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2 406 résultats pour « Paradeise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14e Chambre

616337ec06e11dac7d76d104

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Greffier lors des débats : Françoise PARADIS-DEISS

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163de22e9a173d6d859cd7c

Appel

15 octobre 2009

15 octobre 2009

juridictionnelle Partielle numéro 08/048622 du 19/11/2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEES SA GAILLARD [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Me Bernard PARADIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c354

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

43984 assistée de Maître L'HELIAS, avocat au barreau de Laval INTIME : Maître X... , mandataire judiciaire, ... 61000 ALENCON en qualité de liquidateur judiciaire de la SA DEG, 7 rue de Paradis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb23

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

avoués à la Cour, assisté de la SCP DAUMAS-WILSON-BERGE-ROSSI (ASS), avocats au barreau de MARSEILLE CMR DE PROVENCE, assignée prise en la personne de son représentant légal y domicilié, 146 rue Paradis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89fe4

Appel

1 juin 2007

1 juin 2007

Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Me Laetitia Z..., avocat au barreau de Pais, D 2149 INTIMÉS Société MIDAS FRANCE pris en la personne de son représentant légal Chemin de la Digue Le Paradis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é par la SMC le 20 juillet 2007 et dirigé uniquementc/Mme X

6253cb42bd3db21cbdd8d314

Appel

6 novembre 2009

6 novembre 2009

SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT prise en la personne de son Président Directeur Général en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, demeurant 75 rue Paradis - 13006 MARSEILLE représentée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e14d

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

À titre infiniment subsidiaire, il ne s'oppose pas l'organisation d'une enquête sociale, bien qu'une telle mesure lui paraisse inutile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93139

Appel

5 avril 2016

5 avril 2016

En réalité, ils ne justifient pas d'avoir donné aux époux un conseil adapté à une situation professionnelle spécifique au regard de laquelle le seul régime contractuel qui paraisse utile était celui de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01768

Cassation

30 octobre 2013

30 octobre 2013

. ; qu'elle reconnaît lui avoir dit qu'elle n'était pas au paradis mais en enfer ainsi que "Tu dis que ta mère était mauvaise mais tu es aussi mauvaise qu'elle" ; qu'entendu par les services de police,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01381

Cassation

30 juin 2010

30 juin 2010

qu'elle ne permettait pas le maintien de la salariée même pendant la durée limitée du préavis au sein de l'association, alors qu'en sa qualité d'aide médico-psychologique, le fait que la salariée ne paraisse

Source officielle
CC

soc

61372273cd580146773fd248

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

(Hautes-Alpes), 4 / de Mme Gisèle B..., demeurant résidence Le Paradis, bâtiment C à Briançon (Hautes-Alpes), 5 / de Mme Yvette C..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613723f2cd580146774103ee

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

Guy E..., demeurant lotissement Le Paradis, rue Eugène Le Brun, 03320 Le Veurdre, 2 / de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA04229_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Il ressort toutefois des pièces du dossier que les poursuites initiées à son encontre pour ce motif ont été classées sans suite le 19 août 2024, à la condition que l'intéressé ne paraisse pas à Paris pendant

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102768_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Par ailleurs, la circonstance que le délai de déclaration de naissance paraisse tardif, sans toutefois que le préfet précise la disposition angolaise imposant un délai légal d'enregistrement des naissances

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10193

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

ressortait pourtant nullement de ce courrier, dans lequel la banque se bornait à écrire « nous vous rappelons qu'il subsiste un compartiment de coffre-fort n° 53/71 dans notre agence de [Localité 3] Paradis

Source officielle
TJ

Pôle JCP

68e88bc23ea43407b9fbd0db

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

SYLEX 444 rue Paradis 13008 MARSSEILLE représentée par Me Jean-pascal BENOIT, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Mélanie HAK Greffier : Karine PASCAL DÉBATS : Audience

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6973aff5cdc6046d4772aa0e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

composée de : Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Monsieur Robert VIDAL, Président de chambre Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6933fdd5406d06a9f72f46eb

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Guillaume KATAWANDJA, Conseiller Madame Muriel GUILLET, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS.

Source officielle
TJ

Surendettement-RP

69dd5268cdc6046d4720e71d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

TELECOM SERVICE CLIENTS TSA 59013 60643 CHANTILLY CEDEX non comparante, ni représentée PAIERIE DEPARTEMENTALE BOUCHE-DU-RHON 146 Rue Paradis

Source officielle
TJ

6ème Chambre

686d744ea2273490db10c027

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

en France, - le compte ouvert dans les livres de la société BRD - Groupe Société Générale S.A. n’est qu’un compte de passage, les fonds étant immédiatement transférés dans une banque située dans un paradis

Source officielle