A titre subsidiaire, la société [1] indique que les frais de retrait doivent être supportés par les époux [A].

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 mars 2002) que Mme X... a été engagée

Hugues de Z..., 2 / de Mme Eliane X..., épouse de Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Sur le troisième moyen Enoncé du moyen 8.

, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Le moyen manque en fait. 7. Le pourvoi est, dès lors, recevable. Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 8. M.

Le moyen manque en fait. 7. Le pourvoi est, dès lors, recevable. Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 8. M.

Le moyen manque en fait. 7. Le pourvoi est, dès lors, recevable. Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 8. M.

suivie contre lui des chefs de viol sous la menace d'une arme et vol, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction rejetant sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen

Examen du moyen Enoncé du moyen 5.

Examen des moyens Sur les premier et second moyens Enoncé des moyens 8.

Examen des moyens Sur les premier et second moyens Enoncé des moyens 8.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 mars

, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen de cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen de cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

E... de cet élément pour en déduire que les enquêteurs ont bien retranscrit ce qu'il leur avait été indiqué. ; que ce moyen sera rejeté. 2.

Ecoutin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 juillet 1986) que M.

B..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société [...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

pourvoi formé, comme en l'espèce, par le tiers intervenant en vertu dudit article, et dirigé contre l'arrêt de la chambre d'accusation statuant en cette matière, est immédiatement recevable ; Sur le moyen