Cette distance est d'autant plus grande que la vitesse est plus élevée. Elle correspond à la distance parcourue par le véhicule pendant un délai d'au moins deux secondes.

Article D232-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 01 > 02

Code de l'éducation

Ils sont élus par de grands électeurs désignés parmi les mêmes membres étudiants des conseils précités.

Article R231-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 84 > 54

Code de l'éducation

mentionnés au 1° (g) de l'article R. 231-2 ; 2° Dix membres représentant les usagers, élus par les membres mentionnés au 2° de l'article R. 231-2 ; 3° Quinze membres représentant les collectivités territoriales, les associations périscolaires et les grands

Article 1

—

, Méligny-le-Petit, Ménil-aux-Bois, Ménil-la-Horgne, Montbras, Montigny-lès-Vaucouleurs, Montsec, Naives-en-Blois, Nançois-le-Grand, Neuville-en-Verdunois, Neuville-lès-Vaucouleurs, Nicey-sur-Aire, Nonsard-Lamarche, Ourches-sur-Meuse, Pagny-la-Blanche-Côte

LEGIARTI000047333686

—

Est Meuse Futeau Orange 847414 6887969 4GFIXE_A3_55_C_01 1 Grand Est Meuse Lissey SFR 870436 6921739 4GFIXE_A3_55_C_06 1 Grand Est Meuse Muzeray Orange 890617 6918673 4GFIXE_A3_55_C_09 1 Grand Est Meuse Pagny-la-Blanche-Côte SFR 900837 6830228

Article 1

—

Le greffier en chef de la Cour de cassation, les greffiers en chef des cours d'appel et des tribunaux de grande instance, et les greffiers des tribunaux judiciaires et des tribunaux judiciaires ayant seuls compétence en matière pénale, intégrés dans

Article 1

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nationale de la police judiciaire comprend une brigade de recherche et d'intervention nationale et dispose d'une brigade de recherche et d'intervention financière nationale, placée pour emploi auprès du chef de l'office central pour la répression de la grande

Article 5

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Afin de pouvoir être agréés pour effectuer les vérifications réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur, les organismes doivent être accrédités pour ces activités en tant qu'organisme d'inspection tierce

Article 13

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Par dérogation aux règles de compétence territoriale, le juge de l'expropriation compétent est celui du tribunal de grande instance de Paris.

Article 16

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-Le préfet prend les mesures cynégétiques suivantes : -dans la zone d'observation, la chasse aux grands ongulés est autorisée sous réserve du respect des mesures de biosécurité ; Ces dispositions sont aussi applicables aux territoires entourés d'une clôture

Article 1

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En application de l'article L. 211-11-1 du code de sécurité intérieure, est désigné grand événement la coupe du monde féminine de la FIFA 2019, organisée par le comité local d'organisation des coupes du monde féminines FIFA 2018 et 2019, du 7 juin au

Article 1

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départementale de la chasse et de la faune sauvage, avancer ou reporter les dates limites de dépôt et de transmission des demandes de plan de chasse sans toutefois dépasser le 15 avril pour la date limite de dépôt des demandes de plan de chasse au grand

Article 5

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Les épreuves d'admissibilité, corrigées dans des conditions garantissant l'anonymat des candidats, sont notées de 0 à 20 et comprennent : -une composition se rapportant à un sujet d'ordre général : grands problèmes politiques économiques, sociaux ou militaires

Article 2

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Il peut être complété en tant que de besoin par des représentants des autres grands organismes scientifiques concernés.

Article 6

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, l'étiquetage des fromages bénéficiant de l'appellation d'origine "Munster" ou "Munster-Géromé" doit comporter le nom de l'appellation d'origine inscrit en caractères de dimensions au moins égales aux deux tiers de celles des caractères les plus grands

Article CO 34

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Si leur plus grande dimension est inférieure à 3 mètres, ces garnitures peuvent ne pas être incombustibles, à la condition d'être au moins non inflammables à titre permanent.

Article 5

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La durée de validité de la licence individuelle applicable à un grand projet est fixée à quatre ans à compter de sa date de délivrance.

Article 66

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Par. 3 - Par enfants, il y a lieu d'entendre les enfants légitimes, naturels reconnus ou non, adoptifs, recueillis, ou pupilles de la nation dont l'assuré est tuteur ; par ascendants, les parents et grands-parents.

Article 21

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Il en est de même en cas de dépeuplement par suite de phénomènes naturels ou de calamité (assèchement par suite de grande sécheresse) ou lorsqu'il s'agit de poissons vivants destinés à la pisciculture, à la condition que leur transport ou leur vente ait

Article 2

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Région de production : un ensemble de zones naturelles restreintes de production caractérisées par une homogénéité ou de grandes similitudes des facteurs naturels, géographiques, humains ou agricoles locaux, situé à une distance inférieure ou égale à

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