privilèges peuvent inclure notamment un travail rémunéré, le droit de recevoir des visites, l'organisation d'événements familiaux au sein de la prison, les activités collectives, des activités de gymnastique

    Le lendemain, le surveillant-chef l'informa du règlement, du train-train quotidien et des services disponibles (éducation, santé, vie spirituelle, bibliothèque, gymnastique, travail et divertissement

Il y aurait eu cinq enseignants   : quatre instituteurs et un professeur de gymnastique. Le nombre d’élèves inscrits à l’époque des faits (2008-2009) aurait été de 226.

Il résulte de l'instruction que Mme K, qui était notamment membre d'une association de gymnastique volontaire, a subi un préjudice d'agrément dont il sera fait une juste appréciation en l'évaluant, pour

Il résulte de l'instruction que Mme K, qui était notamment membre d'une association de gymnastique volontaire, a subi un préjudice d'agrément dont il sera fait une juste appréciation en l'évaluant, pour

d'étude Terrell et BTP Andrieu construction à lui verser une provision d'un montant de 131 003 euros correspondant au coût toutes taxes comprises des travaux de préparation du dallage de la salle de gymnastique

D’ailleurs, par deux arrêts des 29 mars 1996 et 12 novembre 1997, rendus à l’occasion de l’évacuation du «   gymnase Japy   » et de l’église Saint-Bernard de certains autres «   sans papiers

- exclusion de ses enfants [O] [J] (15 ans) et de [I] [J] (13 ans) de leurs cours de judo par 5 agents de la Police Nationale - interdiction de fréquenter le gymnase à la demande de l'ASBR.

qu'il déclarait que l'année dernière il avait sorti Maël JJ... des douches, lui avait pris ses affaires et les avait jetées dehors et Maël s'était retrouvé nu sans serviette sur le trottoir devant le gymnase

L'EFFONDREMENT ET LE SOULEVEMENT DU FAUX PLAFOND DANS LE LOCAL DE PISCINE ET LE GYMNASE Considérant que le Tribunal a exactement caractérisé de désordre au vu des observations de l'expert en jugeant

Pierrefeu-du-Var, sur lequel elle prévoyait de construire un complexe hôtelier dénommé " Palais Réal ", comprenant notamment deux hôtels, une clinique de chirurgie esthétique, un centre de conférences, un gymnase

Ne sont pas considérés comme des équipements d’intérêt général les équipements recevant du public, même portés par une collectivité et/ou destinés à un usage public (piscine, gymnase, bâtiment scolaire

demander une indemnité de 2 000 euros au titre du préjudice d'agrément, Mme A se borne à se prévaloir de ce qu'elle ne peut plus reprendre ses activités de loisir, notamment la marche, le footing et la gymnastique

Au regard des loisirs sportifs - Mr Vincent me dit avoir accès au gymnase, au tennis de table, au basket   ; - en revanche, il est plus difficile d’accéder à la salle de musculation en raison de marches

L’EBI dispose également d’un vaste gymnase bien équipé mais, à l’époque de la visite, il semblait n’en être fait que relativement peu usage. Il n’y a pas d’activités éducatives organisées.

’inspection sanitaire, l’administration de l’école fut informée, le 2 décembre 2013, que les bâtiments de l’établissement n’étaient pas adaptés, car ils étaient notamment dépourvus de cantine et de gymnase

[L] [K] soutient que l'employeur ne lui a pas fourni de matériel de travail : chaîne Hi Fi pour assurer ses cours le samedi matin dans la salle du gymnase de [7].

5 ont été prolongés d'une durée de 477 jours, en raison de la présence de cavités souterraines, qui auraient été découvertes le 11 décembre 2015 à la suite des travaux de terrassement de la zone du gymnase

In the course of my work I have been present, for instance, at the following events: Party Conference of the SPD (Social Democratic party) The Gymnastics Championship of the World Party Conference of the

   Le 20 septembre 1992, M. et Mme Valsamis présentèrent une déclaration écrite afin que leur fille Victoria, alors âgée de douze ans et élève au gymnase de Melissia, fût exemptée des cours de