échéant, pour le médicament nécessaire à la recherche, sa dénomination spéciale ou scientifique ou son nom de code, sa composition qualitative et quantitative en principe actifs et en constituants de l'excipient dont la connaissance est nécessaire à une bonne

Article (35 à 38)

—

766 CHATEAU-RENAULT D 46 AUZOUER-EN-TOURAINE 37 Rue Gambetta D 910 CHATEAU-RENAULT D 43 CHATEAU-RENAULT 37 D 760 D 749 ANCHE D 757 L'ILLE-BOUCHARD 37 D 749 D 35 SAINT-NICOLAS-DU-BOURGUEIL

Article 181

—

. - La Commission de régulation de l'énergie précise les modalités selon lesquelles les réductions de prix sont appliquées et s'assure de la bonne application de ces dispositions dans le cadre de ses missions de surveillance du marché de détail prévues

Article 1

—

Cette épreuve a pour objet de vérifier que les candidats possèdent le niveau de connaissances en matière de construction et de réalisation indispensable pour une bonne exécution des tâches à accomplir dans l'exercice des fonctions postulées.

LEGIARTI000028350698

—

lumière succinctement les principales compétences développées et acquises dans le cadre du poste occupé selon les 3 catégories ci-après : - les connaissances techniques : savoirs et outils techniques ; - les compétences professionnelles : savoir-faire et bonne

Article Annexe II (suite)

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Carénage du port : - port, 06700 Saint-Laurent-du-Var : de 1970 à 1980. Castellano, 274, chemin du Littoral, 13015 Marseille, de 1946 à 1980.

Article Annexe II

—

Le port de lentilles est admis sous réserve de leur bonne tolérance. Que la correction soit obtenue par des verres ou par des lentilles, le conducteur doit se munir d'une paire de lunettes de secours. 2.2.

Article L161-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 06 > 43

Code de la sécurité sociale

leur place dans la stratégie thérapeutique, à l'exclusion des médicaments anticancéreux pour lesquels l'Institut national du cancer élabore ou met à jour les fiches de bon usage ; 2° Elaborer les guides de bon usage des soins ou les recommandations de bonne

Article 1

—

Circonscription judiciaire de Fort-de-France Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Guyane Cayenne Antenne de Cayenne Circonscription judiciaire de Cayenne, à l'exception des cantons situés dans le ressort de l'antenne de Saint-Laurent

Article 14-5

—

Par ailleurs, afin de s'assurer des dernières recommandations de bonnes pratiques conformes aux données acquises de la science, ils proposent de soumettre à l'avis de la HAS l'extension de la prise en charge de ces actes de comblement des sillons aux

Article 19

—

opérations relatives à l'organisation et au fonctionnement de la caisse, à sa gestion administrative, financière et immobilière ; 3° D'établir et d'exécuter les budgets de gestion, de conclure au nom de la caisse toute convention et d'en contrôler la bonne

Article 4

—

arrêter, le cas échéant, de nouvelles prescriptions de sécurité après avis de la commission de sécurité, en adressant des propositions au recteur de l'académie et, éventuellement, au représentant de la collectivité locale propriétaire ; -veiller à la bonne

Article 15-2

—

L'association transmet au ministre chargé de la sécurité civile toutes les informations que celui-ci estime nécessaires pour s'assurer de la bonne gestion de ces régimes.

Article Annexe III

—

-Matériel : Le responsable de l'établissement intermédiaire met à la disposition du personnel tout matériel adéquat, permettant la bonne réalisation des opérations de dépeçage ou d'éviscération dans le respect des règles de sécurité du personnel.

Article 201

—

-Le décret mentionné à l'article L. 124-1 du code de l'énergie peut prévoir des modalités transitoires de mise en œuvre des articles L. 124-1 à L. 124-4 du même code afin d'assurer la bonne articulation entre la mise en œuvre du chèque énergie et la suppression

Article D211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 05 > 37

Code de l'énergie

biomasse susceptible d'avoir un usage énergétique et de leur mobilisation ; - de l'utilisation de la biomasse pour des usages énergétiques et non énergétiques ; - des quantités de biomasse qui sont importées et exportées ; 2° Une identification des bonnes

Article R112-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 81 > 82

Code de la construction et de l'habitation

assurance dommages-ouvrage, conformément aux dispositions de l'article L. 242-1 du code des assurances ou, le cas échéant, l'attestation d'assurance dommages-ouvrage pour ce projet de construction ; 3° Au titre des pièces relatives au contrôle de la bonne

Article D313-10-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 72 > 54

Code de l'action sociale et des familles

-L'autorité ou les autorités compétentes pour délivrer l'autorisation peuvent demander la communication de tout document complémentaire permettant la bonne instruction du dossier pour s'assurer que le cessionnaire pressenti est en capacité de gérer l'établissement

Article D311-38-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 22 > 72

Code de l'action sociale et des familles

Le projet précise notamment les objectifs d'évolution, de progression et de développement de la qualité de l'accompagnement au sein de l'établissement ou du service, dans le respect des recommandations de bonnes pratiques professionnelles mentionnées

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