le 28 avril 1999, rue de la Canardière, quartier de la Meinau, à Strasbourg, le prévenu avait croisé Marthe X..., qu'il y avait eu un accrochage entre ces deux personnes qu'oppose un contentieux de voisinage

les trois joueurs de cartes, entendus les 1er, 3 et 8 juin sont unanimes pour préciser qu'C... portait ce jour-là un "jean" et un "sweat-shirt", sans pouvoir en préciser la couleur ; que Joseph D..., voisin

d'instruction ; qu'en effet, elle a formellement mis en cause les deux et précisé que cette nuit là durant les faits, Louchart s'était blessé ; or qu'il résulte de l'information que, dans un temps voisin

de sa décision, la cour d'appel s'est exclusivement fondée sur les témoignages de la plaignante, de Christian A..., son concubin et de Gérard Y..., son frère, témoignages contredits par celui d'un voisin

1983 où il a été décidé de le mettre en ZAD, lui conférait nécessairement, dès cette date, un caractère constructible ; qu'en décidant que la délivrance d'un permis de construire sur une parcelle voisine

. ; "alors qu'il résulte des propres constatations de fait des juges du fond que Y... avait pris place sur le lit de X... qui pour l'en déloger avait pris place sur le lit voisin ; qu'un combat amical

s'était muni à dessein, que de surcroît, le samedi 3 juillet 1993, alors qu'elle assistait aux cénomanies du Mans avec sa fille Carole, son époux les avait violemment bousculées toutes deux, qu'un voisin

elle-même ou par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité, d'un bruit particulier de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage

Carlos X... concernant le cambriolage de son domicile à Sermoise (02) le 16 août 1990, le propriétaire du véhicule Mercédès 714 RS 51, aperçu sur les lieux par le voisinage, s'avérait être Abderrhaman

ou non apparentes ne peuvent s'établir que par titre ; que ne constitue pas un commencement de preuve par écrit du titre constitutif d'une servitude de passage, la demande de propriétaires de fonds voisins

des produits taxés, de la comparaison de l'évolution de la production et de la consommation des céréales taxées, des autres céréales et des divers produits de substitution, en France et dans des pays voisins

des produits taxés, de la comparaison de l'évolution de la production et de la consommation des céréales taxées, des autres céréales et des divers produits de substitution, en France et dans des pays voisins

des produits taxés, de la comparaison de l'évolution de la production et de la consommation des céréales taxées, des autres céréales et des divers produits de substitution, en France et dans des pays voisins

privé ; qu'aucune disposition légale n'interdit à des particuliers ayant conclu des baux d'habitation de prévoir que le règlement des loyers interviendra sous forme de travaux domestiques ou de voisinage

Marguerite X... se plaint d'avoir été frappée par son mari le 14 mars 2001 ; qu'elle produit un certificat médical retenant une incapacité de travail de six jours ; qu'elle a dû faire appel à une voisine

d'Eric X... rendant vraisemblable la participation aux faits qui lui sont reprochés ; qu'en dépit de ses dénégations, il est formellement mis en cause par son co-mis en examen ; que le témoignage de sa voisine

déclaré Michel-Roch Y... coupable de vol et de tentative de vol et en répression l'a condamné à la peine de 15 mois d'emprisonnement ferme ; "aux motifs que le matin du 1er mai 1996, vers 8 heures, le voisin

ligne proposée par l'expert, la limite séparative de son fonds avec celui de la société Ah Sing et de décider, en conséquence, que la construction élevée par cette société n'empiéte pas sur le fonds voisin

celui-ci avait reconnu dans ses conclusions d'appel que, lorsqu'une parcelle a une contenance cadastrale supérieure à celle résultant des titres, c'est neuf fois sur dix parce que l'une des propriétés voisines

prétention des époux Z... à se présenter comme des tiers est irrecevable, que les relations vendeur à acquéreurs qui lient les parties quant à l'objet du risque ne permettent pas de les assimiler à des voisins