et les assistants spécialistes des hôpitaux exercent à temps plein ou à temps partiel des fonctions de diagnostic, de soins et de prévention ou assurent des actes pharmaceutiques ou biologiques au sein de l'établissement, sous l'autorité du chef de pôle

Article L1215-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 30

Code des transports

mobilité et l'intermodalité, en matière de desserte, d'horaires, de tarification, d'information et d'accueil de tous les publics ainsi que de répartition territoriale des points de vente physiques ; 2° La création, l'aménagement et le fonctionnement des pôles

Article Annexe II

—

X X X PREPARER C2 1 Analyser la fabrication : - Établir la chronologie des opérations à réaliser. - Choisir les matériels et les matériaux à mettre en œuvre.

Article Annexe I

—

La fabrication d'un bijou relève aussi d'un métier de main-d'œuvre, peu de gestes étant mécanisés...

Article 1

—

candidatures ; 3° Au titre du 3° : - le président de l'Association nationale des etudiants en médecine de France ou son représentant ; 4° Au titre du 4° : - le président de la Fédération française des maisons et des pôles

Article 4.1.3

—

La sous-direction dispose de l'appui technique du pôle national de sécurité des ouvrages hydrauliques, mentionné à l'article 8.3.2.1, pour la mise en œuvre de la politique technique relative à la production électrique et aux réseaux portant sur la sécurité

Article R6152-962

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 80 > 75

Code de la santé publique

du lieu ou de la structure d'affectation ou des missions peut être proposée au praticien par le directeur d'établissement, après avis du président de la commission médicale d'établissement, sur proposition du chef de service ou à défaut du chef de pôle

Article Annexe

—

Les obligations de service public sur les services aériens réguliers entre les aéroports de Marie-Galante, La Désirade et Les Saintes, d'une part, et l'aéroport de Pointe-à-Pitre (pôle Caraïbes), d'autre part, sont les suivantes : 1.

Article D6143-37-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 37

Code de la santé publique

matière d'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins ; 3° Le cas échéant les objectifs en matière de recherche et de démarches innovantes ; 4° L'organisation des moyens médicaux ; 5° Une annexe spécifique précisant l'articulation entre les pôles

Article 1

—

territoriale Grand Hainaut ; chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCI Paris Ile-de-France)-ESSYMIIChargé (e) des ressources humaines315n4 ansInstitut supérieur d'informatique et de management de l'informatique (ISIMI)-Pôle

Article 19-1

—

. - Dès lors qu'ils disposent d'indices suffisants permettant de supposer un lien avec la fabrication illicite de stupéfiants ou de substances psychotropes, au sens de l'article L. 5132-7 du code de la santé publique, les agents des douanes peuvent consigner

LEGIARTI000029461660

—

Il peut avoir la charge d'un ou de plusieurs collaborateurs, à qui il délègue le plus souvent des travaux de retouche et de fabrication.

Article 111-0 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88

Code général des impôts, annexe III

Dans la colonne " Sorties " du compte principal doivent figurer les quantités de produits qui ont été mises en oeuvre pour la fabrication de vinaigre ; 2° Pour les fabricants de vinaigre qui reçoivent et utilisent des produits vitivinicoles régis par

Article R342-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 91

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

d'action contre l'ennemi, accompli à dater du 16 juin 1940 et consistant en : 1° La rédaction, l'impression, le transport ou la distribution de tracts ou journaux clandestins établis par une organisation mentionnée au 1° de l'article R. 342-2 ; 2° La fabrication

Article 238 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 52 > 68

Code général des impôts

Les intérêts, arrérages et autres produits des obligations, créances, dépôts et cautionnements, les redevances de cession ou concession de licences d'exploitation, de brevets d'invention, de marques de fabrique, procédés ou formules de fabrication et

Article Annexe I

—

cadencier, historique - État de commande journalier - Paquet hygiène et autres réglementations, guide des bonnes pratiques et d'application des principes de la méthode HACCP, cahier des charges des produits de boulangerie - Fiches techniques de fabrication

Article Annexe

—

Elaborer des programmes de fraisage, à l'aide de systèmes de fabrication assistée par ordinateur, pour réaliser des formes sur des éléments d'outillages.

Article 1

—

La production, la fabrication, la transformation, le transport, le stockage, la vente, le courtage, la mise à disposition à titre gratuit, l'importation, l'exportation ou le transit de précurseurs de drogues sont soumis aux dispositions de la présente

Article ANNEXE IV

—

Année de fabrication : est fabriqué conformément au(x) type(s) examiné(s) comme indiqué dans le tableau ci-après : (Tableau non reproduit voir JORF du 3 juin 1997 p. 8983). 8.

Article 16

—

projecteur doit porter sur sa surface extérieure ou sur une plaque inamovible les inscriptions suivantes, résistant au feu et à l'eau, rédigées en langue française : - nom et adresse du constructeur ; - nom et adresse de l'importateur ; - année de fabrication

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