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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX04169_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
espèces en halte migratoire ou en hivernage telles que le pluvier doré, le vanneau huppé, les cigognes blanches ; - pour de nombreux lieux de vie tels que le hameau de Luché, le hameau de Varière, Le Pontreau
Source officielle1ère chambre
DTA_2002022_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Poitreau, rapporteur public, - et les observations de Mme D, de Me Brocard, pour la commune de Chapelle-des-Bois et de Me Bouchoudjian, pour le syndicat mixte d'énergie du Doubs.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001367_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Poitreau, rapporteur public, - et les observations de Mme D, de Me Brocard, pour la commune de Chapelle-des-Bois et de Me Bouchoudjian, pour le syndicat mixte d'énergie du Doubs.
Source officielleCour d'Appel
6253cd00bd3db21cbdd91f9e
26 janvier 2015
26 janvier 2015
en date du 20 Juillet 2012, enregistrée sous le no 10/ 01304 ARRÊT DU 26 Janvier 2015 APPELANTE : Madame Cécile X... ... 49300 CHOLET non comparante-représentée par Maître Elisabeth POUPEAU
Source officielle1ère Chambre
69e85884cdc6046d4718c6b2
21 avril 2026
21 avril 2026
audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Tous deux représentés par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Matthieu CAOUS-POCREAU
Source officielle1ère Chambre
69e8588ecdc6046d4718c757
21 avril 2026
21 avril 2026
audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Tous deux représentés par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Matthieu CAOUS-POCREAU
Source officielle4ème Chambre
67ef6ae966129746fdd69c07
3 avril 2025
3 avril 2025
Représentée par Me Matthieu CAOUS-POCREAU de la SCP IPSO FACTO AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau
Source officielleChambre Prud'homale
65b4abdd7ef77d000880b396
25 janvier 2024
25 janvier 2024
décision attaquée en date du 08 Mars 2021, enregistrée sous le n° 19/00061 ARRÊT DU 25 Janvier 2024 APPELANTE : Madame [A] [J] [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me POUPEAU
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d44c25a97f0381f4c92
2 juillet 2014
2 juillet 2014
place sur l'aluminium des menuiseries extérieures, est traversée à certains endroits par les embruns salins, ce qui provoque une corrosion sous la peinture, donnant naissance à un masse blanchâtre poudreuse
Source officielleCour d'Appel
Par lettre remise en main proprec/émargement
6253cc7dbd3db21cbdd903c2
12 mars 2013
12 mars 2013
Falconnet 72000 LE MANS représentée par Maître Thierry PAVET, avocat au barreau du MANS INTIME : Monsieur Cyril X... ... ... 49480 ST SYLVAIN D'ANJOU présent, assisté de Maître Elisabeth POUPEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906dd
21 mai 2013
21 mai 2013
attaquée en date du 07 Février 2011, enregistrée sous le no 10/00085 ARRÊT DU 21 Mai 2013 APPELANT : Monsieur Thierry X... ... 49140 CHAUMONT D ANJOU représenté par Maître Elisabeth POUPEAU
Source officielle2ème chambre
DTA_2501646_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Poitreau, - les observations de Me Coudour pour les requérants, de Mme H... pour la DREETS et de Me Mouriquand pour la SAS Cartonéo. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2501647_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Poitreau, - les observations de Me Coudour pour les requérants, de Mme H... pour la DREETS et de Me Mouriquand pour la SAS Cartonéo. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2501648_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Poitreau, - les observations de Me Coudour pour les requérants, de Mme H... pour la DREETS et de Me Mouriquand pour la SAS Cartonéo. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2501649_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Poitreau, - les observations de Me Coudour pour les requérants, de Mme H... pour la DREETS et de Me Mouriquand pour la SAS Cartonéo. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2501650_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Poitreau, - les observations de Me Coudour pour les requérants, de Mme H... pour la DREETS et de Me Mouriquand pour la SAS Cartonéo. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2501651_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Poitreau, - les observations de Me Coudour pour les requérants, de Mme H... pour la DREETS et de Me Mouriquand pour la SAS Cartonéo. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2501652_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Poitreau, - les observations de Me Coudour pour les requérants, de Mme H... pour la DREETS et de Me Mouriquand pour la SAS Cartonéo. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2501653_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Poitreau, - les observations de Me Coudour pour les requérants, de Mme H... pour la DREETS et de Me Mouriquand pour la SAS Cartonéo. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2501654_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Poitreau, - les observations de Me Coudour pour les requérants, de Mme H... pour la DREETS et de Me Mouriquand pour la SAS Cartonéo. Considérant ce qui suit : 1.
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