SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, DEMOISELLE MARCILLE A, PAR ACTE AUTHENTIQUE EN DATE DU 21 JANVIER 1969, RECONNU DEVOIR A BEAUNIERE

Marcel X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 26 juin 2017 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Marie Y..., domiciliée [...] , défenderesse

Marcel, l'association Survie, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 1re section, en date du 22 novembre 2004, qui, dans l'information suivie, sur leur

ORIGINE : DECISION du Tribunal de Grande Instance de CAEN en date du 12 Avril 2006- RG no 05 / 00566 PREMIERE CHAMBRE- SECTION CIVILE APPELANT : Monsieur Marcel X...

Maurice Marchal, 118 / de Mme Marchal, 119 / de M. Lucien Marsotto, 120 / de Mme Marsotto, 121 / de Mme Rosalie Martin, 122 / de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 14 juin 2011), que les sociétés Les Philepholes et Marel sont propriétaires de fonds

" 3° LEDIT MARCEL Y... AVAIT-IL L'INTENTION DE DONNER LA MORT AUDIT LUCIEN X...?

ET SIEUR CHAGNON Q..., CES DEUX DERNIERS AUX DROITS D'ALFRED E..., DAME VEUVE MARCEL XW..., EUGENE XI..., RAYMOND XH..., DAME ALEXANDRE XM... DIVORCEE X..., FRANCOIS D..., XC...

n'est pas un tiers détenteur de l'immeuble saisi et qu'il n'est pas recevable à prétendre exercer un droit de suite à son encontre et d'annuler le commandement de payer valant saisie à tiers détenteur, alors

.., demeurant à Champigny par la Ferté-sous-Jouare (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1989 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit de Mme Jeannine, Marcelle

moyen unique : Vu les articles 1147 du code civil, L. 411-1, L. 461-1 et L. 452-1 du code de la sécurité sociale, ensemble l'article L. 230-2, devenu L. 4121-1, du code du travail, dans sa rédaction alors

des Douanes, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre correctionnelle, en date du 12 juillet 1989, qui a prononcé la nullité de la procédure douanière en ce qu'elle était suivie contre Marcelle

D..., représentée par Me Marcel, demande au tribunal : 1°) de condamner l’Etat à lui verser la somme de 4 100 euros en réparation du préjudice subi du fait de l’absence de relogement dans les délais

ET QU'ELLE A ETE RECONNUE LE 28 NOVEMBRE 1941 PAR M MARCEL M. ET LEGITIMEE LE MEME JOUR PAR LE MARIAGE DE CELUI-CI AVEC MELLE D. ; QUE, PAR ACTES DES 29, 30 SEPTEMBRE ET 10 NOVEMBRE 1977, MME L.

Marcel Jullian, la lettre suivante : " Nous avons établi, Michel de Saint-Pierre et moi, le projet qu'un livre de lui sur Y... serait la base d'un feuilleton télévisé, commandé et diffusé par Antenne 2

Marcel Y..., ayant pour mandataire commun M.

Stéphane X..., à Mme Véronique X... et à Mme Marcelle X... une somme de 15 000 F au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

l'article 894 du code civil ; Attendu que Louis, René, Gaston X... est décédé le 24 décembre 1997, en laissant pour lui succéder son épouse, Marie-Rose Y..., et ses trois enfants, Louis, Odette et Marcel