délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Bernard WEBER, Conseiller Monsieur David MACOUIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 05 décembre 2007.

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2007.

X... a quitté précipitamment l'entreprise, c'est avec en poche une indemnité transactionnelle de 460 000 francs venant réparer le préjudice causé par la rupture du contrat de travail, outre une indemnité

déclarer et qu'ils avaient répondu négativement tandis que la visite des bagages avait permis la découverte de la somme de 109 600 euros dissimulée dans une enveloppe et celle de 4 109 euros dans une poche

le modèle "jogpants" Eagle Square reproduisait les caractéristiques essentielles de son "jogpants" (forme du jogging : rétrécissement au niveau des chevilles, matière : molleton, positionnement de la poche

violences sur Marc Y... et aucune trace de violences n'a été médicalement constatée, même si une douleur à l'épaule a été alléguée au cours de l'examen médical; que si Saïd Z... avait un couteau dans la poche

à laquelle il s'agit de remédier ; Considérant qu'aux termes de l'article 158 du règlement sanitaire départemental de l'Aude : "Les fumiers provenant des écuries, vacheries, bouveries, bergeries, porcheries

FREDERIC, 2° LA SOCIETE PORCHER, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 18 AVRIL 1984, QUI A CONDAMNE X...

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 16 mars 1989), que, chargés en mai 1985 par le Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) de Bro-Kaer de certains travaux en vue de la construction d'une porcherie

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 novembre 2025 et le 1er décembre 2025, la société civile immobilière (SCI) AGDD Investissement, représentée par Me Porcher

X..., notamment une propriété à usage de porcherie et d'élevage industriel dont les produits étaient repris dans les comptes de la minoterie ; qu'il résulte, en outre, de l'examen du compte courant ouvert

X..., notamment un propriété à usage de porcherie et d'élevage industriel dont les produits étaient repris dans les comptes de la minoterie ; qu'il résulte, en outre, de l'examen du compte courant ouvert

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 octobre 2024, la société N.G.D Auto SA, représentée par Me Porcher, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente, Madame Claude JOLY, Conseillère, Madame Claudine PORCHER, Conseillère,

Michel A..., demeurant ..., à Saint-Porcher (Charente-Maritime), 9 ) de M. Robert K..., demeurant ..., 10 ) de M. Stéphane D..., demeurant ... (Allier), 11 ) de M.

immobilier sis ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 septembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Lyon (section activités diverses), au profit de Mme Huguette X..., demeurant bâtiment C6, porche

février 2002 du tribunal administratif de Nancy rejetant sa demande d'annulation de l'arrêté du 12 mai 2001 par lequel le maire d'Hermeville a accordé à l'EARL Morichamp un permis de construire une porcherie

C B, représenté par Me Porcher, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours

E B comportant la surélévation partielle d'une villa, la fermeture du porche de la villa, la création d'une terrasse en R + 1 et une démolition partielle au 43 chemin de l'Olivet ; 2°) de mettre à la