CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 786 résultats pour « sources »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 226-6.02
*1 fanal de signalisation diurne à secteur limité qui ne doit pas être alimenté exclusivement par la source principale d'énergie du navire.
Article 175-01
principale et l'antenne sont solidaires de l'équipement, et qu'aucune pièce ne soit détachable sans l'aide d'outils ; f) que la portion permanente du message de détresse soit stockée d'une manière telle qu'il ne soit pas affecté par une déconnexion de la source
Article 221-II-2/16
d'abord évacuées : 3.2.3 Les orifices de dégagement mentionnés ci-dessus doivent être installés à une distance de 10 m au moins, mesurée horizontalement, des prises d'air et ouvertures les plus proches donnant accès à des locaux fermés où se trouve une source
Article 2
d'information et de communication de l'Etat et à la direction interministérielle du numérique, il définit la stratégie et conduit la politique de développement du numérique du ministère ; il assure l'administration des données, algorithmes et codes sources
Article Annexe
La recherche des documents : Recherche en amont et recherche en aval , ou rétrospective ; Méthode de recherche : les sources d'information, les ressources documentaires, les instruments de la recherche documentaire ; La collecte des documents : choix
Article Annexe XIII
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 78 > 36
distinguant, si besoin est, les différentes collectes et les différents traitements ; b) Montant annuel global des dépenses liées aux investissements et au fonctionnement du service, et modalités de financement y compris la répartition entre les différentes sources
Article ANNEXE
Contrôler la conformité des sources d'alimentation en énergie électrique. Exploiter la documentation technique de l'équipement électronique numérique. Interconnecter les équipements d'une installation en respectant les consignes.
LEGIARTI000036077592
Toutes dispositions sont prises pour que les dispositifs d'entreposage ne soient pas source de gêne ou de nuisances pour le voisinage et n'entraînent pas de pollution des eaux ou des sols par ruissellement ou infiltration.
Article Annexe 7
globale de ces textes mais mettant en œuvre une perception fine et une analyse contrastive des énoncés dans l’une et l’autre langue ; -recherche et recueil sélectif, en vue de leur présentation ordonnée (orale ou écrite), d’informations dont les sources
Article 46 AG quaterdecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 62 > 48
au huitième alinéa du 6 de l'article 199 undecies A du code général des impôts, selon le cas, soit une attestation du constructeur, du vendeur ou de l'entreprise ayant procédé à l'installation des équipements de production d'énergie utilisant une source
Article D133-13-11-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 80 > 27
de la somme mentionnée au quatrième alinéa du I du même article, dues à l'organisme mentionné à l'article L. 133-5-10, et sous réserve du respect effectif de ses obligations de paiement des cotisations et contributions sociales, de la retenue à la source
Article L110-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 53
retarder l'adoption de mesures effectives et proportionnées visant à prévenir un risque de dommages graves et irréversibles à l'environnement à un coût économiquement acceptable ; 2° Le principe d'action préventive et de correction, par priorité à la source
Article L2321-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 31 > 28
° 2000-614 du 5 juillet 2000relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage ; 32° L'acquittement des dettes exigibles ; 33° La contribution prévue à l'article 6 quater de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 précitée ; 34° La retenue à la source
Article 204 G
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 08
l'article 62, les indemnités et pensions mentionnées à l'article 199 quater, les revenus mentionnés aux 1 bis, 1 ter et 1 quater de l'article 93 lorsqu'ils sont imposés suivant les règles prévues en matière de traitements et salaires, les revenus de source
Article R5124-59
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 44 > 66
A titre exceptionnel et en l'absence d'autre source d'approvisionnement, le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé peut, de sa propre initiative, ou à la demande du préfet après avis du directeur général
Article Annexe 2
La recherche documentaire - Sources d'information La connaissance de la diversité des sources d'information constitue un préalable.
Article Annexe IV
compteur de gaz alimenté par le secteur (courant alternatif ou continu) doit être équipé d'un dispositif d'alimentation électrique de secours ou d'autres moyens assurant la sauvegarde de toutes les fonctions de mesurage lors d'une défaillance de la source
L'alimentation de sécurité doit être issue : - soit de deux sources haute tension différentes constituées de deux transformateurs haute tension distincts ; - soit d'une source d'énergie disposant d'une autonomie de durée minimale de 1 heure et d'une source
Article Appendice
Si la ventilation est mécanique, elle est alimentée par la source de sécurité.
Dans ce cadre, 39 411 déclarations d'emplois de comédiens ont été effectuées en 2006 (source Guso 2007).
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