CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 355 résultats pour « Laurent COMPEROT Avocat »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE
: 15 décembre 1993 : 5 000 : : Saint-Herblain (44) : 4 février 1994 : 100 000 : : Saint-Jean-de-Luz (64) : 17 décembre 1993 : 5 000 : : Saint-Junien (87) : 4 février 1994 : 10 000 : : Saint-Laurent-du-Var
LEGIARTI000026790432
BAIE DU MONT ST MICHEL I8071000 Ruisseau de la Tullerie De sa source (Sources du ruisseau du Rosay (Reffuveille)) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I8071001] Bras de la Sée Blanche BAIE DU MONT ST MICHEL I8060600 Ruisseau de Saint-Laurent
Article Annexe 1
disposent pas d'un système d'ouverture depuis l'intérieur du box ; ― une antenne du greffe avec accès Gide ; ― une salle d'attente famille, avec sanitaires ; ― une salle d'attente pour les personnes détenues ; ― deux bureaux polyvalents (audience, avocats
LEGIARTI000047333686
6641849 4GFIXE_A3_58_C_04 1 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme Villosanges Orange 674727 6533914 4GFIXE_A3_63_C_02 1 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme Gelles Orange 681828,5 6516291,5 4GFIXE_A3_63_C_15 1 Nouvelle-Aquitaine Pyrénées-Atlantiques Saint-Laurent-Bretagne
LEGIARTI000050672726
Drôme 2020_LOT2_ZN_26_04 PRADELLE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 881630 6392604 2020_LOT2_ZN_26_04_S1 1 881699 6392606 881698 6392376 882211 6392343 881625 6392061 2021_01_26-2 Auvergne-Rhône-Alpes Drôme 2020_LOT2_ZN_26_10 SAINT-LAURENT
LEGIARTI000050672762
MOBILE/ORANGE/SFR Route de Rumengol 169145 6823879 2022_LOT4_ZN_29_03_S1 1 zone d'activités de Quiella 169171 6824007 Kerangueven 168749 6824219 Runjoaïc 168337 6824019 2023_02_28-01 Centre-Val de Loire Eure-et-Loir 2022_LOT3_ZN_28_02 Saint-Laurent-la-Gâtine
LEGIARTI000034461330
Mont Bar ALLEGRE Clermont-Ferrand 0430002U Collège des Fontilles BLESLE Clermont-Ferrand 0430006Y Collège Henri Pourrat LA CHAISE DIEU Clermont-Ferrand 0430010C Collège des Hauts de l'Arzon CRAPONNE-SUR-ARZON Clermont-Ferrand 0430017K Collège Laurent
Article Annexe
Dans le cadre de cette procédure, la personne retenue a la possibilité de présenter ses observations orales ou écrites, y compris par son avocat ou par un mandataire agréé.
Nielles-lès-Calais ; 62617 Nœux-les-Mines ; 62624 Noyelles-Godault ; 62628 Noyelles-sous-Lens ; 62632 Oblinghem ; 62638 Oisy-le-Verger ; 62643 Outreau ; 62667 Le Portel ; 62680 Quiéry-la-Motte ; 62724 Rouvroy ; 62727 Ruitz ; 62739 Sains-lès-Marquion ; 62753 Saint-Laurent-Blangy
Article Annexe I
de l'Etoile Roybon B204 et B221 en partie pour permettre un usage normal du bien Maison forestière de la Marquise Roybon F254 et F255 en partie, F253 en partie dans la limite d'un usage normal du bien Bureaux de Fourvoirie Saint-Laurent-du-Pont
Vous pouvez également désigner un professionnel (avocat, notaire, syndic d'immeuble, etc.).
Décisions relatives aux avocats : Décret n° 99-1017 du 1er décembre 1999 relatif aux conditions d'accès aux professions judiciaires et juridiques de certains greffiers de tribunal de commerce 1 Dispense partielle de stage pour les greffiers
L'expression « profession libérale » comprend notamment les activités indépendantes d'ordre scientifique, littéraire, artistique, éducatif ou pédagogique, ainsi que les activités indépendantes des médecins, avocats, ingénieurs, architectes, dentistes
Article Annexe 8-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08
judiciaire à la liquidation des entreprises ou sur ses instructions et dirigé, à titre personnel, contre un administrateur judiciaire, un mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises ainsi que contre tout membre des professions judiciaires (avocat
Article 1
Village III Dessinateur en bureau d'études bâtiment 230n 1 an AP Formation III Métreur - conducteur de travaux 230p 1 an Bâtiment systèmes informatiques III Secrétaire juridique 324 1 an Ecole nationale de droit et de procédure pour personnel des avocats
Page 68 · 1 355 résultats