CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de Cassation Cour d'Appel Tribunal Judiciaire Trib. de Commerce

Administratives

Conseil d'État Cour Admin. d'Appel Trib. Administratif

Codes de loi

Code civil Code du travail Code de commerce Code pénal Code procédure civile CGI Code sécu. sociale Code de l'urbanisme Code de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19K Conventions coll.26K Doctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEW Veille hebdoNEW MCP ServerAPI Citations Statistiques Alertes

Connexion S'inscrire

CodexAI

Recherche Jurisprudence Codes Citations Statistiques Alertes

Juridiction

Tri

DeÀ

Avocat

Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"

Exporter CSV

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

222 154 résultats pour « Verier »

Tous CC CE TA CAA CA CPH TJ TCOM CJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-208239

Admin. suprême

3 février 2021

Versement des sommes prévues par le règlement amiable

Résumé IA — à vérifier

Page 67 sur 11108

← Précédent Suivant →

Annonces BODACC20 résultats

Journal officiel

Dépôts des comptes

Marbrerie Verier Mongin

SIREN 898355979Greffe du Tribunal de Commerce de douai

20/05/2025

Voir →

Modifications diverses

Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée VERIER

SIREN 752135905Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

13/10/2024

Voir →

Dépôts des comptes

Marbrerie Verier Mongin, MVM

SIREN 898355979Greffe du Tribunal de Commerce de douai

19/04/2024

Voir →

Dépôts des comptes

Marbrerie Verier Mongin, MVM

SIREN 898355979Greffe du Tribunal de Commerce de douai

24/02/2023

Voir →

Ventes et cessions

Marbrerie Verier Mongin, VERIER, Bruno, MVM

SIREN 898355979GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

Cession sous acte authentique en date du 30/06/2021 Adresse de l'ancien propriétaire: 743 Haute Rue 62136 Lestrem

10/08/2021

Voir →

HFRES54_25

ECLI:CEDH:001-208047

Admin. suprême

3 février 2021

Versement des sommes prévues par le règlement amiable

Résumé IA — à vérifier

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-208060

Admin. suprême

3 février 2021

Versement des sommes prévues par le règlement amiable

Résumé IA — à vérifier

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-208174

Admin. suprême

3 février 2021

Versement des sommes prévues par le règlement amiable

Résumé IA — à vérifier

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-194096

Admin. suprême

6 juin 2019

Versement des sommes prévues par le règlement amiable

Résumé IA — à vérifier

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-194098

Admin. suprême

6 juin 2019

Versement des sommes prévues par le règlement amiable

Résumé IA — à vérifier

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-194421

Admin. suprême

12 juin 2019

Versement des sommes prévues par le règlement amiable

Résumé IA — à vérifier

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-194424

Admin. suprême

12 juin 2019

Versement des sommes prévues par le règlement amiable

Résumé IA — à vérifier

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-196099

Admin. suprême

4 septembre 2019

Versement des sommes prévues par le règlement amiable

Résumé IA — à vérifier

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-196104

Admin. suprême

4 septembre 2019

Versement des sommes prévues par le règlement amiable

Résumé IA — à vérifier

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-196107

Admin. suprême

4 septembre 2019

Versement des sommes prévues par le règlement amiable

Résumé IA — à vérifier

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-150722

Admin. suprême

14 janvier 2015

Versement des sommes prévues par le règlement amiable

Résumé IA — à vérifier

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-152402

Admin. suprême

4 février 2015

Versement des sommes prévues par le règlement amiable

Résumé IA — à vérifier

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-152407

Admin. suprême

4 février 2015

Versement des sommes prévues par le règlement amiable

Résumé IA — à vérifier

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-153097

Admin. suprême

4 mars 2015

Versement des sommes prévues par le règlement amiable

Résumé IA — à vérifier

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-153102

Admin. suprême

4 mars 2015

Versement des sommes prévues par le règlement amiable

Résumé IA — à vérifier

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-153089

Admin. suprême

4 mars 2015

Versement des sommes prévues par le règlement amiable

Résumé IA — à vérifier

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-153127

Admin. suprême

4 mars 2015

Versement des sommes prévues par le règlement amiable

Résumé IA — à vérifier

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-153987

Admin. suprême

1 avril 2015

Versement des sommes prévues par le règlement amiable

Résumé IA — à vérifier

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-155217

Admin. suprême

12 mai 2015

Versement des sommes prévues par le règlement amiable

Résumé IA — à vérifier

222 154 résultats pour « Verier »

Annonces BODACC20 résultats

222 154 résultats pour « Verier »