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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2500534_20251127
27 novembre 2025
A proximité, le Mont Dardon, qui culmine à 506 mètres, offre une vue sur ce grand paysage, parcouru par plusieurs chemins de randonnée dont le GR 131, la Grande Traversée du Massif Central, et deux boucles
DTA_2301089_20250206
6 février 2025
objet de reclasser le secteur du Pré Robelin de quartiers récents en espaces naturels et agricoles, avec en outre une protection en " doigt de gant " pour ces parties agricoles s'imbriquant au sein du bourg
1re Chambre A
60352feb040fc95a575c30d0
7 juin 2016
du Code de Procédure Civile, Madame VIDAL, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries devant la Cour composée de : Madame Anne VIDAL, Présidente Monsieur Olivier
4ème Chambre
DTA_2209819_20250715
15 juillet 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 16 mai 2023 et 10 novembre 2023, la CCAPV, représentée par Me Olivier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de l'association Préservation
Pôle 2 - Chambre 1
6163920bc171f9a1fe14c654
14 décembre 2010
CMS anciennement 3 S INFORMATIQUE agissant poursuites et diligences de ses représentants légauxw [Adresse 6] [Localité 4] représentée par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me Olivier
Cour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933b3
22 juin 2016
APPELANT ET INTIME : ORDRE DES AVOCATS DE NANTES 25 rue de la Noue Bras de Fer 44200 NANTES Représenté par Me Olivier CHENEDE, avocat au barreau de NANTES INTIMEE ET APPELANTE : Madame Maryline
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00581_20230412
12 avril 2023
Si les requérants font valoir la pauvreté des sols entourant le moulin, il n'est pas contesté qu'ils sont adaptés à la culture d'oliviers, à proximité immédiate du moulin exploité depuis un siècle, et
Chambre 1 civil
690d0c2e1f8a20b910010369
6 octobre 2025
B de la Roche Pelée - 35800 SAINT-LUNAIRE Madame [N] [Y] épouse [U] née le 20 Avril 1959 à SAINT DIE DES VOSGES (88100), demeurant 36 B de la Roche Pelée - 35800 SAINT-LUNAIRE Rep/assistant : Me Olivier
7ème CHAMBRE CIVILE
6706c4d9f1d01e3c86ef67f6
8 octobre 2024
par mise à disposition au greffe DEMANDEUR Monsieur [X] [O] né le 03 Août 1971 à [Localité 15] (MEURTHE ET MOSELLE) de nationalité Française [Adresse 8] [Adresse 16] [Localité 5] représenté par Me Olivier
Pôle 6 - Chambre 4
6788a0a4a1dbfbd5d79cd650
15 janvier 2025
déférée à la Cour : Jugement du 21 Avril 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° 20/01249 APPELANTE Madame [Z] [WV] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Olivier
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
659cf0990b6b43000800d798
8 janvier 2024
[T]-BAUJET, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siége sis, [Adresse 3] représentée par Maître Esther RENTING, substituant Maître Olivier BOURU, avocat au barreau
Chambre civile 1-3
65ab785d36bfc00008d68f14
18 janvier 2024
nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 Représentant : Me Olivier
Pôle 3 - Chambre 1
60369df600dbfc402c449e24
23 septembre 2015
par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, postulant assistés de Me Bernard EDELMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D 0097 et de Me Olivier
6163a2484e100fed5ecc2ecd
8 décembre 2010
Raymond DEHORS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0375 INTIMÉ Monsieur [P] [M] né le [Date naissance 5] 1954 à [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Dominique OLIVIER
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02460_20240201
1 février 2024
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Bourié, représentant la société Les Ecosolidaires Gironde, celles de Me Worbe, représentant
JCP CIVIL
69861c18cdc6046d4738922a
9 janvier 2026
CA CONSUMER FINANCE VENANT AUX DROITS DE SOFINCO, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] représentée par Me Olivier HASCOET de la SELARL HAUSSMANN-KAINIC-HASCOET, avocats au barreau
Pôle 5 - Chambre 4
6629f369dc6faf000958892b
24 avril 2024
Greffier, lors des débats : Monsieur Maxime Martinez, en présence de Monsieur Olivier Biau, greffier en formation ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01030
28 juin 2018
Olivier Z..., domicilié [...] , 3°/ à M.
Pôle 5 - Chambre 7
5fca63867cb24b4bb93e8415
29 octobre 2020
LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, de la SELARL LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Olivier
Pôle 2 - Chambre 2
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12 décembre 2014
la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée de Me Olivier
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