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1 389 résultats pour « BOURLES Olivia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2500534_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

A proximité, le Mont Dardon, qui culmine à 506 mètres, offre une vue sur ce grand paysage, parcouru par plusieurs chemins de randonnée dont le GR 131, la Grande Traversée du Massif Central, et deux boucles

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301089_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

objet de reclasser le secteur du Pré Robelin de quartiers récents en espaces naturels et agricoles, avec en outre une protection en " doigt de gant " pour ces parties agricoles s'imbriquant au sein du bourg

Source officielle
CA

1re Chambre A

60352feb040fc95a575c30d0

Appel

7 juin 2016

7 juin 2016

du Code de Procédure Civile, Madame VIDAL, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries devant la Cour composée de : Madame Anne VIDAL, Présidente Monsieur Olivier

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2209819_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 16 mai 2023 et 10 novembre 2023, la CCAPV, représentée par Me Olivier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de l'association Préservation

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163920bc171f9a1fe14c654

Appel

14 décembre 2010

14 décembre 2010

CMS anciennement 3 S INFORMATIQUE agissant poursuites et diligences de ses représentants légauxw [Adresse 6] [Localité 4] représentée par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933b3

Appel

22 juin 2016

22 juin 2016

APPELANT ET INTIME : ORDRE DES AVOCATS DE NANTES 25 rue de la Noue Bras de Fer 44200 NANTES Représenté par Me Olivier CHENEDE, avocat au barreau de NANTES INTIMEE ET APPELANTE : Madame Maryline

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA00581_20230412

Admin. Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Si les requérants font valoir la pauvreté des sols entourant le moulin, il n'est pas contesté qu'ils sont adaptés à la culture d'oliviers, à proximité immédiate du moulin exploité depuis un siècle, et

Source officielle
TJ

Chambre 1 civil

690d0c2e1f8a20b910010369

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

B de la Roche Pelée - 35800 SAINT-LUNAIRE Madame [N] [Y] épouse [U] née le 20 Avril 1959 à SAINT DIE DES VOSGES (88100), demeurant 36 B de la Roche Pelée - 35800 SAINT-LUNAIRE Rep/assistant : Me Olivier

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6706c4d9f1d01e3c86ef67f6

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

par mise à disposition au greffe DEMANDEUR Monsieur [X] [O] né le 03 Août 1971 à [Localité 15] (MEURTHE ET MOSELLE) de nationalité Française [Adresse 8] [Adresse 16] [Localité 5] représenté par Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a4a1dbfbd5d79cd650

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

déférée à la Cour : Jugement du 21 Avril 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° 20/01249 APPELANTE Madame [Z] [WV] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

659cf0990b6b43000800d798

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[T]-BAUJET, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siége sis, [Adresse 3] représentée par Maître Esther RENTING, substituant Maître Olivier BOURU, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

65ab785d36bfc00008d68f14

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 Représentant : Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60369df600dbfc402c449e24

Appel

23 septembre 2015

23 septembre 2015

par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, postulant assistés de Me Bernard EDELMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D 0097 et de Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6163a2484e100fed5ecc2ecd

Appel

8 décembre 2010

8 décembre 2010

Raymond DEHORS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0375 INTIMÉ Monsieur [P] [M] né le [Date naissance 5] 1954 à [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Dominique OLIVIER

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02460_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Bourié, représentant la société Les Ecosolidaires Gironde, celles de Me Worbe, représentant

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69861c18cdc6046d4738922a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

CA CONSUMER FINANCE VENANT AUX DROITS DE SOFINCO, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] représentée par Me Olivier HASCOET de la SELARL HAUSSMANN-KAINIC-HASCOET, avocats au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6629f369dc6faf000958892b

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Greffier, lors des débats : Monsieur Maxime Martinez, en présence de Monsieur Olivier Biau, greffier en formation ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01030

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

Olivier Z..., domicilié [...] , 3°/ à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

5fca63867cb24b4bb93e8415

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, de la SELARL LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0d25c25a97f0381f4bfe

Appel

12 décembre 2014

12 décembre 2014

la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée de Me Olivier

Source officielle

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