AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2b3
29 février 2012
29 février 2012
la date de première constatation de la maladie est fixée à son hospitalisation à l'hôpital de BASTIA pour pleurésie soit 15 jours avant son admission à TATTONE le 2 juin 1972.
Source officielleRéférés du PP
6974982ccdc6046d4788eae4
23 janvier 2026
23 janvier 2026
JEROME PRIVAT - THOMAS AUTRIC, avocat au barreau de NIMES DEMANDERESSE Madame [Z] [N] née le 06 Avril 1966 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Jean-baptiste TABIN
Source officielleServ. contentieux social
697b7f98cdc6046d47214786
7 janvier 2026
7 janvier 2026
. – Marche sur les pointes et talons impossible. Pas d'œdème des membres inférieurs ni des genoux. Absence d'hyperlaxité des genoux. Pas de tiroir antéropostérieur.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63c108a5bf9fd47c90a139e8
12 janvier 2023
12 janvier 2023
30 octobre 2017, a attribué à la salariée un taux d'incapacité permanente de 10%, correspondant à une « séquelle d'un syndrome du canal carpien gauche chez une gauchère, consistant en une douleur du talon
Source officielleTJ - CIVIL2
674e10b6cc892914c4d8386a
1 octobre 2024
1 octobre 2024
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES JUGEMENT Contradictoire DU 01 Octobre 2024 DEMANDEUR(S) : Monsieur [I] [H] né le 23 Octobre 1972 à TOURY (28310) demeurant 2 lieudit Tanon
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66216761c8ec436236debfb3
17 avril 2024
17 avril 2024
[E], médecin conseil de la caisse, expose que les éléments suivants ont été relevés à l’examen clinique de l’assuré du 23 juin 2022 : « Marche possible avec steppage de la cheville droite, marche talons
Source officielleServ. contentieux social
66901cddaf84b0bef080ad49
11 juillet 2024
11 juillet 2024
La station unipodale droite et gauche est réalisée et tenue de même que la manœuvre pointes talons. Je retrouve un syndrome rachidien lombaire léger avec une radiculalgie non déficitaire L5 gauche.
Source officielleServ. contentieux social
6864225c0bb2f8a66ca5ec22
1 juillet 2025
1 juillet 2025
. - Marche sur les talons et pointes impossible à droite comme à gauche tout comme la station unipodale. - L'accroupissement est limité. - Absence d'hyperlaxité latérale ou antéropostérieure.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300123
14 février 2019
14 février 2019
N..., Mme E... prétend avoir retrouvé des talons de chèques, traités par l'expert en destinataires inconnus, qui prouveraient qu'ils ont servi à régler des dépenses dues par la société ou relatives à la
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6035caa4dac4c131db2445b0
24 février 2016
24 février 2016
L0010 INTIMÉE SARL MENIL 44, prise en la personne de ses représentants légaux, Immatriculée au RCS de Paris sous le n° B 502 372 436 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Denis TALON
Source officielle3ème chambre
DTA_2203753_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d9c
28 février 2002
28 février 2002
vente au détail de linge de maison et d'articles ménagers à la Verpillère, - un fonds de laverie automatique à la Verpillère, - un fonds de laverie automatique et services dits minutes (clés, talons
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89716
20 décembre 2006
20 décembre 2006
DU LANGUEDOC ROUSSILLON ... 34000 MONTPELLIER Représentant : la SCP CHATEL-CLERMONT-TEISSEDRE TALON-BRUN (avocats au barreau de MONTPELLIER) AGS (CGEA-TOULOUSE) 72, Rue Riquet BP 81510 31015
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b873
26 mars 2008
26 mars 2008
APPELANTE : SARL ARCHITECTURE PATRIMOINE Dont le siège social est 16 Rue Voltaire 33110 LE BOUSCAT agissant poursuites et diligences par son gérant domicilié audit siège, représentée par la SCP TAPON
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a207
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Hervé OLLIVIER ... 17138 PUILBOREAU 3o) Monsieur Patrick Z... ... 17138 PUILBOREAU 4o) Monsieur Fabrice A... ... 17138 PUILBOREAU représentés par la SCP LANDRY & TAPON
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101087
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Les copies des talons de chèques y afférent montrent que Madame Y... utilisait en outre occasionnellement le compte personnel de Monsieur X... sur lequel elle avait procuration pour régler divers achats
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201428
13 septembre 2012
13 septembre 2012
d'aucun examen particulier ; que lors de l'examen clinique, ce médecin constatait que la marche se faisait avec une boiterie d'esquive volontairement sur-simulée, que la marche sur les pointes et les talons
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2102676_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
; - il a subi durant son hospitalisation plusieurs interventions chirurgicales nécessitant une greffe de peau, tandis qu'un staphylocoque aureus s'est développé ; - par ailleurs, une escarre du talon
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203070_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Mobilité de la hanche droite normale, absence de différence de longueur des membres inférieurs, pas de troubles sensitivomoteurs, force et testing normaux, accroupissement et marche sur les talons normaux
Source officielle2ème chambre
DTA_2102514_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
moral, et fait valoir que son état de santé et la fatigue qu'elle invoque sont causés par le trekking intensif qu'elle a effectué lors de ses congés annuels, qui a généré des fractures de fatigue au talon
Source officiellePage 67 sur 190