- les expertises spécifiques présentes dans les équipes du GIP MDPH et du Conseil départemental-scolarité, emploi, troubles spécifiques …-doivent être maintenues et identifiées clairement dans la nouvelle organisation ; - en complément

Article Annexe

—

capacités à servir la diversité du répertoire (styles, modes de jeu et esthétiques) - appréhender et s'approprier l'ensemble des éléments techniques, y compris ceux des nouvelles technologies - prendre appui, si besoin est, sur la pratique d'arts voisins

Article 199 undecies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Code général des impôts

ouverte au titre de l'acquisition de logements, qui satisfont aux conditions fixées au I, achevés depuis plus de vingt ans faisant l'objet de travaux de réhabilitation définis par décret permettant aux logements d'acquérir des performances techniques voisines

LEGIARTI000039331435

—

dépister des situations de vulnérabilité et d'orienter la femme ou le couple dans le réseau de périnatalité ; - Acquérir les connaissances nécessaires au dépistage, à l'orientation et à la participation de la prise en charge des femmes présentant des troubles

Article Annexe

—

L'efficacité prescrite doit être obtenue sans blocage des roues, sans que le véhicule quitte sa trajectoire et sans vibrations anormales.

Article Annexe 1

—

Modalités de communication des résultats aux parents En cas de résultat anormal, la communication des résultats aux parents s'appuie autant que possible sur le médecin traitant.

Article Annexe IV

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Une des deux situations d'évaluation doit permettre d'apprécier plus particulièrement les compétences mises en œuvre au voisinage de la tension. 1/ Situation d'évaluation dans l'établissement de formation Elle est organisée au cours du troisième trimestre

Article 215.28

—

Les sonneries d'appel ne doivent pas causer de gêne excessive aux occupants des locaux de couchage voisins d'une sonnerie.

Article L229-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 45

Code de l'environnement

navire à navire effectués en dehors des ports, les arrêts effectués à seule fin de trouver abri par mauvais temps ou rendus nécessaires par des activités de recherche et de sauvetage ainsi que les arrêts de porte-conteneurs effectués dans un port voisin

Article Annexe 3-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 81

Code de l'action sociale et des familles

L'établissement peut les adapter en fonction de la situation particulière de ses résidents : Etat de santé et activité : les pathologies, troubles associés, et conséquences des traitements, dont peut souffrir le résident peuvent avoir un impact sur ses

Article Annexe

—

et d'un écart anormal sous un faisceau d'alignement de descente.

Article Annexe I

—

- Dans le cas d'une pièce voisine à adapter, le choix d'une solution technique est effectué selon les critères fonctionnels et/ou esthétiques (style).

Article Annexe III

—

Compatibilité selon avis spécialisé attestant de la récupération et des résultats satisfaisants. 1.1.4 Pontage coronaire Compatibilité à la reprise de conduite selon l'avis spécialisé. 1.2 Troubles du rythme et de la conduction 1.2.1 Tachycardie supra

Article B (2)

—

Citrus et genres voisins. Voir Agrumes. Cocotiers (Cocos nucifera) : noix de coco pour plant. Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à A.T.I. Origine stricte : océan Indien. Non germées à l'arrivée.

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

nécessaire entre les EPI-SL destinés à être portés simultanément par l'utilisateur Lorsque plusieurs modèles d'EPI-SL de genres ou types différents sont mis sur le marché par un même fabricant en vue d'assurer simultanément la protection de parties voisines

Article 2

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Les composants du circuit primaire seront conçus, fabriqués et exploités de façon à présenter toutes garanties vis-àvis d'une fuite anormale, d'une fissure à propagation rapide ou d'une rupture importante et, plus généralement, de manière que puisse être

Article Annexe I

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être mis à l'attache qu'à l'aide d'une chaîne assurant la sécurité de l'attache pour les visiteurs et coulissant sur un câble horizontal, ou à défaut, fixée à tout autre point d'attache selon un dispositif tel qu'il empêche l'enroulement, la torsion anormale

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

culturelles, sociales, de loisir ou de passe-temps GROUPE ISO-RESSOURCES ENTOURAGE réseaux personnels vit seule vit avec une personne dépendante vit avec une personne autonome sans contact avec sa famille sans voisinage

Article 215.23

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tuyau spécial exclusivement affecté à cette manutention ; d) Toutes précautions nécessaires sont prises par le bord pour éviter la souillure de l'eau potable lors de son embarquement ; e) Des robinets de distribution d'eau potable sont placés au voisinage

Article ANNEXE

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Saint-Rémy-l'Honoré. 78586 Sartrouville. 78620 Toussus-le-Noble. 78621 Trappes. 78640 Vélizy-Villacoublay. 78644 La Verrière. 78646 Versailles. 78650 Le Vésinet. 78655 Vieille-Eglise-en-Yvelines. 78686 Viroflay. 78688 Voisins-le-Bretonneux

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