Elle débute par un exposé du candidat, d'une durée de dix minutes maximum, présentant les acquis de son expérience professionnelle et se poursuit par un échange avec le jury ayant pour but d'apprécier les qualités de réflexion, les connaissances, les

Article 5

—

Toute augmentation de capital, tout échange ou cession des actions de la société Orano Mining détenues par une des personnes mentionnées au précédent alinéa sont soumis à l'approbation conjointe du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé de

Article L1435-7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 35 > 09

Code de la santé publique

inspecteurs de l'agence régionale de santé habilités dans des conditions précisées par arrêté des ministres de la justice, de l'intérieur et chargé de la santé peuvent, sans être pénalement responsables de ces actes : 1° Participer sous un pseudonyme aux échanges

Article L8271-6-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 80 > 40

Code du travail

ministre de la justice et du ministre chargé du travail, ainsi que les agents de contrôle mentionnés aux 4° et 8° de l'article L. 8271-1-2 peuvent procéder sous pseudonyme aux actes suivants sans être pénalement responsables : 1° Participer à des échanges

Article Annexe

—

Remettre en état les matériels Réaliser des échanges standards d'organes de motorisation et de translation des matériels de chantier et de manutention. 4.

Article R2333-120-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 62 > 27

Code général des collectivités territoriales

ministre chargé des transports fixe les spécifications techniques permettant de garantir la fiabilité et la sécurisation de l'enregistrement des données validées, notamment par le recours à une signature manuscrite conservée sous forme numérisée, et des échanges

Article R2392-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 45

Code de la commande publique

Ces modalités garantissent la réception immédiate et intégrale des factures et assure la fiabilité de l'identification de l'émetteur, l'intégrité des données, la sécurité, la confidentialité et la traçabilité des échanges.

Article Annexe art. 10

—

Le premier versement est constaté par un récépissé nominatif qui sera échangé, dans un délai de six mois à compter de la constitution de la société, contre un titre provisoire d'action.

Article R145-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 62 > 40

Code de commerce

constat ou du rapport, le greffe avise les parties par lettre recommandée avec demande d'avis de réception de la date à laquelle l'affaire sera reprise et de celle à laquelle les mémoires faits après l'exécution de la mesure d'instruction devront être échangés

Article L5213-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 41

Code du travail

A la demande du travailleur concerné, le référent participe au rendez-vous de liaison prévu à l'article L. 1226-1-3 du présent code ainsi qu'aux échanges organisés sur le fondement du dernier alinéa du I de l'article L. 4624-2-2.

Article L154

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 78 > 22

Livre des procédures fiscales

Le numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques peut être utilisé pour les demandes, les échanges et les traitements nécessaires à la communication des informations mentionnées aux mêmes 1° à 7°, lorsqu'elles concernent

Article D127-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 41

Code rural (nouveau)

Il les informe, notamment, que, par application des articles L. 123-12 et L. 124-1 les inscriptions prises antérieurement se trouvent périmées du jour du transfert de propriété, en tant qu'elles grèvent les immeubles échangés.

Article L411-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 40 > 45

Code du tourisme

Les titres non utilisés au cours de cette période pourront être échangés dans les trois mois suivant le terme de la période d'utilisation contre des chèques-vacances d'un même montant.

Article R131-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 72

Code de l'environnement

1° Les conditions générales d'organisation et de fonctionnement de l'établissement ; 2° Le programme des activités de l'établissement ; 3° Le budget ; 4° Le compte financier et l'affectation des résultats ; 5° Les emprunts ; 6° Les acquisitions, échanges

Article L524-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 64 > 38

Code monétaire et financier

Constitue également une opération de change manuel le fait d'accepter, en échange des espèces délivrées à un client, un règlement par un autre moyen de paiement, sous réserve que celui-ci soit libellé dans une devise différente.

Article L228-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 32 > 93

Code de commerce

Nonobstant toutes stipulations statutaires contraires, les sociétés dont les titres ne sont pas admis aux négociations sur un marché réglementé ou aux opérations d'un dépositaire central et qui ont effectué des opérations se traduisant soit par des échanges

Article R314-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 59 > 61

Code de l'énergie

l'article R. 314-33, est définie comme le produit d'un nombre de garanties de capacités de l'installation, noté Nbcapa, pour une année de livraison par un prix de référence, noté Pref capa, représentatif de la valorisation de la garantie de capacité échangée

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 92 > 99

Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique

-Vente, partage, location des terrains cédés. Les terrains ne pourront être vendus par C qu'après réalisation des travaux d'aménagement et des constructions prévus au projet d'aménagement du... (Nota.

Article 1

—

Il se poursuit par un échange avec le jury, notamment sur sa connaissance de l'environnement économique et financier. Epreuve orale n° 2 (préparation : 20 minutes, exposé et questions : 30 minutes ; coefficient 4) : Informatique.

Article Annexe I

—

Les randonnées en raquette à neige en terrain facile de type nordique, d'une durée maximale d'une journée. Prérogatives des stagiaires aspirants guides 3 Les prérogatives de l'aspirant guide 2. La via ferrata. La via cordata.

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