dirigée par Mme Paule Z... son épouse en secondes noces, des terrains dont une parcelle a été ensuite revendue à la SCI du lotissement

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Marcel, représentant M. A se disant Yousfi.

X... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision de l'assemblée générale du 12 février 2003 alors, selon le moyen : 1°/ que la fraude corrompt tout ; qu'en l'espèce

justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 24 mars 2026 par laquelle la commune de Noisy-le-Sec a retiré l’autorisation du 5 février 2026 de mise à disposition du gymnase Marcel

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Martelle (la société) ayant mis fin au contrat d'agent commercial qui la liait

Marc AT..., pris en qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Sibam, ledit M.

avec la population de ces quartiers ; 2°) de reconnaitre aux agents relevant des effectifs de la police municipale et du centre communal d'action sociale ainsi qu'au concierge du stade municipal Marcel

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 18 janvier 1983 et 6 mai 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme veuve Marcel X... et Mlle Françoise

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Marcel X..., demeurant à Thionville (Moselle), 18, place Notre Dame, en cassation d'un arrêt

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Michèle, Marcelle, Louise D..., épouse X..., demeurant à Paris (18ème), ..., 2°/

Marcel Y..., demeurant route de Couhé à Saint-Sauvant Lusignan (Vienne), 48) M. Remy Y..., demeurant ...