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3 793 résultats pour « Tabbone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2b3

Appel

29 février 2012

29 février 2012

la date de première constatation de la maladie est fixée à son hospitalisation à l'hôpital de BASTIA pour pleurésie soit 15 jours avant son admission à TATTONE le 2 juin 1972.

Source officielle
CA

Référés du PP

6974982ccdc6046d4788eae4

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

JEROME PRIVAT - THOMAS AUTRIC, avocat au barreau de NIMES DEMANDERESSE Madame [Z] [N] née le 06 Avril 1966 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Jean-baptiste TABIN

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697b7f98cdc6046d47214786

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

. – Marche sur les pointes et talons impossible. Pas d'œdème des membres inférieurs ni des genoux. Absence d'hyperlaxité des genoux. Pas de tiroir antéropostérieur.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108a5bf9fd47c90a139e8

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

30 octobre 2017, a attribué à la salariée un taux d'incapacité permanente de 10%, correspondant à une « séquelle d'un syndrome du canal carpien gauche chez une gauchère, consistant en une douleur du talon

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

674e10b6cc892914c4d8386a

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES JUGEMENT Contradictoire DU 01 Octobre 2024 DEMANDEUR(S) : Monsieur [I] [H] né le 23 Octobre 1972 à TOURY (28310) demeurant 2 lieudit Tanon

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66216761c8ec436236debfb3

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

[E], médecin conseil de la caisse, expose que les éléments suivants ont été relevés à l’examen clinique de l’assuré du 23 juin 2022 : « Marche possible avec steppage de la cheville droite, marche talons

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66901cddaf84b0bef080ad49

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

La station unipodale droite et gauche est réalisée et tenue de même que la manœuvre pointes talons. Je retrouve un syndrome rachidien lombaire léger avec une radiculalgie non déficitaire L5 gauche.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6864225c0bb2f8a66ca5ec22

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

. - Marche sur les talons et pointes impossible à droite comme à gauche tout comme la station unipodale. - L'accroupissement est limité. - Absence d'hyperlaxité latérale ou antéropostérieure.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300123

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

N..., Mme E... prétend avoir retrouvé des talons de chèques, traités par l'expert en destinataires inconnus, qui prouveraient qu'ils ont servi à régler des dépenses dues par la société ou relatives à la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6035caa4dac4c131db2445b0

Appel

24 février 2016

24 février 2016

L0010 INTIMÉE SARL MENIL 44, prise en la personne de ses représentants légaux, Immatriculée au RCS de Paris sous le n° B 502 372 436 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Denis TALON

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203753_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d9c

Appel

28 février 2002

28 février 2002

vente au détail de linge de maison et d'articles ménagers à la Verpillère, - un fonds de laverie automatique à la Verpillère, - un fonds de laverie automatique et services dits minutes (clés, talons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd89716

Appel

20 décembre 2006

20 décembre 2006

DU LANGUEDOC ROUSSILLON ... 34000 MONTPELLIER Représentant : la SCP CHATEL-CLERMONT-TEISSEDRE TALON-BRUN (avocats au barreau de MONTPELLIER) AGS (CGEA-TOULOUSE) 72, Rue Riquet BP 81510 31015

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b873

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

APPELANTE : SARL ARCHITECTURE PATRIMOINE Dont le siège social est 16 Rue Voltaire 33110 LE BOUSCAT agissant poursuites et diligences par son gérant domicilié audit siège, représentée par la SCP TAPON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a207

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

Hervé OLLIVIER ... 17138 PUILBOREAU 3o) Monsieur Patrick Z... ... 17138 PUILBOREAU 4o) Monsieur Fabrice A... ... 17138 PUILBOREAU représentés par la SCP LANDRY & TAPON

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101087

Cassation

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Les copies des talons de chèques y afférent montrent que Madame Y... utilisait en outre occasionnellement le compte personnel de Monsieur X... sur lequel elle avait procuration pour régler divers achats

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201428

Cassation

13 septembre 2012

13 septembre 2012

d'aucun examen particulier ; que lors de l'examen clinique, ce médecin constatait que la marche se faisait avec une boiterie d'esquive volontairement sur-simulée, que la marche sur les pointes et les talons

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2102676_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

; - il a subi durant son hospitalisation plusieurs interventions chirurgicales nécessitant une greffe de peau, tandis qu'un staphylocoque aureus s'est développé ; - par ailleurs, une escarre du talon

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203070_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Mobilité de la hanche droite normale, absence de différence de longueur des membres inférieurs, pas de troubles sensitivomoteurs, force et testing normaux, accroupissement et marche sur les talons normaux

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102514_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

moral, et fait valoir que son état de santé et la fatigue qu'elle invoque sont causés par le trekking intensif qu'elle a effectué lors de ses congés annuels, qui a généré des fractures de fatigue au talon

Source officielle

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