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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372338cd58014677407004
2 mars 1999
Ambroise Z..., demeurant ..., 6 / de la société Iveco Aifo France, société anonyme, dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi
61372233cd580146773fb053
20 juillet 1994
Ambroisse Y..., demeurant Lotissement Capdevielle, Saint-Castin II, Cédex 79 K, Morlaas (Pyrénées-Atlantiques) 2 ) M.
soc
613723f6cd5801467741075f
10 avril 2002
Ambrosi, BP 166, 20220 l'Ile Rousse, défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 27 février 2002, où étaient présents : M.
10ème Chambre (JU)
DTA_2100966_20221020
20 octobre 2022
Ambroise La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
10ème Chambre
DTA_2416491_20250709
9 juillet 2025
Ambroise La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine ce qui le concerne ou à tous commissaire de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475775.20240209
9 février 2024
publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) à lui verser la somme de 20 000 euros en réparation des préjudices qu'elle estime avoir subis du fait d'un défaut d'information lors de sa prise en charge à l'hôpital Ambroise
9/7/8 SSR
CETAT:CETATEXT000007619063
16 janvier 1980
DE 55.888, 30 F REPUTES DIFFERES EN PERIODE DEFICITAIRE, L'EXERCICE 1967 S'ETAIT SOLDE PAR UN DEFICIT DE 6 782, 11 F ET, ENFIN, L'IMPUTATION DES AMORTISSEMENTS DIFFERES ET DU DEFICIT SUR LES RESULTATS
cr
61372697cd58014677426d48
17 janvier 2007
seule, fixe les limites de la prévention, il est reproché à Michel X..., au titre de la complicité de banqueroute par tenue d'une comptabilité fictive, d'avoir fourni à Noël Y... un calcul des amortissements
6079a8839ba5988459c4dbda
28 octobre 1987
" en ce que la Cour et le jury ont répondu affirmativement à la question numéro 3, qui seule justifie la peine prononcée à l'encontre de l'accusé Y..., ainsi libellée : " l'accusé Y... a-t-il, à Amboise
JLD
69ced1b4cdc6046d47e7c570
2 avril 2026
du 30 Mars 2026, du Directeur du [Etablissement 1] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 31 mars 2026 à : - Monsieur [A] [L] Rep/assistant : Me Ambrine
69ced1c1cdc6046d47e7c6b1
en date du 30 Mars 2026, du représentant de l’Etat et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 31 mars 2026 à : - Monsieur [L] [E] Rep/assistant : Me Ambrine
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2601099_20260313
13 mars 2026
procès-verbal de plainte déposé par la mairesse de la commune de Saint-Laurent-en-Gâtines auprès de la brigade de proximité de la gendarmerie nationale de Château-Renault (compagnie de gendarmerie d’Amboise
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01147
25 juin 2019
à l'intérêt collectif des consommateurs ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que l'association d'aide aux maîtres d'ouvrage individuels (AAMOI
61372476cd58014677415b48
7 novembre 2006
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 novembre 2004) et les productions, que suivant un acte notarié du 17 septembre 1991, la société Banque générale du commerce, devenue Banque Finaref ABN AMRO
Cour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b8f
26 avril 2017
Représentée par Maître Samuel EDOUBE MANN avocat du barreau de TOURS DEMANDERESSE, suivant exploit de la SELARL ACTHUIS Huissiers de Justice associés à AMBOISE en date du 3 mars 2017D'UNE PART II-S
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00935
7 octobre 2014
SpA recevable et bien fondée en l'exception d'incompétence qu'elle a soulevée, s'était déclaré incompétent sur la mise en cause de la Société de droit italien AMBROSI SpA au profit du Tribunal de Grande
3 ème Chambre
DTA_2000158_20220831
31 août 2022
Il en va de même de la troisième infection par enterobacter cloacae, staphylococcus aureus et proponibacterium acnes mise en évidence le 19 novembre 2007 au sein du Centre hospitalier Ambroise Paré AP-HP
ECLI:FR:CCASS:2017:C101224
22 novembre 2017
marché couvert serait financée par des emprunts souscrits par la commune et dont le concessionnaire s'engageait à rembourser les annuités sous forme d'une redevance spéciale annuelle, jusqu'à complet amortissement
CHAMBRE 8 SECTION 1
6a22632fcdc6046d47393fc8
4 juin 2026
par le consommateur, ' il convient de rappeler que dans leurs conclusions d'appelants, les époux [Y] sollicitaient de la cour la restitution des sommes déjà réglées à la banque selon le tableau d'amortissement
civ2
60794d179ba5988459c480c0
7 octobre 2004
juge des tutelles du 24 juillet 1989 et placée par la Direction des interventions sociales et de solidarité (DISS) de cette collectivité territoriale dans un foyer d'accueil géré par l'association Ambray
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