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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
65b35a4f1d7564000872db54
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 25 Janvier 2024, Signé par Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre et Madame Marielle JAMET, greffier auquel la minute de
Source officielleCH ECOCOM General
686c0bd3dd7001754d61a763
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Localité 3], de nationalité française demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Julian METENIER, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Eric JAMET
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67f4adba76ec6bab6dfbac75
7 avril 2025
7 avril 2025
substituée par Me Cédric PUTANIER, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur [X] [N] né le 07 Septembre 1977 de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 9] représenté par Me Pierre JANOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6719e5105857dd64cbdaa686
23 octobre 2024
23 octobre 2024
entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président de chambre Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06e9d0451e8318d0eb9d
25 octobre 2023
25 octobre 2023
- signé par Monsieur Stéphane MEYER, président et par Monsieur Jadot TAMBUE, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1/Section 5
65b400e0753f879640d294ee
26 janvier 2024
26 janvier 2024
application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La SCI Maach, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Morgan JAMET
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2510371_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
C travaille, qu'ils retournent parfois au Liban pour rendre visite à leur famille, et en dernier lieu le 20 septembre 2024, que sur place, ils s'installent à Jamous, un quartier situé au centre de Beyrouth
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2510375_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
C travaille, qu'ils retournent parfois au Liban pour rendre visite à leur famille, et en dernier lieu le 20 septembre 2024, que sur place, ils s'installent à Jamous, un quartier situé au centre de Beyrouth
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2513791_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
régulièrement dans son commerce qui jouxte leur bureau, que le 5 août 2024 au soir, après que le gouvernement de l'AL est renversé, son commerce est vandalisé, que visé par des menaces des membres des partis Jamaat-e
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304688_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Bourragué, - les conclusions de Mme C, rapporteuse publique, - et les observations de Me Jamet, représentant la ligue de Paris Île-de-France de Football. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2200676_20240209
9 février 2024
9 février 2024
général des impôts, la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2020 à raison de logements situés 14 impasse du Clos Javot
Source officielle4ème chambre
DTA_2401666_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
enregistrés le 22 janvier 2024, le 26 mars 2024 et le 9 mai 2025, complétés par des pièces enregistrées le 21 mai 2025, la chambre de commerce et d'industrie Nouvelle-Aquitaine, représentée par Me Jazottes
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033e812c49275991261764f
9 mars 2017
9 mars 2017
Mars 2014 -Tribunal d'Instance de Paris 75009 - RG n° 11-13-0659 APPELANT Monsieur [Z] [U] Né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Morgan JAMET
Source officielle3ème chambre
DTA_2203846_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Philipbert, rapporteur public, - et les observations de Me Jannot-Drouin, se substituant à Me Dogan. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Sociale
6162ec2b6c9bddc82584764a
12 septembre 2012
12 septembre 2012
[Localité 3] Représentée par Me BENETEAU de la SCP FROMONS BRIENS (avocat au barreau de LYON) INTIMEE : Madame [K] [G] [Adresse 2] [Localité 5] Comparante et assistée par Me Pierre JANOT
Source officielle4e Chambre C
616372511cf28a447224dfd3
9 décembre 2010
9 décembre 2010
La Cour était composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, président Monsieur Bruno NEDELEC, conseiller Monsieur Eric JAMET, vice-président placé qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Sociale
6163a7a89e14e201140bd977
13 octobre 2010
13 octobre 2010
MEAR (avocat au barreau de PARIS) substitué par me DREYFUS (avocat au barreau de PARIS) INTIME : Monsieur [Z] [X] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] Comparant et assisté par Me Pierre JANOT
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6163e7c2a3681400d0dcd8ad
23 février 2010
23 février 2010
PARIS, toque : R 201 INTIMEE SAS COLISEE [Localité 9] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Morgan JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887cc
24 août 2006
24 août 2006
MILLE SIX [***] APPELANT(S) COMITÉ D'ENTREPRISE DE LA CAISSE D'EPARGNE MIDI- PYRÉNÉES 3, rue de Carrieuroulette 81150 LAGRAVE représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL, avoués à la Cour, Me Nissa JAZOTTES
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b7a6
15 mai 2007
15 mai 2007
Christian X... ... 49150 BAUGE Madame Geneviève X... épouse Y... ... 69100 VILLEURBANNE Monsieur Jacques Y... ... 69140 RILLEUX LA PAPE Tous trois représentés par Maître Joseph JAMET
Source officiellePage 68 sur 107