Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyrat, les observations de Me Ryziger, avocat de la société anonyme Banque de participation et de placements

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 4], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 881387013 et exploite un fonds de commerce de: Restauration rapide, sandwicherie

La SARL [O] est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 820 902 419 et exerce une activité de restauration de type rapide sous la forme de société à responsabilité limitée

l'entreprise ont rejailli sur le bon fonctionnement de celle-ci et ce d'autant plus qu'elle occupait un poste de cadre hors classification et que son comportement a eu, de ce fait, des conséquences rapidement

[N] [S] et Mme [G] [C] maintiennent leurs demandes et exposent que : - Antérieurement à la vente, des travaux avaient été réalisés sur le réseau d'évacuation, - Rapidement après leur emménagement, ils

catamaran neuf ; que ce navire, construit par le chantier naval, société Construction navale Bordeaux (CNB), a été livré le 22 novembre 2012 à La Rochelle ; que des dysfonctionnements et désordres étant rapidement

C... a formé appel par lettre simple adressée au greffe le 16 juillet 2014, que malgré le courrier du greffe du 17 juillet 2014 (très rapide et dans le délai d'appel) lui rappelant les règles spéciales

est [...] , a formé le pourvoi n° Z 19-19.993 contre l'arrêt rendu le 9 avril 2019 par la cour d'appel d'Angers (chambre A, commerciale), dans le litige l'opposant à la société Véhicules intervention rapide

obligations lors de la facturation de ses honoraires et d'avoir manqué à son devoir de diligence et d'efficacité dans la conduite du dossier, leur ayant ainsi fait perdre une chance d'obtenir plus rapidement

et Mme [Y], aux droits desquels se trouve la société [Y] ; que le bail prévoit que ces lots sont destinés à une activité de « boulangerie, pâtisserie, glacier, chocolatier, traiteur et restauration rapide

opérations puis réparée par la société Altead dépannage presses, aux droits de laquelle vient la société Altead maintenance presses, la presse a été livrée en Pologne le 13 octobre 2007, jusqu'à son rapatriement

X..., se prévalant d'avoir à titre personnel comme au nom de la société déposé une demande de désendettement auprès de la Commission nationale d'aide aux rapatriés a formé opposition contre cette ordonnance

pendant une durée de six mois, vous aurez la possibilité de revenir sur votre décision et d'être inclus dans une mesure de licenciement économique" ; "l'installation à Noyon devrait intervenir le plus rapidement

arrêt rendu le 11 octobre 1996 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Sarma, dont le siège est ..., 2°/ de la Société industrielle de constructions rapides

Côte d'Or, agissant poursuites et diligences de son Président en exercice intervenant aux lieu et place de la Régie des Transports de la Côte d'Or, domicilié 53, bis, ..., 2°/ de la société Les Rapides

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rapid bâtiment, société à responsabilité limitée

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Clavery, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société International trading

Côte-d'Or, dont le siège social est ..., agissant poursuites et diligences de son Président en exercice intervenant aux lieu et place de la Régie des Transports de la Côte d'Or, 2°/ de la société Les Rapides