Objectifs Au terme de sa formation au lycée, l'élève devra être capable : - d'utiliser les connaissances et compétences acquises au cours de ses études pour se repérer dans la multitude des informations et faire preuve de sens critique à l'égard des sources

Article Annexe VII

—

-Identification des sources et flux Les émetteurs de CO 2 -les craqueurs (non catalytiques) ; -les reformeurs ; -les unités d'oxydation partielle ou totale ; -les procédés similaires qui entraînent des émissions de CO 2 -la combustion de gaz en torchère

Article 8

—

définie par la méthode de calcul Th-BCE 2012 approuvée par un arrêté du ministre chargé de la construction et de l'habitation et du ministre chargé de l'énergie, à l'exception de la valeur par défaut de la conductivité thermique utile des isolants bio-sourcés

Article 221-II-2/21

—

collecteur principal d'incendie ; .8 dispositifs fixes d'extinction de l'incendie ; .9 dispositif de détection de l'incendie et de la fumée ; .10 circuit d'assèchement et de ballastage ; .11 portes étanches et partiellement étanches à l'eau mues par une source

Article ANNEXE

—

83087 Nans-les-Pins. 83089 Ollières. 83093 Plan-d'Aups-Sainte-Baume. 83096 Pourcieux. 83097 Pourrières. 83104 Rians. 83110 Rougiers. 83116 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume. 83120 Saint-Zacharie. 83125 Seillons-Source-d'Argens

Article Annexe I

—

DROIT ADMINISTRATIF 2.1 Les sources du droit administratif La loi, le règlement, les instructions et circulaires de services, les actes de gouvernement, la jurisprudence. 2.2 Structure de l'administration Organes centraux : gouvernement, administrations

Article 230-3.09

—

. ― Généralités : Les cuves à combustible sont éloignées des sources de chaleur et ne doivent pas surplomber le collecteur d'échappement.

Article 223 a-III/09

—

Les embarcations et radeaux de sauvetage ainsi que les engins de mise à l'eau et le plan d'eau d'amenage doivent être convenablement éclairés pendant les préparatifs et pendant la mise à l'eau, au moyen d'un éclairage alimenté par la source d'énergie

Article 229-II-2.02

—

Un poste de sécurité est un local contenant une installation telle que les appareils de radiocommunications, les instruments principaux de navigation, la source d'énergie de secours, les centrales de détection incendie et les dispositifs de commande des

LEGIARTI000026474684

—

L'aérosol soumis à l'essai est vaporisé à l'intérieur du fût, d'une contenance approximative de 200 dm³, dans lequel est placée la source d'inflammation.

Article Annexe

—

Il (elle) assure la recherche d'informations à partir de sources identifiées et organise le classement et l'archivage physiques et numériques.

Article Annexe II

—

La viabilité du contenu de nématodes à kystes de la pomme de terre utilisé comme source de l'inoculum doit être de 70 % au minimum.

Article Annexe II

—

310 000 000 2 597 800 Taxe sur les excédents de provisions techniques 85 000 000 712 300 Impôt forfaitaire sur les sociétés civiles de participation 15 200 000 127 376 Impôt sur les plus-values immobilières 45 000 000 377 100 Retenue à la source

Article R222-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 20 > 39

Code de l'environnement

d'activités les plus vulnérables et définit les enjeux d'adaptation auxquels ils devront faire face ; 3° Un inventaire des principales émissions des polluants atmosphériques, distinguant pour chaque polluant considéré les différentes catégories de sources

Article L613-20-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 09 > 48

Code monétaire et financier

(UE) en cas de désaccord sur la mise en œuvre des mesures prévues par le plan préventif de rétablissement visant à modifier le capital et la liquidité de l'entité concernée, à conserver ou reconstituer ses fonds propres, à garantir son accès à des sources

Article Annexe I-1 (art. A142-0)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 11 > 12

Code du sport

européenne, des règles spécifiquement édictées par la fédération délégataire compétente, de la réglementation et de la normalisation non réglementaire ; - éléments de calcul de ces coûts, notamment le prix par mètre carré ou le prix unitaire ainsi que les sources

Article ANNEXE I

—

Fonctionnement de la source sonore pendant les mesures. Pour permettre une reproductibilité des mesures, tous les marteaux piqueurs ou les brise-béton seront essayés en position verticale.

Article 2

—

Elle devra permettre de suivre la puissance du réacteur depuis le niveau de puissance résultant des sources jusqu'au-delà de la puissance nominale.

Page 68 · 1 786 résultats

← Précédent Suivant →