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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01484

Cassation

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Cavalerie, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 novembre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00267

Cassation

4 février 2025

4 février 2025

Cavalerie, conseiller, les observations de la SAS Zribi et Texier, avocat de M. [O] [I], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01416

Cassation

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Cavalerie, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [G] [O], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50322

Cassation

10 février 2026

10 février 2026

Cavalerie, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M. [R] [E] [M], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50567

Cassation

31 mars 2026

31 mars 2026

Cavalerie, conseiller, les observations de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de M. [N] [L], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50566

Cassation

31 mars 2026

31 mars 2026

Cavalerie, conseiller, les observations de la SAS Zribi et Texier, avocat de M. [G] [K], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00677

Cassation

14 avril 2026

14 avril 2026

Cavalerie, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [W] [U], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50738

Cassation

12 mai 2026

12 mai 2026

Cavalerie, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR01022

Cassation

23 juin 2026

23 juin 2026

Cavalerie, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. [Y] [I], et les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2503053_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

à Me Cavelier de la somme de 600 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2502075_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

à Me Cavelier de la somme de 600 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2300782_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Dubost, greffier d'audience, a lu son rapport et entendu les observations de Me Cavelier, représentant M.

Source officielle
CC

cr

éciser que la poursuitec/M. O

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05076

Cassation

8 novembre 2016

8 novembre 2016

aucune trace de freinage sur la chaussée ; que l'expert précise que : "Le circuit de freinage dit en X sur ce type de véhicule permet, en cas de fuite d'une canalisation, de préserver le freinage sur

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007692584

Admin. suprême

4 mai 1984

4 mai 1984

Suran, 30 avr. 1926, p. 439 ; Canat, 4 déc. 1935, p. 1135 ; Cavalier, 26 oct. 1956, p. 387 ; Lemaresquier, 26 janv. 1963, p. 48.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65b20abfc4cf860008dff39b

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 5]) Représentée par Maître Pierre LANCON, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Marion CAVALIER

Source officielle
CC

civ3

607940e79ba5988459c3f8d5

Cassation

17 décembre 1970

17 décembre 1970

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE IL RESULTE QUE CAVALIER A DONNE EN LOCATION AUX EPOUX A...

Source officielle
CC

civ1

613720e2cd580146773ef317

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Christian X..., 2°/ Madame Thérèse Y..., épouse X..., demeurant tous deux 70, "Le Cap nègre" à Cavalière

Source officielle
CC

soc

6137231fcd58014677405b09

Cassation

4 juin 1998

4 juin 1998

rendu le 14 décembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Montpellier (Section commerce), au profit de la société Espace Sud automobiles, société à responsabilité limitée dont le siège est Mas des Cavaliers

Source officielle
CC

civ3

613722d2cd58014677401e96

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

Lucien Y..., demeurant tous deux Le Val de Rouvière, 83980 Cavalière, La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon

Source officielle
CC

soc

61372412cd58014677411dea

Cassation

25 juin 2003

25 juin 2003

rupture par son employeur, elle a été convoquée à un entretien préalable et a été licenciée par lettre recommandée du 30 mai 1995 pour impertinence et comportement excessif, abandon de poste, attitude cavalière

Source officielle

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