.-87000 LIMOGES COMPARANTE, assistée de Me Nadine GAVINET, avocat au barreau de LIMOGES Madame B...

greffe le 08 Juillet 2022, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Pierre NOUBEL, Président et par Nadine

greffe le 08 Juillet 2022, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Pierre NOUBEL, Président et par Nadine

greffe le 08 Juillet 2022, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Stéphane MEYER, Président et par Nadine

Défenderesse, Défaillante, COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Madame Nadine GODFROID-HUGONET, Présidente de Chambre, Madame Isabelle THIROT-PINEL, Monsieur Jean-Baptiste DUSART, juges, assistés

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mars 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Nadine

MINUTE N° 166/25 Copie exécutoire à - Me Nadine HEICHELBECH Le 23.04.2025 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR PREMIERE

greffe le 26 Janvier 2024, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Olivier BECUWE, Président et par Nadine

[Y] [L] Le AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ ; par Madame Nadine SPIRY, juge des contentieux

Bernard X..., leur fils ; que la liquidation judiciaire de Mme Y..., veuve X..., a été prononcée le 8 novembre 2005, Mme Nadine Z... étant désignée liquidateur ; Attendu que pour dire qu'il n'existait

François J..., Mme Renée H..., Mme Mireille Y..., Mme Paule I..., Mme M..., Mme B..., Mme K..., Mme Nadine C..., M. et Mme E... une somme globale de 10 000 F au titre des frais exposés par eux et non compris

.., Mme Jeanine Q..., Mme Jacqueline R..., Mme Thérèse R..., Mme Georgine S..., Mme Raymonde T..., Mme Clotilde U..., Mme Marianne V..., Mme Gisèle XW..., Mme Josette XX..., Mme Nathalie XY..., Mme Nadine

déférée à la Cour : Jugement du 13 Mai 2008 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 06/12077 APPELANTE : - Madame [Y] [X] [U] demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Nadine

Nathalie NEHER-SCHRAUB, Présidente Madame Régine BERTRAND-ROYER, Conseillère, entendue en son rapport Madame Claudette NICOLETIS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Nadine

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Mary VEILLE, président Monsieur Roland LEO, conseiller Madame Régine BERTRAND-ROYER, conseiller Greffier : Madame Nadine

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle BRONGNIART, Président Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Greffier : Madame Nadine

FRAIKIN ASSETS, agissant en la personne de ses représentants légaux 78 Avenue du Vieux Chemin Saint Denis BP 51 92230 GENNEVILLIERS représentée par Me Nadine CORDEAU, avoué à la Cour assistée de

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle BRONGNIART, Président Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Greffier : Madame Nadine

audience publique, devant la Cour composée de : Madame Michèle BRONGNIART, Président Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Nadine

Jugement rendu(e) le 10 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement No RG : 08/00809 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphane MILLAT Me Nadine