Fédération nationale des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural ; c) Un représentant de la Fédération nationale des agences d'urbanisme ; d) Un représentant des propriétaires exploitants d'étangs ; e) Un représentant des propriétaires d'ouvrages

LEGIARTI000043683576

—

En qualité de maître d'ouvrage, le titulaire ne saurait se prévaloir du caractère éventuellement erroné ou incomplet des documents, études et schémas de toute nature, relatifs notamment aux caractéristiques du pôle, qui lui ont été remis par SNCF-R.

Article Annexe I

—

Référentiel des activités professionnelles I - CHAMP D'ACTIVITÉ Définition : Le titulaire du CAP "Préparation et Réalisation d'Ouvrages Électriques" intervient dans les secteurs du transport, de la distribution, des équipements et installations utilisant

Article Annexe à l'article R422-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 99 > 17

Code de la construction et de l'habitation

Soit en qualité de maître d'ouvrage ; 2.

Article L344-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 06

Code de la route

" Les autorités de la Nouvelle-Calédonie déterminent les clauses obligatoires des contrats susceptibles d'être passés entre les collectivités publiques intéressées et les entreprises aptes à procéder à la démolition des véhicules à moteur. " II.

Article ANNEXE I b

—

Utiliser les techniques simples et les appareils de mesure usuels pour effectuer un relevé d'ouvrage S 5 : La description et l'estimation des ouvrages Connaissances (Notions, concepts) Limites de connaissances S5. 1 : La description technique

LEGIARTI000051595415

—

L'accompagnateur veille à ce que le ménage ne signe pas de devis avant la réalisation de la prestation mentionnée au 3° du g et le dépôt des demandes d'aides financières publiques ou privées ; 3° Les obligations du ménage en tant que maître d'ouvrage,

Article Annexe

—

Groupe 4 5, 60 45. 1 AA Terrassement (y compris travaux paysagers sauf horticulture). 45. 2 CB Construction et entretien d'ouvrages d'art hors structures métalliques. 45. 2 EA Travaux urbains et travaux d'hygiène publique. 45. 2

Article Annexe

—

fondations spéciales 45. 1DA 6,60 115 398 Construction de maisons individuelles 45. 2AA 7,90 115 398 Entreprises générales et construction de bâtiments (hors maisons individuelles) 45. 2BC 7,90 115 398 Construction et entretien d'ouvrages

LEGIARTI000044284540

—

la capacité d'une entreprise à concevoir et réaliser des travaux de rénovation énergétique pour un bâtiment dans le cadre d'une offre globale d'amélioration de la performance énergétique ainsi que sa capacité à assurer l'accompagnement du maître d'ouvrage

Article 2

—

Il assure la maîtrise d'ouvrage du système d'information des ressources humaines.

Article III

—

. - Fabrication à partir du caoutchouc liquide (latex), de tous articles en latex, y compris dispersions et colles. 25. 1EH 2, 70 Transformation et confection d'articles en caoutchouc à partir d'ouvrages semi-œuvrés. - Fabrication de jeux, jouets

Article Annexe

—

décision no 4574 du conseil d'administration du STP du 13 décembre 1990 relative à l'aménagement d'un site propre Département de Seine-et-Marne Vaires-sur-Marne Parc relais de 590 places réparties sur quatre niveaux, construit sous maîtrise d'ouvrage

Article Annexe

—

Le système de désenfumage doit être composé d'ouvrage possédant deux groupes motoventilateurs réversibles.

Article Annexe IIa

—

T1 Analyser le contexte architectural T3 Intégrer le projet dans l'existant et vérifier la faisabilité technique T5 Proposer et argumenter des choix de solutions techniques en collaboration avec le concepteur et/ ou le maître d'ouvrage

Article Annexe préliminaire

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 97

Code de la commande publique

fixant le modèle d'avis pour la passation des marchés publics et des accords-cadres de défense ou de sécurité Annexe n° 20 Arrêté précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'œuvre confiés par des maîtres d'ouvrage

LEGIARTI000050802675

—

plâtre 23.61Z Fabrication d'éléments en béton pour la construction 23.62Z Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction 23.63Z Fabrication de béton prêt à l'emploi 23.64Z Fabrication de mortiers et bétons secs 23.65Z Fabrication d'ouvrages

Article 26

—

Section 2 : Taxe sur les titulaires d'ouvrages hydrauliques, Sct. Sous-section 1 : Dispositions générales, Art. L4316-3, Art. L4316-5, Art. L4316-6, Art. L4316-7, Art. L4316-8, Art. L4316-9, Sct. Sous-section 2 : Contrôles, Art. L4316-12, Art.

Article Annexe II

—

professionnelle : analyse d'une situation d'enseignement à partir de l'exploitation pédagogique d'un sujet soumis au candidat par le jury et comportant des documents de nature professionnelle : extraits de manuels scolaires, d'annales d'examens, d'ouvrages

Article CH 5

—

La partie de plancher directement située sous ces ensembles ou sous-ensembles doit présenter les caractéristiques d'un élément d'ouvrage coupe-feu de degré deux heures.

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